[R] de ses demandes, que les attestations et le tableau récapitulatif des heures supplémentaires qu'il avait dressé, étaient insuffisamment précis puisque le décompte (…) repose sur les plages horaires

unique du pourvoi principal, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 10 mars 2016), que M. et Mme X... ont confié à la société Duvernay TP (l'EURL) des travaux d'extension de la plage

Par requête déposée au greffe le 24 juin 2025, la SARL LES RÉSIDENCES DES PLAGES DU SUD a fait opposition à l'injonction de payer.

revêtent nécessairement la qualification de mauvais traitements, s'agissant de violences psychologiques graves ; que de surcroît les bruits de claques, suivis des cris de l'enfant et de ses pleurs

que pour juger que la salariée n'était pas dans une situation de dépendance totale vis à vis de l'employeur, la cour d'appel a considéré que la salariée connaissait la durée de ses interventions, ses plages

présente aucune originalité particulière par rapport à la forme classique que revêt un toboggan, et que, notamment, la simple adaptation d'un appareil de conception simple et banale sur un engin de plage

qu'à la suite du décret du 8 août 1985, un accord d'entreprise du 13 août 1985 a substitué à la notion d'heures décalées celle d'horaires décalés, définis désormais comme étant ceux non compris dans la plage

Sur le rapport de Mme Lacquemant, conseiller, les observations de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de la société La Plage, de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat de M.

Le tribunal de commerce de Fréjus a rendu une ordonnance de référé en date du 9 août 2021 et a débouté EPI Plage de ses demandes au motif que la globalisation du bruit de la plage de [Localité 2] n'a pas

, qui exploite un fonds de commerce de restauration et une plage, pour un prix de 400 000 euros, dont 200 000 euros à payer en trois échéances égales les 31 janvier 2019, 31 janvier 2020 et 31 janvier

SCI Schiesserle (la SCI), dont M. et Mme D... sont associés, a acquis une maison, pour la construction de laquelle les lots de maçonnerie, charpente et couverture, menuiserie, électricité, piscine et plage

Michel Y..., 2 / de Mme Marie, Elisabeth A..., épouse Y..., demeurant ensemble à Richebourg (Pas-de-Calais), ..., 3 / de la société civile immobilière "Village de la Plage III", dont le siège social

entre 21 heures et 6 heures du matin ; qu'un certain nombre de salariés de la SEITA, estimant que le supplément de rémunération devait, en l'absence de dispositions contraires, s'appliquer à la nouvelle plage

[S], alors : « 1°/ que l'arrêt est entaché d'une contradiction au regard des pièces du dossier lorsqu'il énonce en page 3 que Mme [U] a fait parvenir un mémoire par télécopie (PLEX) quand Mme [U] a

et de violation des règles du plan local d'urbanisme de la commune de [...]et de l'avoir condamné en conséquence à 2 000 euros d'amende ainsi qu'à la démolition sous astreinte de sa piscine avec sa plage

Pierre C..., demeurant Rond-Point des Anglais à Barzan-Plage (Charente-Maritime), 2°/ M. Kléber Z..., demeurant 27 Rond-Point des Anglais à Barzan-Plage (Charente-Maritime), 3°/ M.

fonctions bien distinctes, des intéressés retenues par la cour d'appel (standardiste et veilleur) du régime qui leur était propre (les fonctions de standardistes qui n'étaient pas exécutées pendant la plage

arrivait qu'à l'occasion d'événement particulier (fêtes, vacances), le tableau normal soit modifié par un autre provisoire approuvé en réunion par les délégués du personnel, tableau comportant des plages