CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

275 résultats pour « Pascale MOULIN »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article 1

—

Chevannay, Civry-En-Montagne, Corpoyer-La-Chapelle, Dampierre-En-Montagne, Darcey, Dree, Duesme, Eguilly, Epinac, Flavigny-Sur-Ozerain, Frolois, Gissey-Le-Vieil, Gissey-Sous-Flavigny, Gresigny-Sainte-Reine, Grosbois-En-Montagne, Hauteroche, Jailly-Les-Moulins

Article Annexe II

—

DÉPARTEMENT DE LA DORDOGNE Inondation et coulées de boues du 28 au 29 avril 2012 Commune de Moulin-Neuf. DÉPARTEMENT DE LA LOIRE Inondation et coulées de boues du 27 au 28 mai 2012 Commune de Pommiers.

Article ANNEXE

—

En aval du moulin de Pont-ar-Queuneut. Finistère. Le Moros. En aval du moulin Noble. Finistère. Le Styval. En aval du pont Thouarn. Finistère. Le Scorff. En aval du pont de la route Arzano-Plouay. Morbihan. La rivière d'Auray.

Article Tableau

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 01

Ordonnance du 10 juillet 1835 relative à la pêche fluviale

OBSERVATIONS. (1) A l'exception des trois parties comprises entre l'embouchure des cours d'eau de la Gironde et le pont situé sur la route royale n° 77, et dites le Canal de Cherlieu, le Biez des Moulins d'Arcy et la Fosse desdits moulins, dont l'entretien

LEGIARTI000028786110

—

Collège Jules Ferry MONTLUÇON Clermont-Ferrand 0150729L Collège La Ponétie AURILLAC Clermont-Ferrand 0150016L Collège du Méridien MAURIAC Clermont-Ferrand 0150028Z Collège Henri Mondor SAINT-CERNIN Clermont-Ferrand 0150029A Collège Blaise Pascal

Article L666-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 19 > 69

Code rural (nouveau)

fait de collecter, d'acheter, de stocker ou de céder des céréales en méconnaissance des dispositions des articles L. 666-1, L. 666-4 et L. 666-5 et des dispositions réglementaires prises pour leur application ; 2° Le fait, pour l'exploitant d'un moulin

Article Annexe 3

—

texte numéro 21 K E LS A VA ΔT v A ΔT v A ΔT A Amax Amin ΔT A AMAX AMIN ΔP V vmax vmin ΔPV : amplitude journalière de pression en kilopascals. vmax LSmax vmin LSmin S ΔP S Smax Smin ΔPS : amplitude de tarage de la soupape de mise à l'atmosphère en pascals

Article Annexe 22

—

Voie ferrée de Marseille à Aix jusqu'à la traverse du Vieux-Moulin. Traverse du Vieux-Moulin des deux côtés de la voie, y compris la parcelle C 29 (cité Saint-Joseph-Vieux-Moulin) jusqu'à la ligne de chemin de fer de Marseille à Aix.

Article ANNEXE 1

—

Rue du Docteur-Louis-Valayer, jusqu'à l'intersection avec l'avenue du Moulin-de-Notre-Dame. L'avenue du Moulin-de-Notre-Dame jusqu'à l'angle sud-ouest de la parcelle HM 212.

Article Tableau (Suite 2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 34

Ordonnance du 10 juillet 1835 relative à la pêche fluviale

Loir A partir du moulin de la pointe au-desous de la commune de la Chartre. Du pont Gauthier, commune de Sainte-Cécile, à la limite du département de Maine-et-Loire. Néant.

Article 7

—

actions relatives aux constructions et travaux énoncés dans l'article 674 du code civil ; 6° Des actions relatives à l'élagage des arbres et haies, et au curage des fossés et canaux servant à l'irrigation des propriétés ou au mouvement des usines et moulins

Article Annexe

—

Département de la Nièvre : cantons de Château-Chinon, Châtillon-en-Bazois, Corbigny, Fours, Lormes, Luzy, Montsauche-les-Settons, Moulins-Engilbert.

Article ANNEXE

—

Moulins. Industrie du logement et de l'ameublement. Peinture et vernis.

LEGIARTI000021010632

—

Chénas + climat R 57 Chiroubles R 57 Chiroubles + climat R 57 Côte de Brouilly R 57 Côte de Brouilly + climat R 57 Fleurie R 57 Fleurie + climat R 57 Juliénas R 57 Juliénas + climat R 57 Morgon R 57 Morgon + climat R 57 Moulin-à-Vent

Article (21 à 29)

—

Boulevard des Allobroges Boulevard du Maréchal Gallieni DIJON Boulevard des Aiguillottes FONTAINE-LES-DIJON 21 Boulevard du Maréchal Gallieni D 974 DIJON Boulevard des Allobroges DIJON 21 Boulevard Pascal

Article ANNEXE

—

DÉPARTEMENTS COMMUNES QUARTIERS Ain (01) Bourg-en-Bresse Le Pont des Chèvres, Reyssouze Oyonnax La Plaine, La Forge Aisne (02) Laon Champagne, Moulin Roux ; Ile-de-France ; Montreuil Saint-Quentin Europe ; Faubourg

LEGIARTI000026210948

—

Espèces holobiotiques La Gagne de la source jusqu'à la confluence avec la Loire Espèces holobiotiques Le ruisseau de la Borne orientale de la source jusqu'à la confluence avec la Borne Espèces holobiotiques Le Bourbouilloux de l'aval du seuil du Moulin

Article ANNEXE 28

—

de l'avenue Amédée-Bollé à la rue Rudolf-Diesel ; - de la rue Rudolf-Diesel jusqu'au chemin du Perdigal ; - du chemin du Perdigal au chemin de Font-Granado ;- chemin du Font-Granado (incluant toutes les parcelles intérieures) jusqu'au chemin du Moulin-Vedel

Article 4

—

Préfecture 60000 BEAUVAIS Orne 39, rue Saint-Blaise 61000 ALENÇON Paris Immeuble Le Ponant, 75015 PARIS Seine-et-Marne 12, rue des Saints-Pères 77000 MELUN Seine-Maritime 7, place de la Madeleine 76000 ROUEN Seine-Saint-Denis Esplanade Jean-Moulin

Article 4

—

Préfecture 60000 BEAUVAIS Orne 39, rue Saint-Blaise 61000 ALENÇON Paris Immeuble Le Ponant, 75015 PARIS Seine-et-Marne 12, rue des Saints-Pères 77000 MELUN Seine-Maritime 7, place de la Madeleine 76000 ROUEN Seine-Saint-Denis Esplanade Jean-Moulin

Page 5 · 275 résultats

← PrécédentSuivant →