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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9e Chambre B
603266660f18b89b2cb60b8e
9 février 2018
9 février 2018
PROVENCE 9e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 09 FEVRIER 2018 N°2018/ Rôle N° 15/05772 Société FOSELEV PROVENCE C/ [M] [F] Grosse délivrée le : à : - Me Patrick
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
63d22aa39b3c8605deec206b
25 janvier 2023
25 janvier 2023
FOSELEV ILE DE FRANCE [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Patrick CAGNOL, avocat au barreau de MARSEILLE INTIME Monsieur [H] [I] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Franc MULLER
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7H-NSAE SAS EXPANSIONc/S.A
697b0d82cdc6046d47127ad0
28 janvier 2026
28 janvier 2026
prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 3] Représentée par Maître Julie DYKMAN, avocat au barreau de LIBOURNE, et assistée de Maître Patrick
Source officielle1ère chambre sociale
696a7262cdc6046d478cb6ea
15 janvier 2026
15 janvier 2026
1ère chambre sociale ARRET DU 15 JANVIER 2026 APPELANTE : S.A.R.L. [10] prise en la personne de son Gérant domicilié audit siège social [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Patrick
Source officielleChambre 4-4
653b553e08c361831812f545
26 octobre 2023
26 octobre 2023
REGIE LIGNE D'AZUR Copie exécutoire délivrée le : 26 OCTOBRE 2023 à : Me Patrick CAGNOL, avocat au barreau de MARSEILLE Me Virginie POULET-CALMET, avocat
Source officielle15e Chambre A
60320502eb68633cfadbbccd
17 mai 2018
17 mai 2018
N° 17/10509 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BAULF SARL DG HOTELS SARL DG HOLIDAYS C/ SCI SALON SAINTE CROIX Grosse délivrée le : à : Me Agnès ERMENEUX-CHAMPLY Me Patrick
Source officielle15e Chambre A
6035d1bec8168d38b3146ba4
19 février 2016
19 février 2016
barreau de PARIS, plaidant INTIMEE SCI SALON SAINTE CROIX, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Véronique DALBIES, avocat au barreau d'AIX-EN- PROVENCE, assistée par Me Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253cc71bd3db21cbdd90212
29 janvier 2013
29 janvier 2013
Appelante et intimée la SARL DOFRE ESTATE dont le siège social est 50 rue Nicolo – 75116 Paris représentée par la SCP FILLARD & COCHET-BARBUAT, avocats au barreau de Chambéry, ayant pour conseil Me Patrick
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
69733a52cdc6046d47663826
22 janvier 2026
22 janvier 2026
déférée à la Cour : Jugement du 20 Octobre 2022 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MEAUX - RG n° F 19/00811 APPELANTE S.A.R.L. [9] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Patrick
Source officielleChambre 1-8
659f94553328fa00087a2461
10 janvier 2024
10 janvier 2024
INTIMES Monsieur [S] [B] né le 15 Novembre 1972 à [Localité 6] (06), demeurant [Adresse 2] Madame [X] [B] née le 05 Avril 1971 à [Localité 5] (13), demeurant [Adresse 2] représentés par Me Patrick
Source officielleChambre 4-4
6789fa540c7dc206c9eb7f0b
16 janvier 2025
16 janvier 2025
COMPAGNIE DE TOURISME CAMARGUAISE C/ [W] [Y] Copie exécutoire délivrée le : 16/01/2025 à : - Me Patrick CAGNOL, avocat au barreau de MARSEILLE - Me François MAIRIN
Source officielleChambre 4-6
643105fd28558704f52e67ef
7 avril 2023
7 avril 2023
APPELANTE Madame [L] [X], demeurant [Adresse 5] représentée par Me Patrick CAGNOL de l'ASSOCIATION CM AVOCATS MARSEILLE, avocat au barreau de [Localité 2] substituée par Me Vincent MARQUET, avocat
Source officielle3ème Chbre Cab A5
6973fd53cdc6046d477db2be
5 janvier 2026
5 janvier 2026
MORGANE - 13780 CUGES-LES-PINS Madame [S] [X], [A] [D] née le 04 Mai 1976 à MONTAUBAN, demeurant et domiciliée n°5270 La ferme du petit jardin dept 60 - 13480 CABRIES tous trois représentés par Maître Patrick
Source officielleCh.sociale-protec.sociale
69737c69cdc6046d476c2bb3
22 janvier 2026
22 janvier 2026
par le pôle social du tribunal judiciaire de Valence en date du 18 juillet 2024 suivant déclaration d'appel du 18 septembre 2024 APPELANTE : La SARL [16] [Adresse 1] représentée par Me Patrick
Source officielle2ème Chambre
66fe357e91b69e88a370fedb
1 octobre 2024
1 octobre 2024
SOCIETE LOCNACELLE ILE DE FRANCE [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Christine JULIENNE de la SELARL MENARD-JULIENNE, Postulant, avocat au barreau de NANTES Représentée par Me Patrick CAGNOL
Source officielle1ère ch. civile
660e431e0740db0008fa964f
3 avril 2024
3 avril 2024
APPELANT : Monsieur [K] [L] né le [Date naissance 2] 1966 à [Localité 9] [Adresse 3] [Localité 4] représenté par Me Anne THIRION - CASONI, avocat au barreau de Rouen et assisté de Me Patrick
Source officielleChambre 3-4
642fb54acece1704f574730c
6 avril 2023
6 avril 2023
- N° Portalis DBVB-V-B7E-BFQBS SAS COMPAGNIE DE TOURISME CAMARGUAISE C/ [M] [T] [U] [R] épouse [T] Copie exécutoire délivrée le : à : Me [M] CAGNOL
Source officielleChambre Sociale
62c7cb12cb8dca058e3e7f02
5 juillet 2022
5 juillet 2022
représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Sébastien RAHON, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND, avocat constitué, substitué par Me Patrick
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6871efb357f38d6b27c27701
10 juillet 2025
10 juillet 2025
GABION, avocat au barreau de GRENOBLE SAS [16], prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 8] [Localité 2] représentée par Me Patrick
Source officielle8e Chambre A
603681e5575dd92527699ede
15 octobre 2015
15 octobre 2015
CIMAT, dont le siège social est [Adresse 3] représentée par Me Corine SIMONI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Patrick CAGNOL, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Julien
Source officiellePage 5 sur 12