Pierre B..., demeurant ..., 2°/ de M. Marc X..., demeurant ..., 3°/ de M. René-Pierre A..., demeurant ..., 4°/ de M. Z... Piquer, demeurant ..., défendeurs à la cassation ; M.

Y..., entrepreneur, de divers travaux dans sa propriété, selon devis du 2 octobre 1989 ; qu'un mur de soutènement s'étant effondré, le maître de l'ouvrage a, après expertise, assigné l'entrepreneur en

C... par la droite avant de s'arrêter au feu suivant ; que le cycliste se replaça devant lui, qu'il le doubla à nouveau et que Denis C... l'insulta et s'appliqua à le rattraper alors qu'il avait emprunté

Denis, - Y...

retiendrait de son plein gré les entreprises souhaitées, assistait le maître de l'ouvrage lors de la réception des devis d'entreprises, procédait à l'analyse de celles-ci, mettait au point les pièces du

Pierre, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 28 novembre 2003, qui, dans l'information suivie contre eux pour infractions à la législation sur les stupéfiants

Jean-Denier, - K... Privat, - A... Myriam, - Z... Joël, - Y... Jean-Pierre, - D...

du devis DMS Multi-services du 31 mars 2023, et se faire communiquer toutes autres pièces utiles à l'accomplissement de sa mission, - décrire les travaux réalisés par l'EURL qui sont l'objet du devis

X... au paiement de l'arriéré des charges de copropriété, l'arrêt retient que si le devis ne figure pas parmi les pièces jointes à la convocation du 1er février 1993 pour l'assemblée générale du 18 février

Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 25 octobre 1992, qui l'a condamné pour abus de confiance à 18 mois d'emprisonnement avec sursis et 70 000 francs

, au profit de Mlle Nathalie Y..., ayant demeuré 13, bâtiment DA, résidence Pierre et Sable à Saint-Clotilde (Réunion), actuellement sans domicile connu, défenderesse à la cassation ; LA COUR, composée

lui étant soumises pour ne prendre en compte que les pièces pouvant être considérées comme des factures ou des justificatifs de paiement, écartant les devis, bons de livraisons incomplets, tickets de

Denis Y..., demeurant quartier Saint-Joseph à Roussillon (Vaucluse), défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt

n° OFR-21-09-59698, - 3.414 euros au titre du devis n° OFR-22-03-62945, - 13.200 euros au titre du devis n° OFR-22-03-63107.

d'une maison construite en 1968, a, en 1971, confié à la société Ateliers Monlon, assurée auprès de la compagnie Les Assurances françaises, l'aménagement d'une terrasse extérieure par pose de dalles en pierre

Abbas Khan, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de SAINT-DENIS de la REUNION, en date du 19 juillet 2005, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'assassinat

du contrat conclu suivant le devis D-2023-004 signé le 1er septembre 2023.

civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et THIRIEZ, et de Me BROUCHOT, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général FRECHEDE ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE DEFI

Douvreleur, Capoulade, Deville, Mlle Fossereau, MM. Chemin, Villien, conseillers, M. Chapron, conseiller référendaire, M.

le montant des réparations ne sont pas versés au dossier, ni en annexe du rapport, ni parmi les pièces des parties et que la nature, la quantité et le prix des travaux figurant sur ces devis ne pouvant