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327 résultats pour « Pascal VILAIN »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article A36-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 67 > 78

Code de procédure pénale

Corse-du-Sud 280 Côte-d'Or 600 Dordogne 500 Essonne 1115 Eure 500 Guadeloupe 450 (Arr. 26 mai 2004, art. 2,1°) Guyane 550 Haute-Corse 280 Haute-Garonne 2000 Haute-Marne 300 Haute-Savoie 600 Ille-et-Vilaine

Article A36-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 67 > 78

Code de procédure pénale

cinquante jurés pour les cours d'assises des Bouches-du-Rhône, de la Gironde, du Nord et des Yvelines ; 7° Deux cent cinquante jurés pour les cours d'assises des Alpes-Maritimes, de la Corse-du-Sud, de la Haute-Corse, des Hauts-de-Seine, d'Ille-et-Vilaine

Article Annexe III

Code inconnu

DDE 79 DDE 86 1er septembre 2005 Vilaine. Vilaine, Ille et Oust. DDE 35 DDE 35 Sans objet Fleuves côtiers de l'ouest de la Bretagne. Aulne, Ellé, Isole, Laïta, Odet, Steir, Jet, Jarlot et Queffleuth, Blavet.

Article 2

Code inconnu

commune de Cannes ; 2° Dans le département du Calvados (14) : -stade du commandant Hébert, dans la commune de Deauville ; 3° Dans le département de l'Hérault (34) : -stade Joseph Jeanton, dans la commune de Fabrègues ; 4° Dans le département d'Ille-et-Vilaine

Article 1

Code inconnu

Directeur départemental de l'agriculture et de la forêt du Haut-Rhin (a compter du 15 juillet 2008) ; Directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Haute-Savoie ; Directeur départemental de l'agriculture et de la forêt d'Ille-et-Vilaine

Article 4

Code inconnu

Alpes-de-Haute-Provence, Alpes-Maritimes, Ardennes, Ariège, Aube, Aude, Aveyron, Bouches-du-Rhône, Calvados, Cantal, Charente, Charente-Maritime, Cher, Corrèze, Dordogne, Doubs, Eure, Eure-et-Loir, Gard, Haute-Garonne, Gers, Gironde, Hérault, Ille-et-Vilaine

Article 21

Code inconnu

Ille-et-Vilaine. Riom Allier. Cantal. Puy-de-Dôme. Haute-Loire. Rouen Eure. Seine-Inférieure. Toulouse Arriège. Haute-Garonne. Tarn.

Article Annexe

Code inconnu

Charente-Maritime Cher Corrèze Corse-du-Sud Haute-Corse Côte-d'Or Côtes-d'Armor Creuse Dordogne Doubs Drôme Eure Eure-et-Loir Finistère Gard Haute-Garonne Gers Gironde Hérault lIle-et-Vilaine

Article Annexe à l'article D215-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 07 > 32

Code de la sécurité sociale

Bretagne Côtes-du-Nord, Finistère, Ille-et-Vilaine, Morbihan. Normandie Calvados, Eure, Manche, Orne, Seine-Maritime. Alsace-Moselle Moselle, Bas-Rhin, Haut-Rhin.

Article L424-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 45 > 45

Code de l'environnement

Ces départements sont : l'Aisne, les Ardennes, l'Aube, l'Aude, les Bouches-du-Rhône, le Calvados, la Charente-Maritime, les Côtes-d'Armor, l'Eure, le Finistère, la Haute-Garonne, la Gironde, l'Hérault, l'Ille-et-Vilaine, les Landes, la Manche, la Marne

Article D47-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 99 > 99

Code de procédure pénale

Pyrénées-Atlantiques Ressort de la cour d'appel de Pau Poitiers Cour d'assises de la Vienne Ressort de la cour d'appel de Poitiers Reims Cour d'assises de la Marne Ressort de la cour d'appel de Reims Rennes Cour d'assises d'Ille-et-Vilaine

Article 57

Code inconnu

Rennes : Côtes-d'Armor, Finistère, Ille-et-Vilaine, Morbihan. Rouen : Calvados, Eure, Manche, Orne, Seine-Maritime. Saint-Denis de La Réunion : La Réunion. Strasbourg : Moselle, Bas-Rhin, Haut-Rhin.

Article Annexe 1

Code inconnu

Ille-et-Vilaine. SIE-C Rennes-Est. Haute-Savoie. SIE-C Annecy.

Article Annexe

Code inconnu

Bouches-du-Rhône, Calvados, Cantal, Charente, Charente-Maritime, Cher, Corrèze, Corse (Haute-), Corse-du-Sud, Côte-d'Or, Côtes-d'Armor, Creuse, Dordogne, Doubs, Drôme, Eure, Eure-et-Loir, Finistère, Gard, Garonne (Haute-), Gers, Gironde, Hérault, Ille-et-Vilaine

Article Annexe II

Code inconnu

d'entrée RÉGION DÉPARTEMENT NUMÉRO DE DÉPARTEMENT NOM DU PORT Aquitaine Gironde 33 Grand port maritime de Bordeaux Basse-Normandie Calvados 14 Caen-Ouistreham Manche 50 Cherbourg Bretagne Ille-et-Vilaine

Article Annexe 3

Code inconnu

texte numéro 21 K E LS A VA ΔT v A ΔT v A ΔT A Amax Amin ΔT A AMAX AMIN ΔP V vmax vmin ΔPV : amplitude journalière de pression en kilopascals. vmax LSmax vmin LSmin S ΔP S Smax Smin ΔPS : amplitude de tarage de la soupape de mise à l'atmosphère en pascals

Article annexe

Code inconnu

Nantes (*) Calvados, Côtes-du-Nord, Finistère, Ille-et-Vilaine, Loire-Atlantique, Manche, Maine-et-Loire, Mayenne, Morbihan, Orne, Sarthe, Vendée, départements d'outre-mer, territoires d'outre-mer. Nice Alpes-Maritimes, Corse, Var.

Article 2

Code inconnu

Pour la région Bretagne : Confédération syndicale des familles - union départementale d'Ille-et-Vilaine (CSF-UD 35), 3, square Ludovic-Trarieux, 35200 Rennes. 3.

Article 1

Code inconnu

Rue Clément-Ader, 30000 Nîmes Haute-Garonne Avenue Pierre-Georges-Latécoère, 31700 Cornebarrieu Gironde Commissariat central, 23, rue François-de-Sourdis, 33000 Bordeaux Hérault 15, quai François-Maillol, 34200 Sète Ille-et-Vilaine

Article Annexe

Code inconnu

Corse-du-Sud Haute-Corse Côte-d'Or Côtes-d'Armor 1 520 euros Creuse Dordogne Doubs Drôme Eure Eure-et-Loir 195 euros Finistère 910 euros Gard Haute-Garonne Gers Gironde Hérault lIle-et-Vilaine

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