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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ere Chambre sect.Civile
64f816780a9accd9695a4353
5 septembre 2023
5 septembre 2023
ROC FACADE Représentant : Me Arnaud GERVAIS, avocat au barreau de REIMS APPELANTE Madame [Z] [X] épouse [D] [O] Représentant : Me Mélanie CAULIER-RICHARD de la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6945e2a275782d5f06d60209
8 juillet 2025
8 juillet 2025
représenté par Me Inna SHVEDA, avocate au barreau de CLERMONT-FERRAND, DEMANDEUR ET : Association [1] [Adresse 2] [Localité 1] représenté par Mme [C], directrice, munie d’un pouvoir, assistée par Me Emmanuelle
Source officielleService des référés
65833faf3ea7c8c1129c06d2
19 décembre 2023
19 décembre 2023
BONNE ETOILE [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Hélène RICHARD-NYAMEY, avocat au barreau de PARIS - #G0810 DÉBATS A l’audience du 21 Novembre 2023, tenue publiquement, présidée par Emmanuelle
Source officielleChambre Sociale
65321b879e4ea48318f5b0f8
17 octobre 2023
17 octobre 2023
[W] [M] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Emmanuelle RICHARD, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND, avocat constitué, substitué par Me Nathalie BOUVIER de la SELARL NEKAA ALLARD, avocat au
Source officiellechambre 1-5
69d327e9cdc6046d4742d587
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Richard soutient que : -Richard et [Etablissement 1] avait une relation commerciale établie -elle justifie de la livraison des marchandises et les factures sont dues.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO01219
4 décembre 2012
4 décembre 2012
Associés et la SCI 20 rue du Buisson Richard de leur désistement total ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué, (Versailles, 9 juin 2011), que M.
Source officielleciv3
6137237ccd5801467740a63b
21 novembre 2000
21 novembre 2000
Emmanuel Carmi, demeurant 87, boulevard Richard Lenoir, 75011 Paris, en cassation d'un arrêt rendu le 21 janvier 1999 par la cour d'appel de Paris (19e chambre civile, Section B), au profit du Syndicat
Source officielleciv2
61372340cd580146774075cc
18 février 1999
18 février 1999
Emmanuel Z..., demeurant tous deux ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 mai 1997 par la cour d'appel de Toulouse (1re chambre, 1re section), au profit : 1 / de la société Assurances fédérales
Source officielle10ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018396554
12 mars 2008
12 mars 2008
Richard A, demeurant Chez ... ; Mme et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd01bd3db21cbdd91fd0
5 février 2015
5 février 2015
Emmanuel X..., Mme Sabrina X... épouse Y..., Mme Laetitia X... épouse Z..., SA CA CONSUMER FINANCE CM/ MCM PAIEMENT INDEMNITE ASSURANCE Grosse délivrée à Me LAURENT et Me OLIVE, avocats
Source officielleChambre-2 famille
689c1c088b0dfb226fe66e2e
12 août 2025
12 août 2025
[H] [G] 2°] - Mme [M] [G] épouse [Z] représentés par Me Mélanie Caulier-Richard, membre de la SCP Delvincourt - Caulier-Richard - Castello avocats associés, avocat au barreau de Reims APPELANTS 1
Source officielle1ère chambre
69735536cdc6046d47687f46
22 janvier 2026
22 janvier 2026
AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de NIMES Mme [I] [L] épouse [M] Représentant : Me Emmanuelle Vajou de la Selalr LX Nîmes, avocate au barreau de Nîmes M.
Source officiellecr
613725e0cd580146774212fa
4 septembre 2002
4 septembre 2002
Palais de Justice à PARIS, le quatre septembre deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SAMUEL, les observations de la société civile professionnelle RICHARD
Source officiellesoc
613722f4cd58014677403a87
17 décembre 1997
17 décembre 1997
société MGB, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 16 avril 1996 par le conseil de prud'hommes d'Argenteuil, au profit de Mlle Emmanuelle
Source officielle3ème et 8ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018744515
2 juillet 2007
2 juillet 2007
Alain Richard, Conseiller d'Etat, les observations de Me Ricard, avocat du CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE et de la SCP Boutet, avocat de M.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01491_20230503
3 mai 2023
3 mai 2023
Emmanuel U et Richard J en tant qu'ils ne concernent pas les relations avec l'enseignement supérieur et les fonctions relatives au logement social, a enjoint à la commune de Compiègne d'ordonner à MM.
Source officielleChambre sociale
64f6c4f9ed0253d969201d76
30 août 2023
30 août 2023
avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure inscrite sous le numéro N° RG 23/01121 du répertoire général : ENTRE : Monsieur [J] [M] [Adresse 2] [Localité 1] représenté par Me Emmanuelle
Source officielleService des référés
65a97b0319a7f19a78307b6e
16 janvier 2024
16 janvier 2024
RICHARD INVEST [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Franck LAVAIL, avocat au barreau de PARIS - #C1633 DEFENDERESSE S.E.L.A.R.L.
Source officielleChambre 2 A
68fb978411af6ba0065f40d8
23 octobre 2025
23 octobre 2025
DBVW-V-B7I-IJRW Décision déférée à la cour : 16 Avril 2024 par le juge de la mise en état de [Localité 4] APPELANTE : Madame [Z] [O] épouse [X] demeurant [Adresse 1] représentée par Me Céline RICHARD
Source officielleChambre 07
69f2f8f5cdc6046d470e2895
23 janvier 2026
23 janvier 2026
[A] [B], Responsable en france, comparant par Me Emmanuelle LLOP [Adresse 4]) COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du prononcé : Président : M. Richard AVRANE Juges : M. Pierre GIRAUD M.
Source officiellePage 5 sur 49
BONVIN, Nadège, Renée, Emmanuelle, RICHARD
27/01/2026
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BONAMI RICHARD ROC COMMISSAIRES DE JUSTICE ASSOCIES, THIERRY DELAYE, EMMANUELLE BONAMI-SOURIAC ET SEVERINE LAPEYRE , HUISSIERS DE JUSTICE ASSOCIES
09/09/2025
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Au fil de la Muance, RICHARD, Céline, Emmanuelle, Angélique, LEROY
11/04/2023
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Richard, Laure-Emmanuelle, Jacquet
22/12/2021
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CAVALE DES R, BONVIN, Nadège, Renée, Emmanuelle, RICHARD
03/10/2021
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