Codes de loi français

Article (5 à 9)

D 118b SAINT-LAURENT-DU-VAR Promenades des Anglais NICE 6 D 6107 VC barreau RD 6007 - RD 6107 ANTIBES D 6007 ANTIBES 6 D 6185 D 9 GRASSE A 8 MOUGINS 6 D 6285 Boulevard Paul

Article R631-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 36

Présentation par la personne physique ou morale susceptible d'assurer l'exploitation de la résidence, dans les conditions définies dans le dossier mentionné à l'article R. 631-14, de références professionnelles en matière de gestion d'hôtels, de structures para-hôtelières

LEGIARTI000025707274

gérer un dépôt de sang NUMÉRO NOM DE L'ES VILLE D'IMPLANTATION 972 Centre hospitalier régional et universitaires de Fort-de-France, Maison de la femme, de la mère et de l'enfant (MFME) Fort-de-France 972 Clinique Saint-Paul

LEGIARTI000051470794

Meuzac (87095) ; Nantiat (87103) ; Pierre-Buffière (87119) ; Razès (87122) ; Saint-Genest-sur-Roselle (87144) ; Saint-Germain-les-Belles (87146) ; Saint-Hilaire-Bonneval (87148) ; Saint-Léger-la-Montagne (87159) ; Saint-Martin-Terressus (87167) ; Saint-Paul

Article ANNEXE

33284 Mios. 33312 Parempuyre. 33318 Pessac. 33376 Saint-Aubin-de-Médoc. 33422 Saint-Jean-d'Illac. 33434 Saint-Louis-de-Montferrand. 33436 Saint-Magne. 33449 Saint-Médard-en-Jalles. 33487 Saint-Vincent-de-Paul

LEGIARTI000025707260

NUMÉRO NOM DE L'ES VILLE D'IMPLANTATION 974 Clinique Sainte-Clotilde Saint-Denis 974 Groupe hospitalier Est Réunion Saint-Benoît 974 Clinique Jeanne-d'Arc Le Port 974 Centre hospitalier Gabriel Martin Saint-Paul

Article ANNEXE 3

l'avenue Marx-Dormoy, les limites Est des parcelles section B 90 et 189 et Sud de la parcelle section B 189 : ces parcelles supportent le gymnase et le groupe scolaire Jean-Zay à l'angle de l'avenue Marx-Dormoy et de la route d'Aulnay jusqu'à la rue Paul-Renaud

Article 2

Larnas, Les Assions, Les Salelles, Les Vans, Malarce-sur-la-Thines, Malbosc, Orgnac-l'Aven, Pradons, Ruoms, Saint-André-de-Cruzières, Sainte-Marguerite-Lafigère, Saint-Just-d'Ardèche, Saint-Marcel-d'Ardèche, Saint-Martin-d'Ardèche, Saint-Montan, Saint-Paul-le-Jeune

Article Annexe IV

Ventulela Auray 416867 Gullveig Le Guilvinec D62229 Agape Marseille D62276 Saudade Arcachon C38609 Marinemilie Marseille 145953 Région Picardie Sète 633207 Albarquel Dieppe 493072 Argie Douarnenez 107335 Keneil Kozh Douarnenez 228203 Paul

Article 3

Saint-Paul. Saint-Pierre (Réunion). Thann-Guebwiller. Vienne. Wissembourg-Haguenau. Postes de directeur de cabinet Alpes-Maritimes. Bas-Rhin. Bouches-du-Rhône. Essonne. Haute-Garonne. Gironde. Isère. Hauts-de-Seine. Loire-Atlantique. Nord.

Article Annexe IV

CPU 01121 Libellé CPU CPAM Rodez Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : FINESS juridique 670780063 FINESS géographiques 670000033 Etablissement ASS DU CENTRE PAUL

Article 1

territoire des communes suivantes : Barbentane, Cabannes, Charleval, Châteaurenard, Jouques, Mallemort, Meyrargues, Noves, Orgon, Peyrolles-en-Provence, Plan-d'Orgon, Le Puy-Sainte-Réparade, Rognes, Rognonas, La Roque-d'Anthéron, Saint-Estève-Janson, Saint-Paul-lès-Durance

Article (21 à 29)

Limite département 26/84 SAINT-PAUL-TROIS-CHATEAUX 26 D 59 D 458 SAINT-PAUL-TROIS-CHATEAUX D 458 SAINT-PAUL-TROIS-CHATEAUX 26 D 886 Extrémité SAINT-VALLIER N 7 SAINT-VALLIER 26 D 24

Article 1

géodésique de La Réunion 1992 ITRS Mayotte RGM23 Repère de référence géodésique de Mayotte 2023 ITRS Saint-Pierre-et-Miquelon RGSPM06 Réseau géodésique de St-Pierre-et-Miquelon 2006 ITRS Terres australes et antarctiques françaises (Iles Saint-Paul

Article R4301-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 01 > 49

exerçant en pratique avancée peut : a) Conduire toute activité d'orientation, d'éducation, de prévention ou de dépistage qu'il juge nécessaire ; b) Effectuer tout acte d'évaluation et de conclusion clinique ou tout acte de surveillance clinique et para-clinique

Article ANNEXE 12

Paul-Fort inclus) ; - sentier rural n° 103 dit de Rieuville à Luat-Clairet (C.E.S.

Article Annexe 8

Avenue Auguste-Albertini jusqu'à la rue Paul-Fougassier. Rue Paul-Fougassier jusqu'à la rue Pierre-Brossolette. Rue Pierre-Brossolette jusqu'à la rue Louis-Malbosc. Rue Louis-Malbosc jusqu'au rond-point.

LEGIARTI000041887670

Mougins, Nice, Opio (2), Pégomas, Peille, Peymeinade (2), Pierrefeu (1), Roquestéron (1), Roquette-sur-Siagne (La), Saint-André-de-la-Roche (2), Saint-Auban (1), Saint-Blaise, Saint-Cézaire-sur-Siagne (1), Saint-Jeannet, Saint-Martin-du-Var, Saint-Paul-de-Vence

Article ANNEXE

06114 Saint-André-de-la-Roche 06115 Saint-Antonin 06117 Saint-Blaise 06118 Saint-Cézaire-sur-Siagne 06121 Saint-Jean-Cap-Ferrat 06122 Saint-Jeannet 06123 Saint-Laurent-du-Var 06126 Saint-Martin-du-Var 06128 Saint-Paul