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677 résultats pour « Philippe Leblay »

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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1re chambre sociale

677f6630e034c1f8dc458983

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

de la SELARL SEBASTIEN LEGUAY, avocat au barreau de CARCASSONNE, substitué par Me Virginie BERTRAN, avocat au barreau de MONTPELLIER Ordonnance de clôture du 23 Octobre 2024 COMPOSITION DE LA COUR

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-6795

Admin. suprême

23 septembre 1998

23 septembre 1998

constituted with the object of promoting rehabilitation of Philippe Pétain.

Source officielle
CC

soc

61372353cd580146774084df

Cassation

4 mai 1999

4 mai 1999

Philippe X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 janvier 1997 par la cour d'appel de Nîmes (chambre sociale), au profit de la société Financière d'épargne venant aux droits de la société

Source officielle
CC

civ1

ès qualités, etc/M. Y

61372162cd580146773f34bc

Cassation

27 novembre 1990

27 novembre 1990

François E..., demeurant immeuble Le Jean Leblanc, boulevard Paul Bert à Toulon (Var), 2°) M.

Source officielle
CC

soc

6137210bcd580146773f081b

Cassation

28 juin 1989

28 juin 1989

Philippe, demeurant à Salon-de-Provence (Bouches-du-Rhône), ..., défendeur à la cassation.

Source officielle
CC

civ1

613720decd580146773ef12b

Cassation

24 mai 1989

24 mai 1989

12.940 et 88-13.119 formés par : 1°/ Monsieur Hubert Y..., professeur, demeurant ... à Saint-Barthélemy d'Anjou, Trélaze (Maine-et-Loire), 2°/ Madame Brigitte Y..., épouse A..., demeurant "Chez Leblanc

Source officielle
CC

soc

613720b6cd580146773edc46

Cassation

7 janvier 1988

7 janvier 1988

(Vendée), 6°/- de Monsieur Philippe E... demeurant ... (Charente-Maritime), 7°/- de Monsieur Jean-Michel K... demeurant ...

Source officielle
CC

soc

6137236ccd580146774098fc

Cassation

15 juin 2000

15 juin 2000

Leblanc, conseillers référendaires, M. Kehrig, avocat général, M. Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

soc

6137233ccd58014677407325

Cassation

14 avril 1999

14 avril 1999

Philippe X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 mai 1996 par la cour d'appel de Versailles (15e chambre), au profit de la société APC - Retraite et prévoyance, dont le siège est ..

Source officielle
CC

soc

61372398cd5801467740bceb

Cassation

27 mars 2001

27 mars 2001

Philippe Y..., mandataire liquidateur de la société Edition Vademecum, demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 3 décembre 1998 par le conseil de prud'hommes de Lyon (section encadrement),

Source officielle
CC

soc

613723b9cd5801467740d5a7

Cassation

15 février 2001

15 février 2001

Leblanc, conseillers référendaires, M. Lyon-Caen, avocat général, M. Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ef5e80cdc6046d47b68b59

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

MILLE VINGT-SIX Rôle n° 2025F1332 Procédure 2015RJ0045 LIQUIDATION JUDICIAIRE DE : Monsieur [J] [C] [Adresse 1] non comparant Date d'ouverture : 06 février 2015 Juge-Commissaire : Monsieur Loïc LEBEAU

Source officielle
CC

soc

61372142cd580146773f2523

Cassation

14 juin 1990

14 juin 1990

Philippe A..., demeurant ..., 2°) de la Caisse générale de sécurité sociale de la Martinique, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le

Source officielle
CC

soc

61372152cd580146773f2d2a

Cassation

22 novembre 1990

22 novembre 1990

Jean-Philippe Z... demeurant ... (Lot et garonne), 2°) M. Bousid Bayou demeurant ...

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cc7dd1cdc6046d47ae6b3b

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Rôle n° 2023F233 Procédure 2012RJ0166 LIQUIDATION JUDICIAIRE ET RÉSOLUTION DU PLAN DE : Monsieur [X] [S] [Adresse 1] non comparant Date d'ouverture : 24 avril 2012 Juge-Commissaire : Monsieur Loïc LEBEAU

Source officielle
CC

soc

613721b0cd580146773f623a

Cassation

25 février 1992

25 février 1992

Philippe C..., demeurant ..., les Ulis (Essonne) 7°) Mme Patricia D..., demeurant 14, résidence de la croix blanche à Chilly Mazarin (Essonne), 8°) M.

Source officielle
CC

soc

6137237fcd5801467740a8cb

Cassation

11 mai 2000

11 mai 2000

Philippe X..., domicilié Polyclinique de Bordeaux, ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA

Source officielle
CC

soc

613723a1cd5801467740c43a

Cassation

31 mai 2001

31 mai 2001

Philippe Z..., directeur général adjoint des service du département en vertu d'une délégation de signature du président du Conseil général, domiciliés en cette qualité ..., en cassation d'une décision

Source officielle
CC

soc

613723a4cd5801467740c6b6

Cassation

31 mai 2001

31 mai 2001

Philippe Y..., directeur général adjoint des services du département, domiciliés tous deux ..., en cassation d'une décision rendue le 4 mars 1999 par la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification

Source officielle
CC

soc

613723a6cd5801467740c82c

Cassation

31 mai 2001

31 mai 2001

Philippe A..., directeur général adjoint des services du département en vertu d'une délégation de signature du président du conseil général, en cassation d'une décision rendue le 4 mars 1999 par la

Source officielle

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