Codes de loi français

LEGIARTI000033978268

Il prépare les supports et pose les éléments de couverture (ardoises, tuiles, tôles …), les protections des parties en saillie (rives, faîtages, arêtiers, égouts), l'étanchéité autour des pénétrations (cheminées, murs, panneaux solaires thermiques et

Article Annexe I

Tout ou partie d'un objet fixe (temporaire ou permanent) ou mobile : i) qui est situé sur une aire destinée à la circulation des aéronefs à la surface ; ou ii) qui fait saillie au-dessus d'une surface définie destinée à protéger les aéronefs en vol

Article Annexe 190-A.3

exigences suivantes : - par rapport au reste des marches, être de couleur contrastée sur toute la largeur de la marche et sur une profondeur d'environ 25 mm s'étendant de part et d'autre de l'arête du nez ; - être antidérapants ; - être arrondis ; - la saillie

Article CAHIER DES CHARGES

Au cours des essais prévus au paragraphe 8, en cas de bris des tiges ou support, la partie restante ne doit pas présenter une saillie restante par rapport à l'embase de plus de 1 cm.

Article Annexe

présent arrêté Bassin de l'Orb 34/12 Phosphore 7 ans après publication au JORF du présent arrêté Bassin du Libron 34 Phosphore 7 ans après publication au JORF du présent arrêté Les étangs Palavasiens Est (Amel, Méjean, Grec, Prévost

Article Annexe 190-A.1

installés en dehors du cheminement doivent répondre aux prescriptions suivantes : - s'ils sont suspendus au-dessus du cheminement, ils doivent laisser un espace libre d'au moins 1 980 mm de hauteur au-dessus du sol fini ; - s'ils sont implantés en saillie

Article Annexe I

Saillies extérieures. 97/24/CE (4) 17 juin 1999 1er juillet 2007 17 juin 2003 18. Béquille. 2009/78/CE (1) 1er janvier 2010 19. Antivol. 93/33/CEE 1er janvier 1996 (5) 1er mai 1999 62/ECE/ONU 20.

Article ANNEXE

Les saillies, étagères et placards sont réduits au minimum. Les portes sont d'un modèle ne présentant pas d'anfractuosités difficiles à nettoyer, excluant les portes coulissantes.

Article Annexe I

locaux doivent être nettoyés, désinfectés et désinsectisés autant que de besoin. b) Les locaux de stabulation et les équipements destinés à attacher les animaux sont construits et entretenus de telle sorte qu'il n'y ait pas de bords tranchants ou de saillies

LEGIARTI000050672718

IDENTIFIANT NOMBRE 2020_bis_07-3 Auvergne Rhône-Alpes Ardèche ZG_07_001 Pranles BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Le Village 824546,46 6409293,51 Site_ZG_07_001_S1 1 Boyon 826109,08 6409266,57 2020_bis_42-1 Auvergne Rhône-Alpes Loire 1971 Sail-sous-Couzan

Article Annexe

Lorsque les cases sont également utilisées pour la saillie naturelle, la surface disponible pour un verrat adulte doit être d'au moins 10 mètres carrés et la case doit être débarrassée de tout obstacle.

Article Annexe 3 bis

(autre que les véhicules du point 44) Articles R. 312-1 à R. 312-18 du code de la route Arrêté du 25 juin 1997 Arrêté du 20 novembre 1997 Règlement UE n° 1230/2012 B (4) B (4) B (4) B (4) B (4) B (4) B (4) B (4) B (4) 49 Saillies

Article 1

installé au maximum à 0,40 mètre du sol. d) S'ils ne peuvent être évités sur le cheminement, les obstacles répondent aux exigences suivantes : - s'ils sont en porte-à-faux, ils laissent un passage libre d'au moins 2,20 mètres de hauteur ; - s'ils sont en saillie

Article Annexe

Feux d'approche, de piste et de voies de circulation - aucun objet autre qu'une antenne d'azimut ILS ne fait saillie au-dessus du plan des feux d'approche jusqu'à une distance de 60 m de la ligne axiale du dispositif ; Toute antenne d'azimut ILS qui fait

Article Annexe (3) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 20 > 38

.- Les porcs à l'engrais, jeunes femelles avant la première saillie et animaux en élevage de multiplication ou sélection comptent pour un animal-équivalent.

Article Annexe

Les orifices d'échappement des soupapes des réservoirs doivent être munis d'un chapeau éjectable (ou d'un dispositif équivalent), le jet d'échappement des soupapes doit s'effectuer de bas en haut, sans rencontrer d'obstacle, et notamment de saillie de

Article Annexe

Département de la Loire (42) Arcinges, Belleroche, Belmont-de-la-Loire, Boyer, Le Cergne, Chandon, Changy, Charlieu, Coutouvre, Cuinzier, Ecoche, La Gresle, Jarnosse, Maizilly, Mars, Montagny, Nandax, La Pacaudière, Perreux, Pouilly-sous-Charlieu, Sail-les-Bains

Article Annexe 1

S'il est fait usage de boulons à charnière, chaque écrou, une fois vissé, doit se trouver franchement engagé dans le creux d'un logement ou derrière une saillie faisant obstacle à son glissement sur la surface d'appui.

Article Annexe II

DÉPARTEMENT DE LA LOIRE Communes de Feurs, Mably, Noailly, Panissières, Pouilly-les-Nonains, Précieux, Sail-les-Bains, Saint-Forgeux-Lespinasse, Saint-Germain-Lespinasse, Talaudière (La).