, des papiers passaient ; je pense que par commodité, quelqu'un a enlevé cette plaque" ; qu'il appartenait à Michèle Y..., en tant que dirigeante de droit de la SARL les Comptoirs d'Auzan qui employait

Bourge ; que la société Planchers Bourge a réclamé aux deux clubs de sports le paiement du solde des factures émises d'avril 1997 à février 1998 ; Attendu que les clubs de sports font grief à l'arrêt

L'arrêt en déduit qu'en conséquence d'un défaut d'entretien, le mauvais état des plaques de fibrociment équipant le toit conduit à retenir le rôle actif de la plaque ayant cédé sous le poids de [U] [F]

Y... n'avait pas procédé à la réfection des planchers vétustes, sans rechercher si ce défaut d'entretien était la cause exclusive de l'effondrement d'une partie du plancher de l'établissement assuré, cependant

sont exemptés de permis de construire les constructions ou travaux n'ayant pas pour effet de changer la destination d'une construction existante et qui n'ont pas pour effet de créer une surface de plancher

Y... atteste l'emploi de "plaques de tôles reliées entre elles par des élingues", enfin que M.

des garde-corps, alors, selon le moyen, que la cour d'appel, qui a relevé que le remplacement intégral des plaques de plexiglas s'imposait et ne pouvait être effectué que par des plaques de verre, ne

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 23 janvier 1996, qui, pour usage de fausse plaque d'immatriculation et recel, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement dont

bois haut du rez-de-chaussée, qui ont été effectués pour suppléer à des anomalies (notamment des flèches au niveau du solivage) révélées par un diagnostic de ce plancher, réalisé par le BET Volume et

des parties n'a fait valoir précisément à l'encontre de la société Roth Frères que le bâtiment, dit annexe IV, dans lequel s'est déclaré l'incendie, ne comportait pas : "de parois coupe-feu et un plancher

bâtiment prise par les gendarmes ainsi que celles prises par l'huissier lors de son constat du 3 juillet 2023, révèlent qu'il présente deux portes d'entrée et un débord extérieur de toiture et de plancher

sans portée ; D'où il suit que le moyen doit être écarté ; Sur le deuxième moyen : Attendu que la SEMAREVO fait grief à l'arrêt de l'avoir déclarée responsable des désordres affectant les planchers

X...est décédé après avoir reçu en pleine tête la plaque de fonte qu'il avait préalablement retirée sans que la machine soit arrêtée ; que la plaque a été projetée avec une très grande force sur M.

s'est plainte d'épisodes de paresthésie des mains, puis, en 1995, d'un état de fatigue et de troubles sensitifs ; qu'elle a dû cesser de travailler en juillet 1998 ; que le diagnostic de sclérose en plaques

serait plainte d'épisodes de paresthésie des mains, puis, en 1995, d'un état de fatigue et de troubles sensitifs ; qu'elle a dû cesser de travailler en juillet 1998 ; que le diagnostic de sclérose en plaques

de placoplâtre BA13 20/10, ce qui signifie que la plaque est enrobée d'un revêtement de plomb de 2 mm ; qu'en jugeant qu'il ne résultait des commandes aucune mention d'épaisseur contractuelle, la cour

d'immatriculation ; " aux motifs propres que " c'est sur les instructions de X... que les plaques d'immatriculation de son propre véhicule ont été apposées sur le J9 " ; " et aux motifs, adoptés des

, ce qui supposait la présence de la plaque de sécurité au moment de l'accident, et, de l'autre, qu'il était établi qu'il manquait l'une des plaques destinées à recevoir la rigole contenant la vis sans

à roulette ; ils avaient en effet abandonné leurs planches à roulettes pour pouvoir sauter par dessus les jets d'eau ; que la configuration des lieux, tels qu'ils résultent des plans et photos produits

XR..., connaissait l'état des solives des planchers et la nécessité de procéder à des réparations avant d'engager les travaux, les juges du fond ont violé les articles 1792 et suivants du Code civil ;