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1 507 résultats pour « Pierre-philippe COLJE Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b51686cdc6046d47a04e65

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

BOUCLY, Président, Monsieur José VASQUEZ, Monsieur Alexis COLAS, Juges.

Source officielle

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b56869cdc6046d47a5cb20

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

BOUCLY, Président, Monsieur Pascal AUBERT, Monsieur Alexis COLAS, Juges.

Source officielle
CA

17e Chambre B

61624d71ed30a8f56173839b

Appel

5 décembre 2013

5 décembre 2013

Rôle N° 13/04839 [D] [X] C/ SAS COMPTOIR ELECTRIQUE FRANCAIS Grosse délivrée le : à : Me Luc KIRKYACHARIAN, avocat au barreau de MONTPELLIER Me Philippe

Source officielle
CE

7ème chambre

CETAT:CETATEXT000036743994

Admin. suprême

26 mars 2018

26 mars 2018

Sud Ouest à lui verser une somme de 1 128 220 euros TTC à parfaire, assortie des intérêts au taux légal, en réparation des désordres affectant le pont de pierre.

Source officielle
CE

2ème et 7ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000023663286

Admin. suprême

16 février 2011

16 février 2011

Philippe A, et de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle, Hannotin, avocat de M. Odon B, - les conclusions de M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b57709cdc6046d47a6a05d

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

BOUCLY, Président, Monsieur Pascal AUBERT, Monsieur Alexis COLAS, Juges.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c8799acdc6046d475982bc

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

BOUCLY, Président, Monsieur José VASQUEZ, Monsieur Alexis COLAS, Juges.

Source officielle
CA

9e Chambre B

6162603a8672d229b881639a

Appel

12 décembre 2013

12 décembre 2013

MARTINIQUE, filiale comme AXIMUM du Groupe COLAS.

Source officielle
CA

4e chambre civile

644229b4d2fa6fd0f804036b

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre, et par Mme Henriane MILOT, Greffier.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00849

Cassation

20 avril 2017

20 avril 2017

Philippe C..., - M. D... E..., - M. D... F..., - M. Jacques G..., - M. Philippe H..., - M. Jean-Philippe I..., - Mme Kim MMMMMMMMM... , - M. Yvon J..., - Mme Armel K..., - M. L... M..., - M. B...

Source officielle
CC

cr

61372530cd5801467741bb7f

Cassation

21 juin 1989

21 juin 1989

Henri, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, chambre correctionnelle, en date du 25 octobre 1988, qui, après avoir relaxé Philippe Y... du délit de coups ou violences volontaires

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd06bd3db21cbdd920f9

Appel

5 mars 2015

5 mars 2015

COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Monsieur Philippe SOUBEYRAN, Conseiller, a entendu les plaidoiries en application de l'article 786 du code de procédure civile, sans opposition des avocats, et

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b55229cdc6046d47a4527e

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

BOUCLY, Président, Monsieur Pascal AUBERT, Monsieur Alexis COLAS, Juges.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69ade516cdc6046d47f98c60

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

TRIBUNAL, ATTENDU qu'à la date du 09/01/2025, l'entreprise ci-après nommée : SAS LE CERELIS [Adresse 1] Activité : Restauration - bar - traiteur, plats à emporter - presse, dépôt de pain, relais colis

Source officielle
TCOM

Chambre 2 : Procédures collectives

69f1d48ecdc6046d47f2a748

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

JUGEMENT DU 27 avril 2026 D'OUVERTURE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIÉE DE la Sàrl MAISON DE LA PRESSE TAKATAI Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Philippe

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008065987

Admin. suprême

22 mars 2000

22 mars 2000

Edouard Philippe, Auditeur, - les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani, Thiriez, avocat de la COMMUNE DE SOTTEVILLE-LES ROUEN et de Me Le Prado, avocat de la société Colas Ile-de-France Normandie,

Source officielle
TCOM

SALON D'HONNEUR

69a44453cdc6046d472594d5

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

BRUZZO DUBUCQ, Avocat au barreau d'Aix-en-Provence) (Maître Pierre-Henri BOVIS, A.A.R.P.I.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b4f3bdcdc6046d479dadc0

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

BOUCLY, Président, Monsieur Didier GILLET, Monsieur Alexis COLAS, Juges.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c873bd3db21cbdd85517

Appel

25 avril 2001

25 avril 2001

polyvalente de Saint Chely d'Aubrac, il est monté sur un échafaudage sur roues à une hauteur de 6,50 m environ, pour entreprendre avec son collègue REMISE, la pose d'une ferme de charpente en lamellé collé

Source officielle
CA

3e Chambre A

61624d6ced30a8f5617382ff

Appel

28 mai 2014

28 mai 2014

APPELANTES SA COLAS MIDI MÉDITERRANÉE APPELANTE ET INTIMÉE demeurant [Adresse 4] représentée et assistée par Me Philippe MILLET, avocat au barreau de NICE substitué par Me Meghann FALCHI, avocat

Source officielle