AÉROPORTS OUVERTS AU TRAFIC INTERNATIONAL MENTIONNÉS AU 3° DE L'ARTICLE 60-1 DU CODE DES DOUANES Aisne Laon-Chambly, Saint-Quentin-Roupy, Saint-Thierry, Soissons. Allier Vichy-Charmeil. Hautes-Alpes Gap-Tallard.

Article Annexe 40

—

Allée du Coteau, du numéro 1 au numéro 19, y compris la parcelle X 14 dont l'accès s'effectue 17, allée du Coteau ou 24, avenue du Général-Leclerc. Avenue Maximilien-Robespierre, du numéro 26 au numéro 34 inclus.

Article Annexe Tableau XIV

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 06 > 01

Code de l'organisation judiciaire

Saint-Quentin Ressort du tribunal judiciaire de Saint-Quentin. Soissons Ressort du tribunal judiciaire de Soissons. Oise Beauvais Ressort du tribunal judiciaire de Beauvais.

Article 2

—

Faubourg-du-Temple, l'avenue de la République, le boulevard Voltaire et le boulevard du Temple, selon la cartographie figurant en annexe n° 2, à Paris (75), organisé par la société FIMALAC ; 57° Le 17 juillet 2024, le site de célébration de Saint-Quentin

Article Annexe à l'article D6321-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 13 > 80

Code des transports

et 12 septembre 2015) Départements/collectivités Aérodromes Ain Ambérieu (1) Bellegarde - Vouvray Belley - Peyrieu Bourg - Ceyzériat Oyonnax - Arbent Pérouges - Meximieux Aisne Château-Thierry - Belleau Laon - Chambry Saint-Quentin

LEGIARTI000020955767

—

Ile-de-France V Hôpital Saint-Antoine, 184, rue du Faubourg-Saint-Antoine, 75012 Paris. 10 000 Ile-de France VI Hôpital Pitié-Salpêtrière, 47, boulevard de l'Hôpital, 75013 Paris. 30 400 Ile-de-France VII Hôpital de Bicêtre, 78, rue du Général-Leclerc

Article Annexe

—

Hôpital de Bicêtre, 78, rue du Général-Leclerc, 94270 Le Kremlin-Bicêtre. 25 179,00 Ile-de-France VIII. Hôpital Ambroise Paré, 9, avenue Charles-de-Gaulle, 92100 Boulogne-Billancourt. 26 224,75 Ile-de-France IX.

LEGIARTI000023501793

—

Ile-de-France V Hôpital Saint-Antoine, 184, rue du Faubourg-Saint-Antoine, 75012 Paris. 11 176 Ile-de France VI Hôpital Pitié-Salpêtrière, 47, boulevard de l'Hôpital, 75013 Paris. 50 607 Ile-de-France VII Hôpital de Bicêtre, 78, rue du Général-Leclerc

Article 2-4

—

avenue de Lattre-de-Tassigny, 93800 Epinay-sur-Seine ; - du 26 juillet au 11 août 2024 puis du 27 août au 31 août 2024, le “club 2024” organisé par la commune de Livry-Gargan, situé au complexe sportif Alfred-Marcel-Vincent, 43, avenue du Maréchal-Leclerc

Article Annexe

—

Ile-de-France V Hôpital Saint-Antoine, 184, rue du Faubourg-Saint-Antoine, 75012 Paris. 1 500 Ile-de France VI Hôpital Pitié-Salpêtrière, 47, boulevard de l'Hôpital, 75013 Paris. 81 977 Ile-de-France VII Hôpital de Bicêtre, 78, rue du Général-Leclerc

Article Annexe I (suite)

—

Bibliothèque municipale de Plaisir 2 Bibliothèque municipale de Poissy 2 Bibliothèque municipale de Sartrouville 3 Bibliothèque municipale de Saint-Germain-en-Laye 3 Bibliothèque du syndicat d'agglomération nouvelle de Saint-Quentin-en-Yvelines

Article Annexe II (suite)

—

Bibliothèque municipale de La Roche-sur-Yon 1 Bibliothèque départementale de prêt 1 REGION PICARDIE Aisne Bibliothèque municipale de Laon 1 Bibliothèque municipale de Soissons 1 Bibliothèque municipale de Saint-Quentin

Article Annexe 7-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 77 > 69

Code de commerce

Salon-de-Provence 22 3 Marseille 100 12 Tarascon 20 3 Var Draguignan 19 3 Fréjus 24 4 Toulon 34 5 Cour d'appel d'Amiens Aisne Saint-Quentin

Article 2-3

—

Olympiques et Paralympiques ” dans le département des Yvelines (78) : a) Sur le territoire de la commune de Montigny-le-Bretonneux : -du 24 juillet au 11 août 2024 puis du 22 août au 2 septembre 2024, les établissements et installations référencés “ Saint-Quentin-en-Yvelines

Article Tableau

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 01

Ordonnance du 10 juillet 1835 relative à la pêche fluviale

Canal de St-Quentin (2) idem. idem. Canal de Crozat (3) idem. idem. Canal de Lafère (3) idem. idem. Canal de la Somme De Saint-Simon à la limite du département de la Somme. idem.

LEGIARTI000022937876

—

Fermeture de l'unité éducative d'activités de jour de Saint-Quentin (Aisne) au 1er septembre 2012. Mutation ou déplacement des agents de l'unité effectué à compter du 1er juin 2009.

Article 1

—

Circonscription judiciaire de Bourg-en-Bresse Service pénitentiaire d'insertion et de probation de l'Aisne Laon Antenne de Château-Thierry Centre pénitentiaire de Château-Thierry Antenne de Laon Circonscription judiciaire de Laon Antenne de Saint-Quentin

Article Annexe I

—

183400068 00015 CCI de Nîmes-Bagnols-Uzès-Le Vigan, Le Vigan, 12, rue de la République, 30032 Nîmes Cedex 1, téléphone : 04-66-879-879, Siren/Siret : 183000033 00013 Limousin CCI du Pays de Brive (future CCI de la Corrèze), 10, avenue du Maréchal-Leclerc

Article Annexe

—

; Busigny ; Cagnoncles ; Cambrai ; Cantaing-sur-Escaut ; Capelle ; Carnières ; Le Cateau-Cambrésis ; Catillon-sur-Sambre ; Cattenières ; Caudry ; Caullery ; Cauroir ; Clary ; Crèvecoeur-sur-l'Escaut ; Cuvillers ; Dehéries ; Doignies ; Ecourt-Saint-Quentin

Article 2-1

—

département de l'Aisne (02), organisé par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques ” et la commune de Laon ; 21° Le 26 août 2024, le site de célébration de Châlons-en-Champagne, situé au parc le Grand Jard, avenue du Maréchal-Leclerc

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