entreposées sur le pont découvert ou dans un local bien aéré ouvrant uniquement sur le pont découvert. 4 Autres sources d'inflammation et leur inflammabilité 4.1 Radiateurs électriques 4.2 Récipients à déchets 4.3 Surfaces d'isolation empêchant la pénétration

Article Annexe II

—

en vue de déterminer, après les essais de laboratoire, si durant ces essais, une partie quelconque de la structure de protection a pénétré ou est entrée en contact avec l'espace de dégagement décrit ci-après, ou si celui-ci a bien été exempt de pénétration

Article 223 a-II-1/15

—

Les enveloppes des éléments électriques qu'il est nécessaire d'installer au-dessous du pont de cloisonnement doivent assurer une protection appropriée contre la pénétration d'eau. 7.7.

Article Annexe I

—

Les orifices de ventilation sont conçus et disposés de façon à ne pas permettre l'introduction dans les bâtiments de substances susceptibles d'initier une réaction des produits stockés ainsi que la pénétration d'animaux.

Article Annexe

—

Rugby Dans un jeu à effectif réduit, rechercher le gain d'un match en enchaînant des actions offensives basées sur l'alternative de jeu en pénétration ou en évitement face à une défense qui cherche à bloquer le plus tôt possible la progression du ballon

Article Annexe 1

—

extérieurs Selon les conditions environnementales et en fonction des éléments du retour d'expérience, il peut également être nécessaire de prendre des mesures spécifiques vis-à-vis des risques induits par des éléments extérieurs (acte de malveillance, pénétration

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 32 > 51

Code de la sécurité sociale

Certaines lésions sont véritablement pathognomoniques du risque tel la chloracné causée par les dioxines ; - effets toxiques : Des toxiques sont résorbables par voie cutanée et cette pénétration percutanée est d'autant plus importante que les téguments

Article Annexe de l'article R214-85

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 00 > 71

Code de l'environnement

. ; b) Dispositions relatives à la conservation, à la reproduction et à la circulation du poisson : le permissionnaire établira et entretiendra des dispositifs destinés à assurer la circulation du poisson et à éviter sa pénétration dans les canaux d'amenée

Article Annexes III et IV

—

Les sennes de plage ou à bateau n'ont pas de panneaux et n'exercent en conséquence aucune pénétration du substrat. Elles sont utilisées sur des fonds meubles, relativement plats et sans roches ou autres obstacles.

LEGIARTI000028181592

—

P54-0400 | L'Eyraud : à l'aval de la diffluence du Barailler L. 2_179 | P5430500 | Le Barailler : tout le cours L. 2_143 | P5520500 | La Soulège : à l'aval du moulin de la Couronne L. 2_144 | P5560500 | La Durèze : à l'aval du moulin de Pénette

Article Annexe IIIb

—

S5.20 1 S5.20 d) Techniques de démontage et de remontage... 2 S5.25 2 S5.26 e) Techniques de dépannage... 2 Non traité 2 Non traité 7.19 Événements anormaux a) Inspections à la suite de foudroiement et de pénétration

Article (suite)

—

En espace aérien inférieur, la pénétration des vols CAM I dans les espaces aériens contrôlés de classe A à D, exception faite des AWY et de la LTA de classe D, est subordonnée à l'obtention, par l'organisme du contrôle de la CAM, d'un accord de l'organisme

LEGIARTI000041943116

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12/2024 oui récepteurs électriques ->appareils utilisateurs 10.01.04 Accessibilités des installations et appareils électriques 10.02 Systèmes d'alimentation en énergie électrique 30/12/2024 30/12/2024 10.03 Protection contre le toucher, la pénétration

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