et deux traites de 1 400 000 francs et 1 800 000 francs à échéance du 31 août 1991, de nouveau certifiées par Patrick Z..., et sur lesquelles, curieusement le nom du tiré était la société anonyme Prunelle

pour chacun de ces salariés sa catégorie professionnelle, l'emploi occupé et la nature du contrat de travail le liant à la société ; que cependant, ce courrier ne donnait aucune information sur le profil

commerciale, financière et économique, 15 mars 2017, pourvoi n° 15-24.106), sur le fondement de la marque internationale n° 593987 désignant la France, composée du dessin d'un félin bondissant vu de profil

La société Promiles a proposé deux protocoles transactionnels que la société MAPP a refusé de signer.

Designs INC de leur désistement de pourvoi incident ; Attendu, selon les énonciations de l'arrêt confirmatif attaqué (Angers, 28 juin 1993 n 209/92), que la société Vélo 2000, titulaire de la marque Profilé

Denis X..., 2 / Mme Denis X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un jugement rendu le 20 décembre 1995 par le tribunal d'instance d'Avranches, au profit de la société Pronier Promotion,

TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 2 février 2001, n 80), que le 15 mai 1973, la société civile immobilière du Prunier

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 2 février 2001, n 81), que le 15 novembre 1976, la société civile immobilière du Prunier

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 2 février 2001, n 76), que le 14 octobre 1985, la société civile immobilière du Prunier

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 2 février 2001, n 75), que le 30 décembre 1985, la société civile immobilière du Prunier

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Minitec a été condamnée pour contrefaçon de modèles déposés de profilés

B... écrivait un long courrier aux directeur et président de l'association Prudis ; qu'il y qualifiait de « torchon » la lettre du 8 mars adressée aux animateurs Prudis (dont l'inspirateur, si ce n'est

en l'espèce notamment en dissimulant le produit de sa propre fraude fiscale au travers de la société off shore Basic International, localisée en Suisse et dans Les Iles-Vierges britanniques, et de profils

du préjudice subi, que « les obligations des courtiers doivent s'apprécier en fonction des compétences et des connaissances de l'assuré » et que ce dernier « ne pouvait ignorer, compte tenu de son profil

biologiques ont été recueillis sur les lieux de commission de plusieurs viols et agressions sexuelles en Essonne, entre 1995 et 2001 ; qu'une information judiciaire a été ouverte au cours de laquelle le profil

pas démontré quel était le nombre de prunelliers qui ont été taillés

branches : Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué (Lyon, 2 février 1996), que la société EGP, se prévalant du défaut de conformité et d'achèvement d'une installation de peinture de profilés

salariés concernés par les mesures de licenciement, de consulter la « bourse à l'emploi » publiée, par l'UNA nationale, sur son site internet et de la possibilité, par l'UNA nationale, de diffuser les profils