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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
613722cbcd58014677401930
19 novembre 1996
Sainte-Rose, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre; Sur le rapport de Mme Bignon, conseiller référendaire, les observations de la SCP Delaporte et Briard, avocat de M.
61372510cd5801467741aaf1
22 mai 2007
elle "Dévolution successorale" qui n'était qu'un tableau précisant les liens de parenté dont elle se prévalait, qu'elle ne produisait aucun acte d'état civil établissant sa propre filiation avec Marie-Rose
R E F E R E
69bb1db9cdc6046d47232dde
13 octobre 2025
Frais de greffe compris dans les dépens (article 701 du CPC) : 32.21 euros HT, TVA : 6,44 euros, soit 38,65 euros TTC ROLE N°2025 005377 RAPPEL DES FAITS Suivant exploit en date du 28/07/2025,, [C],
6137232fcd580146774068da
26 janvier 1999
Christian Y..., 2 / Mme Brigitte Y..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un jugement rendu le 27 mars 1997 par le juge de juge d'exécution du tribunal d'instance d'Aix-les-Bains, au profit :
Chambre 04
69f41281cdc6046d47296f8d
9 avril 2025
Hervé BARDIN Juges : Mme Brigitte MORIT M. Luc DOUTRELANT Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier En présence de M.
civ2
613723d6cd5801467740ecff
24 janvier 2002
Rigobert Clébert XS..., 25 / Mme Rose Ana XS..., 26 / Mme Gilberte Claudine YB..., 27 / Mme Mathilde YE...
CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1994:0407DEC001813891
7 avril 1994
Devant la Commission, il est représenté par Me Michele Gentiloni Silverj, avocat au barreau de Rome.
1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA03872_20231116
16 novembre 2023
En ce qui concerne le secteur de Sainte Brigitte et l'orientation d'aménagement et de programmation n° 11 : 4.
soc
61372410cd58014677411c92
16 décembre 2003
Jack XP..., demeurant ..., 45 / Mme Brigitte XQ..., demeurant ..., 46 / Mme Nathalie XQ..., demeurant ..., 47 / Mlle Welly XR..., demeurant ..., 48 / Mme Corinne XS..., demeurant ..., 49
Cour d'Appel
6253cd8fbd3db21cbdd93abc
17 mars 2017
né le 28 Janvier 1973 à FONTENAY AUX ROSES demeurant ...
613721c7cd580146773f735a
21 octobre 1992
Michel E..., demeurant route de Marseille, La Ciotat (Bouches-du-Rhône), 2°) Mme Brigitte Y..., demeurant Le Massenet, ... (14e) (Bouches-du-Rhône), 3°) Mme Céline F..., demeurant lotissement Plein
1ère chambre
DTA_2100499_20221018
18 octobre 2022
La SCI " Sainte Brigitte investissement " dont M.
613723e4cd5801467740f872
25 juin 2002
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Brigitte X..., demeurant Village de L'Eglise, 50260 L'Etang-Bertrand
Pôle 5 - Chambre 2
5fca30851891e789c2db1c3a
27 novembre 2020
Le film 'Le nom de la rose' a été présenté sur les écrans pour la première fois le 24 septembre 1986 aux Etats-Unis.
6253cb56bd3db21cbdd8d55b
1 février 2011
Numéro d'inscription au répertoire général : 10/ 05410 Décision déférée à la Cour : Arrêt du 24 MAI 2005 COUR D'APPEL DE MONTPELLIER No RG 04/ 3290 DEMANDERESSE à la requête : Madame Brigitte
1ère Chambre A
603317d850706d8993503244
28 septembre 2017
1ère Chambre A ARR'T DU 28 SEPTEMBRE 2017 Numéro d'inscription au répertoire général : 13/00917 Décision déférée à la Cour : Jugement du 11 JANVIER 2013 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE RODEZ
cr
ECLI:FR:CCASS:2020:CR01915
3 novembre 2020
La SCI Rose des Sables en espèces... de 10 euros...
6253cda4bd3db21cbdd93f98
1 mars 2018
à RODEZ de nationalité Française [...] [...]
61372390cd5801467740b69d
17 octobre 2000
, 35 / Mme Evelyne XY..., demeurant ..., 36 / Mme Evelyne XO..., demeurant ..., 37 / Mme Nadine YO..., demeurant ..., 45770 Saran, 38 / Mme Sylvie XC..., demeurant ..., 39 / Mme Marie-Rose
Pôle 6 - Chambre 10
6163a2404e100fed5ecc2e9d
29 juin 2010
TOURDE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0570 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 18 Mai 2010, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Brigitte BOITAUD
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