conséquences légales de ses propres constatations au regard de l'article 1721 du Code civil ; 3 / qu'il résultait des propres constatations de la cour d'appel que la fixation défectueuse du pène de la porte palière

La société civile immobilière Palmyre est propriétaire d'un immeuble au 4 rue Warocquier à Groslay, sur la parcelle cadastrée n° AK 764.

[I], propriétaire de parcelles voisines de celles propriété de Mme [M], a assigné celle-ci afin de la voir condamnée à arracher les arbustes de type laurier palme plantés sur son fonds à moins de 50 cm

Il a produit également le consentement de Aude, Palmyre G...-Z...pour que son nom de famille soit désormais comme celui de son père adoptif, Z...

A l’appui de ses demandes, il expose que la porte pallière n’est pas conforme . Il ajoute que compte tenu de cette non-conformité il a été dans l’incapacité de louer ou d’occuper le logement.

L'ASSURE DOIT EN FAIRE PREALABLEMENT LA DECLARATION A L'ASSUREUR PAR LETTRE RECOMMANDEE ; ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE QUE RACON, AGE DE 19 ANS, QUI CONDUISAIT LA VOITURE AUTOMOBILE DE PALMYRE

baigneurs semblant épuisée; c'est alors qu'il a voulu se diriger vers elle pour aider Stéphane C... et apporter une bouteille d'oxygène ; ce dernier lui faisant signe, il est revenu chercher ses palmes

(Var), en cassation d'un arrêt rendu le 30 mars 1993 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4e chambre civile, section A), au profit de la Société civile immobilière Les Palmiers, dont le siège est ...

RG 25/01177 - N° Portalis DBV3-V-B7J-XEUD dans une instance entre les parties suivantes : Madame [D] [B] née le 26 Mai 1965 à [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Nathalie PALMYRE

-A...née le 9 octobre 1987 ont donné leur consentement à l'adoption envisagée ; que Jeanne, Marie-Ange, Mélusine A... et Aude, Palmyre G...

opposer l'exception d'inexécution du contrat, par les seuls motifs que la locataire ne prétend pas que les ouvertures incriminées aient été dépourvues de système de fermeture, et qu'en outre, la porte palière

X..., le trésorier de Cagnes-sur-Mer a notifié à la société Palmyre le 27 juillet 2005 un avis à tiers détenteur, qui désignait, dans la rubrique "débiteur", M.

Cassation se trouvant dans l'impossibilité d'exercer le moindre contrôle ; alors, d'autre part, que, subsidiairement, selon les documents litigieux de 1980 et 1983, la médaille d'or grand module avec palme

Cassation se trouvant dans l'impossibilité d'exercer le moindre contrôle ; alors, d'autre part, que, subsidiairement, selon les documents litigieux de 1980 et 1983, la médaille d'or grand module avec palme

reproche au conseil de prud'hommes de l'avoir condamnée à payer au salarié une gratification pour 40 ans de service corres- pondant aux conditions d'attribution de la médaille d'or grand module avec palme

                          , 3°/ à la société Marie Claire, dont le siège est [...]                         , les Chênes Verts, lotissement 18, 13290 Les Milles, 4°/ au syndicat des copropriétaires La Palmeraie

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société D... immobilier, société par actions simplifiée, 2°/ la société La Palmeraie

X... demande la somme de 1500 € à titre de dommages et intérêts pour son éviction du palmarès 2009 et fait valoir que le fait de l'exclure du classement pour le palmarès 2009 est vexatoire et déloyal et