Codes de loi français

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 01

l'indemnisation du chômage partiel conclu le 28 octobre 1992 entre : - l'Union des industries chimiques et la Syndicat français des enducteurs, calendeurs et fabricants de revêtements de sols et murs ; - la Fédération nationale des industries de corps gras

Article 1

l'indemnisation du chômage partiel conclu le 12 décembre 1992 entre : - l'Union des industries chimiques et le Syndicat français des enducteurs, calendreurs et fabricants de revêtements de sols et murs ; - la Fédération nationale des industries de corps gras

Article L471-38

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 60 > 23

0,18 % 0,2 % Papier 0,02 % 0,06 % Plasturgie et composites 0,025 % 0,05 % Fonderie 0,08 % 0,1 % Soudure 0,08 % 0,1 % Matériels aérauliques et thermiques 0,11 % 0,14 % Construction métallique 0,24 % 0,3 % Mécanique 0,08 % 0,1 % Corps gras

Article 9

Examen en vif : Dans le cadre des examens en vif prévus à l'article 11 du décret du 1er septembre 2006 susvisé relatif à l'agrément de la viande d'appellation d'origine contrôlée " Fin Gras " ou " Fin Gras du Mézenc ", l'agent examine l'animal en fonction

LEGIARTI000021973285

Lorsque ce nom est indiqué en majuscules et en caractères gras, cela signifie qu'il est identique au nom du produit figurant dans le chapitre 17 ou le chapitre 18. La deuxième colonne indiquant le nom du produit pertinent est donc vide.

Article 28

Saint-Antoine-du-Queyret, Saint-Avit-de-Soulège, Saint-Avit-Saint-Nazaire, Saint-Brice, Saint-Exupéry, Saint-Félix-de-Foncaude, Saint-Ferme, Saint-Hilaire-de-la-Noaille, Saint-Hilaire-du-Bois, Saint-Martin-de-Lerm, Saint-Martin-du-Puy, Saint-Michel-de-Lapujade, Saint-Philippe-du-Seignal

Article 1

Philippe Sokolowsky, membre titulaire ; M. Alain Guelfi, membre suppléant.

Article 5

: : 0,066 : : : Canards gras ... : : 0,044 : : :==================================================================:

Article 2

Philippe Kpanougou, Olivier Naudin et Romain Cuisinier pour les affaires relatives au droit civil, au droit de la consommation, au droit des associations et fonds de dotation, aux principes généraux du droit commercial et des litiges individuels en droit

LEGIARTI000048532750

Philippe-Emmanuel de Beer, administrateur de l'Etat, directeur de la DVNI : philippe-emmanuel.de-beer@dgfip.finances.gouv.fr (téléphone : 01-41-83-93-22). (1) Les barèmes indemnitaires applicables aux emplois de ce groupe à l'intérieur de cette fourchette

Article Annexe

Acides gras et résiniques polyéthoxylés. 2. Alcools gras polyéthoxylés et les sels alcalins de leurs dérivés sulfatés, ainsi que les dérivés carboxylés, ou leurs sels alcalins, de ces alcools gras polyéthoxylés.

Article Annexe I A

alimentaires ou les acides gras du tall oil ou les huiles acides végétales ou transestérifiés sur huiles végétales alimentaires.

Article (suite 1)

FORMIQUE 17 1779 ACIDE GLYCOLIQUE EN SOLUTION (A 70% OU MOINS) 17 3265 Acide glyoxalique ACIDE GLYOXYLIQUE EN SOLUTION (A 50% OU MOINS) 17 ACIDE GLYOXYLIQUE EN SOLUTION (A 50% OU MOINS) 17 1760 Acide gras

Article 1

. : 1.200 : 3.600 : 150 : : Canards gras ... : : 135 : : : Oies grasses ... : : 90 : : : Lapines mères : : : : : (naisseurs-engraisseurs) : 40 : : 30 : : Lapins à l'engraissement : : 2.000 : 30 : : Veaux en batterie ... : : 36 : : : Apiculture

Article D654-30

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 62 > 86

moisissures ; 2° L'indice de lipolyse, la lactofermentation, l'adultération et la recherche de réductase microbienne ; 3° L'absence d'inhibiteurs, de Listeria monocytogenes, de Salmonella spp ; 4° Le pH, l'acidité Dornic ; 5° La composition en acides gras

Article D654-31

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 62 > 86

pseudomonas, des entérobactéries, des levures et des moisissures ; 2° L'indice de lipolyse, la lactofermentation ; 3° L'absence d'inhibiteurs, de Listeria monocytogenes, de Salmonella spp ; 4° Le pH, l'acidité Dornic ; 5° La composition en acides gras

Article Annexe 7 ter

DÉPISTAGE NÉONATAL DU DÉFICIT EN ACYL-COENZYME A DÉSHYDROGÉNASE DES ACIDES GRAS À CHAÎNE TRÈS LONGUE Ces réactifs sont adaptés à des méthodes de spectrométrie de masse en tandem permettant le dosage de la tétradecenoylcarnitine (C14:1) à partir de sang

Article Annexe II

La notice est imprimée : 1° Sur un support papier au format minimum de 21 × 29,7 cm (A4), sans limite d'agrandissement homothétique ; 2° En caractères Helvetica (normal ou gras) noirs sur fond jaune.

Article D654-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 61 > 33

suivants, établis pour chaque espèce ou groupe d'espèces en tenant compte de leur poids, sont appliqués à chaque animal, quel que soit son âge ou son sexe : 3 pour une dinde ou une oie, maigre ou grasse ; 2 pour un ragondin ou un canard, maigre ou gras