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1 382 résultats pour « Philippe PROUVOST »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

61372335cd58014677406d7f

Cassation

19 janvier 1999

19 janvier 1999

Philippe et Y..., 2 / de M. Pascal Y..., demeurant ci-devant ..., et actuellement ..., 3 / de M.

Source officielle

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CC

comm

613722f2cd580146774038c9

Cassation

20 janvier 1998

20 janvier 1998

Armand-Prevost, conseiller rapporteur, Mme Pasturel, conseiller, M. Raynaud, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

comm

613722bbcd58014677400bb8

Cassation

22 octobre 1996

22 octobre 1996

Armand-Prevost, conseiller rapporteur, Mme Pasturel, MM. Grimaldi, Apollis, Lassalle, Tricot, Badi, conseillers, M. Rémery, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

comm

613722bfcd58014677400f98

Cassation

17 décembre 1996

17 décembre 1996

Armand-Prevost, conseiller rapporteur, Mme Pasturel, MM. Grimaldi, Apollis, Mme Clavery, MM. Lassalle, Tricot, Badi, Métivet, conseillers, MM. Le Dauphin, Rémery, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

comm

61372352cd5801467740845e

Cassation

8 juin 1999

8 juin 1999

Armand-Prevost, conseiller rapporteur, MM. Grimaldi, Tricot, Badi, Mmes Aubert, Vigneron, Tric, conseillers, Mme Geerssen, M. Rémery, Mme Graff, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7dbd3db21cbdd8d9ef

Appel

17 mars 2011

17 mars 2011

03/ 2011 *** No MINUTE : No RG : 10/ 06450 Jugement (No 10/ 00736) rendu le 06 Juillet 2010 par le Juge aux affaires familiales de VALENCIENNES REF : CA/ LL APPELANT Monsieur Philippe

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

66975ea892a5b3e8ade13fa6

Appel

16 juillet 2024

16 juillet 2024

RESIDENCES, représentant : Me Sabrina DOURLEN, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 453 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure civile) Nous, Philippe

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2025:C300508

Cassation

6 novembre 2025

6 novembre 2025

contre le jugement rendu le 16 mai 2024 par le tribunal judiciaire de Chambéry (civil général), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme [X] [E], domiciliée [Adresse 1], 2°/ à la société Ravier Philippe

Source officielle
CC

soc

61372163cd580146773f352e

Cassation

11 décembre 1990

11 décembre 1990

Philippe A..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 mars 1988 par la cour d'appel de Lyon (5ème chambre sociale), au profit de la société Bis France, société anonyme, dont le siège est

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e06294cdc6046d47678b1a

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

D'AMIENS 24/01/2025 JUGEMENT DU VINGT-QUATRE JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ 4ème CHAMBRE N° de PC : 2025RJ25 Prononcé en audience publique du 24/01/2025 par Monsieur Rémy BOUTHORS Président, Monsieur Philippe

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00407

Cassation

3 avril 2012

3 avril 2012

COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Etablissements Gabriel Boudier (la société Boudier) ayant rompu les relations qui la liaient à la société Baron Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0abd3db21cbdd921e4

Appel

26 mars 2015

26 mars 2015

.-63100 CLERMONT FERRAND représentée par Me Alain CHARTIER-PREVOST, avocat au barreau de LIMOGES Madame Marie Claire Z... veuve X...

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e064b9cdc6046d4767add2

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 24/01/2025 JUGEMENT DU VINGT-QUATRE JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ 4ème CHAMBRE N° de PC : 2025RJ17 Prononcé le 24/01/2025 par Monsieur Rémy BOUTHORS Président, Monsieur Philippe

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e04720cdc6046d47654757

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 24/01/2025 JUGEMENT DU VINGT-QUATRE JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ 4ème CHAMBRE N° de PC : 2024RJ355 Prononcé le 24/01/2025 par Monsieur Rémy BOUTHORS Président, Monsieur Philippe

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e049b9cdc6046d476570a4

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 24/01/2025 JUGEMENT DU VINGT-QUATRE JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ 4ème CHAMBRE N° de PC : 2024RJ382 Prononcé le 24/01/2025 par Monsieur Rémy BOUTHORS Président, Monsieur Philippe

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e06493cdc6046d4767ab34

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 24/01/2025 JUGEMENT DU VINGT-QUATRE JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ 4ème CHAMBRE N° de PC : 2024RJ166 Prononcé le 24/01/2025 par Monsieur Rémy BOUTHORS Président, Monsieur Philippe

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300136

Cassation

16 janvier 2018

16 janvier 2018

Philippe Y..., 2°/ Mme Dominique Z..., épouse Y..., domiciliés [...], D'autre part, - la société Assistance publique - hôpitaux de Paris (AP-HP), dont le siège est [...], Vu la communication faite

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

68ed44150da7cb996dc93eac

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Expéditions exécutoires délivrées le: à Me ALBERT Me PROUST Me PRUVOST Me CASANOVA ■ 7ème chambre 1ère section N° RG : N° RG 22/00974 - N° Portalis 352J-W-B7G-CV7G7

Source officielle
TCOM

Chambre 1- Procédures collectives - Chambre du Conseil

69b70a5ccdc6046d47c8edbc

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

dudit rapport et voir statuer ce que de droit sur la poursuite d'activité et le maintien de la période d'observation le 04/03/2025 à 14:00 heures, NOMME en qualité de Juge-Commissaire : Monsieur Philippe

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

ORTA_2104986_20250416

Administratif

16 avril 2025

16 avril 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 13 novembre 2024, les sociétés Renauld Trucks SAS, AB Volvo, Volvo Lastvagnar AB et Volvo Group Trucks Central Europe GmbH, représentées par Mes Lecat, Philippe

Source officielle