[Adresse 5] Syndic : société cabinet IFNOR [Adresse 8] [Localité 2] représentée par Me Xavier PAULET, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0358 DEFENDERESSE S.A.R.L.

Or, les policiers ont retrouvé dans la sacoche qu'il avait jetée au cours de sa fuite une bombe lacrymogène et un couteau.

douze février mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire BATUT, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER

6) * Frais d'investigation d'expertise du 06/12/22 des Ets BULLY GARAGE selon la facture n° 2124541 d'un montant de 485 € (Pièce 7) * Facture du 15/06/23 : démontage des bougies de préchauffage pour

À cette occasion, vous avez déclaré devant ces personnes : « Je vais te soulever par les oreilles et faire décoller les pieds de terre, je te fais bouffer ton slip ! ».

, Simiane et Gardanne ; 2°) de mettre à la charge de l'Etat la somme de 3 500 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de

[YR] [D] est à nouveau hospitalisé le 25 avril 2006 pour une gangrène du pied gauche qui conduira à une amputation.

-des échanges de courriels (pièce 10) relatifs à des insuffisances du salarié selon le bordereau de communication de pièces.

Contestation d'une décision relative à une allocation APPELANT Monsieur [Z] [J], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Armelle PONTVIEUX, avocat au barreau de MONTBELIARD substitué par Me Xavier

Justice à PARIS, le dix-sept septembre deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire GAILLY, les observations de la société civile professionnelle BORE, XAVIER

: 27 Octobre 2025 N° RG 25/01924 - N° Portalis DBW3-W-B7J-6K27 PARTIES : DEMANDERESSE Madame [N] [E] née le [Date naissance 5] 1992 à [Localité 12], demeurant [Adresse 8] représentée par Me Xavier

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 09 octobre 2014 (Rédacteur : Monsieur Bernard ORS, Conseiller,) No de rôle : 13/ 1817 Monsieur Xavier

Jean-Pierre F..., demeurant à Lambersart (Nord), ..., 19°/ de M. Thierry XY..., demeurant à La Madeleine (Nord), ..., 20°/ de M.

) sous les références 339 938 714 agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Localité 1] Représentée par Me VERFAILLIE substituant Me Xavier

désordres allégués par le demandeur sur le véhicule litigieux, tel que la panne du moteur du véhicule suite à l'endommagement d'une bougie cylindre.

COFAGEST, son expert comptable, (pièce 22) ' une étude complémentaire du 23.1.2013 de la S.A.S. COFAGEST, (pièce 23) ' une lettre d'observation de la S.A.S.

Yves, demeurant à Noyers sur Cher (Loir-et-Cher), ..., 58°) Monsieur BOUGER YS..., demeurant à Noyers sur Cher (Loir-et-Cher), ..., 59°) Monsieur K...

Pierre Y..., domicilié [...] , pris en qualité de mandataire liquidateur de la société Marca, 3°/ à M.