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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
189 résultats pour « Philippe GRASSER »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article ANNEXE
06021 Bonson. 06022 Bouyon. 06025 Le Broc. 06026 Cabris. 06027 Cagnes-sur-Mer. 06029 Cannes. 06030 Le Cannet. 06031 Cantaron. 06033 Carros. 06034 Castagniers. 06037 Caussols. 06038 Châteauneuf-Grasse
Article D521-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 40 > 01
produits de la laiterie issus de la première transformation du lait mentionnés au 3° du I sont les produits suivants : -10.51 : Produits laitiers et fromages : -10.51.11 : Lait liquide ; -10.51.12 : Lait et crème contenant plus de 6 % de matières grasses
Article 1
. : : 135 : : : Oies grasses ... : : 90 : : : Lapines mères : : : : : (naisseurs-engraisseurs) : 40 : : 30 : : Lapins à l'engraissement : : 2.000 : 30 : : Veaux en batterie ... : : 36 : : : Apiculture ... : : : 30 (ruches) : : : : : (1).
Article D654-30
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 62 > 86
La composition du lait de brebis est appréciée en fonction de sa teneur en matière grasse et de sa teneur en matière protéique.
Article D654-31
La composition du lait de chèvre est appréciée en fonction de sa teneur en matière grasse et de sa teneur en matière protéique.
Article D654-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 61 > 33
d'animaux abattus, les coefficients multiplicateurs suivants, établis pour chaque espèce ou groupe d'espèces en tenant compte de leur poids, sont appliqués à chaque animal, quel que soit son âge ou son sexe : 3 pour une dinde ou une oie, maigre ou grasse
Article D654-29
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 62 > 87
La composition du lait de vache est appréciée en fonction de sa teneur en matière grasse, de sa teneur en matière protéique et de son point de congélation.
LEGIARTI000030321182
Carpentras 84 Centre hospitalier intercommunal de Cavaillon Lauris Cavaillon 84 Centre hospitalier d'Orange Orange 84 Centre hospitalier de Valréas Valréas 06 Centre hospitalier d'Antibes - Juan-les-Pins Antibes 06 Centre hospitalier de Grasse
Article Annexe
Blausasc. 06021 Bonson. 06022 Bouyon. 06025 Le Broc. 06026 Cabris. 06027 Cagnes-sur-Mer. 06029 Cannes. 06030 Le Cannet. 06031 Cantaron. 06033 Carros. 06034 Castagniers. 06037 Caussols. 06038 Châteauneuf-Grasse
quota national, réparti entre les bassins en fonction du nombre de producteurs dont le quota individuel est inférieur ou égal à 170 000 litres (dits " petits producteurs ") et ayant réalisé au moins 100 % de leur quota individuel (correction matière grasse
Article 2
tribunaux judiciaires d'Aix-en-Provence, Amiens, Angers, Avignon, Beauvais, Béthune, Béziers, Bobigny, Bordeaux, Boulogne-sur-Mer, Bourg-en-Bresse, Brest, Caen, Cayenne, Chartres, Clermont-Ferrand, Créteil, Dijon, Draguignan, Evreux, Evry, Fort-de-France, Grasse
Article 7
Le volume livré est corrigé, en application des sections 1 et 2 du chapitre II du règlement (CE) n° 595 / 2004 modifié susvisé, en fonction du taux de matière grasse du lait collecté.
LEGIARTI000041887670
d'Aiglun (2), Andon (2), Antibes, Aspremont (2), Auribeau-sur-Siagne, Bar-sur-Loup (Le), Berre-les-Alpes, Biot, Blausasc, Bouyon (2), Briançonnet (1), Broc (Le), Cagnes-sur-Mer, Cannes, Cannet (Le), Cap-d'Ail (1), Carros, Caussols (1), Châteauneuf-Grasse
Article D15-4-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 34 > 68
Grasse. Grasse. Marseille. Marseille. Nice. Nice. Toulon. Toulon. Amiens. Abbeville, Amiens, Péronne. Laon. Laon, Saint-Quentin, Soissons. Senlis. Beauvais, Compiègne, Senlis.
06019 Blausasc 06021 Bonson 06022 Bouyon 06025 Le Broc 06026 Cabris 06027 Cagnes-sur-Mer 06029 Cannes 06030 Le Cannet 06031 Cantaron 06033 Carros 06034 Castagniers 06037 Caussols 06038 Châteauneuf-Grasse
Article Annexe II : Tableau n° 36
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 75 > 01
du béton ; - travaux comportant la pulvérisation d'huile minérale ; - travaux comportant l'emploi d'huiles d'extension dans l'industrie du caoutchouc, d'huiles d'ensimage de fibres textiles ou de fibres minérales, d'huiles de démoulage et d'encres grasses
Article D49-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 34 > 49
Aix-en-Provence Aix-en Provence Ressorts des tribunaux judiciaires d'Aix-en-Provence, Marseille, Digne et Tarascon Draguignan Ressorts des tribunaux judiciaires de Draguignan et Toulon Nice Ressorts des tribunaux judiciaires de Grasse
Article Annexe II
La teneur en isomères trans d'acides gras ne doit pas être supérieure à 3 % de la teneur totale en matières grasses. MINIMUM MAXIMUM 70 mg/100 kJ 285 mg/100 kJ 4.6.
Article 4
DÉNOMINATION MAINTENEUR(S) Concombre/cornichon Blanc hâtif Ferme de Sainte-Marthe Courgette Tivoli Graines Voltz Laitue Laitue Gotte de Loos Espaces naturels régionaux La Brillante Ferme de Sainte-Marthe Verte grasse
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