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1 072 résultats pour « Pierre HOFFMANN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

11ème chambre

DTA_2117936_20220803

Administratif

3 août 2022

3 août 2022

Il ressort des pièces du dossier que M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

DTA_2403700_20241125

Administratif

25 novembre 2024

25 novembre 2024

Vu : - les autres pièces du dossier ; - la requête enregistrée sous le numéro 2403702 par laquelle la requérante demande l'annulation de la décision attaquée.

Source officielle
CC

cr

6137261fcd580146774231fa

Cassation

6 octobre 2004

6 octobre 2004

Pierre, - Y...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2214990_20221013

Administratif

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TJ

Procédures orales

67f0332002fc178212f81e04

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Demandeur comparant en personne D'une part, ET: Monsieur [C] [R] [Adresse 2] Défenderesse non comparante D'autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Axelle JAMBU-MERLIN GREFFIER : Cynthia HOFFMANN

Source officielle
TJ

Procédures orales

67f0332202fc178212f81e23

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Le 12 mai 2023, le garage MECA SERVICES confirme que la pièce est défectueuse, que la courroie de distribution et la poulie de vilebrequin ont été mal montées.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24MA03174_20260123

Admin. Appel

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 ; - la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 ; - le code de justice administrative.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

603764185d46554136002743

Appel

31 mars 2015

31 mars 2015

ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social situé [Adresse 1] [Adresse 1] Immatriculée au rcs de Paris sous le numéro Ayant élu domicile C/O Cabinet de Me Emmanuelle HOFFMAN

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23MA01099_20250321

Admin. Appel

21 mars 2025

21 mars 2025

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 ; - la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2402588_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Vu : - les autres pièces du dossier ; - l'ordonnance nos 2402578, 2402579 du 21 août 2024 de la juge des référés du tribunal.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

DTA_2300739_20230403

Administratif

3 avril 2023

3 avril 2023

Par un mémoire, enregistré le 29 mars 2023 à 15 : 14, Mme B, représentée par Me Hoffmann, conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens que ses précédentes écritures.

Source officielle
TJ

JLD

69dd5736cdc6046d47214419

T. Judiciaire

11 avril 2026

11 avril 2026

à l’audience , a conclu au rejet des moyens développés à la requête en contestation et a sollicité la prolongation de la rétention administrative ; - la personne retenue, assistée de Me Bénédicte HOFMANN

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300721

Cassation

15 juin 2017

15 juin 2017

Z..., de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la SCP Pellier-Rocher-Hoffman-Thill, l'avis de M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2302620_20260513

Administratif

13 mai 2026

13 mai 2026

F..., représentée par Me Hoffmann, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision n° DP 83 090 23 OP139 du 12 juin 2023 par laquelle le maire de la commune d’Ollioules a décidé de ne pas s’opposer

Source officielle
TA

4ème chambre - Juge Unique

DTA_2103414_20240315

Administratif

15 mars 2024

15 mars 2024

Un mémoire en production de pièce, présenté pour M. Iannicelli, et enregistré le 12 février 2024, après la clôture de l'instruction précitée, n'a pas été communiqué.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca47bd3db21cbdd8a8bc

Appel

30 janvier 2008

30 janvier 2008

CONTROLAUTO SAINT PIERRE ... 14170 ST PIERRE SUR DIVES prise en la personne de son représentant légal représentée par la SCP TERRADE DARTOIS, avoués assistée de Me Sylviane DETTWYLER, avocat au

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd57bd3db21cbdd92fec

Appel

1 mars 2016

1 mars 2016

RIDET, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 178 Représentant : Me Pierre-olivier LEBLANC du LLP HOLMAN FENWICK WILLAN France LLP, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire :

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2205951_20231123

Administratif

23 novembre 2023

23 novembre 2023

Hoffmann, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

DTA_2504601_20251124

Administratif

24 novembre 2025

24 novembre 2025

H..., représentés par Me Hoffmann, demandent au juge des référés : 1°) d’ordonner, sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de la décision

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

DTA_2504602_20251124

Administratif

24 novembre 2025

24 novembre 2025

H..., représentés par Me Hoffmann, demandent au juge des référés : 1°) d’ordonner, sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de la décision

Source officielle

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Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

ROMAIN ROCHER, PIERRE HOFFMANN DAVID THILL MARTIN DELAMBARIE ET ROMAIN LAURENT NOTAIRES ASSOCIES

SIREN 321151649GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Modification survenue sur le capital.

03/04/2020

Voir →

Modifications et radiations RCS B

ROMAIN ROCHER, PIERRE HOFFMANN DAVID THILL MARTIN DELAMBARIE ET ROMAIN LAURENT NOTAIRES ASSOCIES

SIREN 321151649GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Modification survenue sur l'administration, la dénomination, la forme juridique.

29/10/2019

Voir →

Modifications et radiations RCS B

ROMAIN ROCHER, PIERRE HOFFMANN DAVID THILL et MARTIN DELAMBARIE NOTAIRES ASSOCIES

SIREN 321151649GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Modification survenue sur la dénomination, l'administration

10/11/2016

Voir →

Modifications et radiations RCS B

MARTIAL ARMINJON, RICHARD PELLIER, ROMAIN ROCHER PIERRE HOFFMANN ET DAVID THILL NOTAIRES ASSOCIES

SIREN 321151649GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Modification survenue sur la dénomination, l'administration

18/08/2010

Voir →

Modifications et radiations RCS B

RICHARD PELLIER, ROMAIN ROCHER ET PIERRE HOFFMANN, NOTAIRES ASSOCIES

SIREN 321151649GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Modification survenue sur la dénomination, l'administration

18/08/2010

Voir →