véhicules neufs et d'occasion, ainsi que de tous accessoires s'y rattachant, organisation de tous types de manifestations et d'évènements, principalement automobiles, Constituée sous la forme de SAS,

lui-même, qu'aucun inventaire exhaustif du dossier CGE n'avait été effectué lors de sa saisie, en réalité l'inventaire n'avait pas été fait, et que les enquêteurs n'avaient pas le choix et devaient placer

Philippe Y..., gérant de la société La Gourmandise, que Mme Y... travaillait constamment, tous les jours de la semaine, sauf le mercredi, jour de fermeture, débutait ses journées dès 6h15, avant l'arrivée

Philippe, - X... Jean-Paul, - Y...

la terrasse de la maison de retraite du " Bon Pasteur " à Eysines (33) entrait très exactement dans la spécialisation de la société " Sud-Ouest Etanchéité " qui, selon les propres déclarations de Philippe

Philippe X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 6 février 2017, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de non-respect du plan de gestion

[Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Philippe GALLAND de la SCP GRV ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 Ayant pour avocat plaidant Me Christine GALLON, avocat au barreau de

cour d'appel a déclaré Alain Le X... coupable d'extorsion d'engagement par la contrainte et l'a condamné à la peine de 8 mois d'emprisonnement avec sursis ; "aux motifs que devant la cour, Jean-Philippe

Adresse 2] RCS/RM [Localité 2] : 505158287 - 2008 B 2465 Représentant légal : [Q] [H] [X] [P] Gérant comparant en personne assisté de Me Eloise SPANGENBERG de la SCP EVODROIT [Adresse 3] 95300 PONTOISE Toque

les jeunes présents ont été entendus, tous confirment que Nicolas Y... n'avait pas sa planche à roulette ; ils avaient en effet abandonné leurs planches à roulettes pour pouvoir sauter par dessus les

591 et 593 du code de procédure pénale ; "en ce que la chambre de l'instruction a confirmé le non-lieu du chef d'homicide involontaire ; "aux motifs que les gardiens de la paix Rémy Z... et Philippe

la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocats en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général FROMONT ; Statuant sur les pourvois formés par : - X...Didier, - X...Philippe

"postes"ont été pourvus, en semaine de travail en temps plein, selon les spécifications de chaque contrat et correspondent par conséquent à des "emplois" liés à l'activité normale et permanente de Philips

son encontre, à raison de son imprudence et de sa négligence ; que l'enquête a, en effet, établi que Freddy Y... avait, par son action même (interruption de découpes pendant 48 heures sans mettre en place

Hugo" a accepté de débloquer les sommes pour le matériel médical financé et réglé à 100 % par un leasing, bien que tout le matériel ne soit pas livré et en état de marche à ce jour, avec l'accord de tous

Philippe, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13 ème chambre, en date du 11 janvier 2005, qui, pour infractions à l'arrêté interpréfectoral portant règlement sanitaire départemental de Paris

Le projet de plan mentionne les engagements d'effectuer des apports de trésorerie pris pour l'exécution du plan.

Débats, clôture des débats et mise en délibéré lors de l'audience du 20 avril 2026 en Chambre du Conseil où siégeaient Mme Elisabeth LACROIX-PHILIPS, Président(e), M. Bruno FOUCHET, M.