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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
193 résultats pour « Roland GRAS Me »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article Annexe I A
alimentaires ou les acides gras du tall oil ou les huiles acides végétales ou transestérifiés sur huiles végétales alimentaires.
Article (suite 1)
FORMIQUE 17 1779 ACIDE GLYCOLIQUE EN SOLUTION (A 70% OU MOINS) 17 3265 Acide glyoxalique ACIDE GLYOXYLIQUE EN SOLUTION (A 50% OU MOINS) 17 ACIDE GLYOXYLIQUE EN SOLUTION (A 50% OU MOINS) 17 1760 Acide gras
Article 1
. : 1.200 : 3.600 : 150 : : Canards gras ... : : 135 : : : Oies grasses ... : : 90 : : : Lapines mères : : : : : (naisseurs-engraisseurs) : 40 : : 30 : : Lapins à l'engraissement : : 2.000 : 30 : : Veaux en batterie ... : : 36 : : : Apiculture
Article D654-30
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 62 > 86
moisissures ; 2° L'indice de lipolyse, la lactofermentation, l'adultération et la recherche de réductase microbienne ; 3° L'absence d'inhibiteurs, de Listeria monocytogenes, de Salmonella spp ; 4° Le pH, l'acidité Dornic ; 5° La composition en acides gras
Article D654-31
pseudomonas, des entérobactéries, des levures et des moisissures ; 2° L'indice de lipolyse, la lactofermentation ; 3° L'absence d'inhibiteurs, de Listeria monocytogenes, de Salmonella spp ; 4° Le pH, l'acidité Dornic ; 5° La composition en acides gras
Article Annexe 7 ter
DÉPISTAGE NÉONATAL DU DÉFICIT EN ACYL-COENZYME A DÉSHYDROGÉNASE DES ACIDES GRAS À CHAÎNE TRÈS LONGUE Ces réactifs sont adaptés à des méthodes de spectrométrie de masse en tandem permettant le dosage de la tétradecenoylcarnitine (C14:1) à partir de sang
Article Annexe II
La notice est imprimée : 1° Sur un support papier au format minimum de 21 × 29,7 cm (A4), sans limite d'agrandissement homothétique ; 2° En caractères Helvetica (normal ou gras) noirs sur fond jaune.
Article D654-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 61 > 33
suivants, établis pour chaque espèce ou groupe d'espèces en tenant compte de leur poids, sont appliqués à chaque animal, quel que soit son âge ou son sexe : 3 pour une dinde ou une oie, maigre ou grasse ; 2 pour un ragondin ou un canard, maigre ou gras
Article D654-29
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 62 > 87
Article 2-5
entraînements organisés par l'association “PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques” en tout ou partie sur le territoire de la Ville de Paris (75) : - du 21 août au 8 septembre 2024, les établissements et installations référencés “Roland
Article R5121-146-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 55 > 91
rouges la mention : " Ne pas administrer - Réservé à la réalisation de préparations en pharmacie " ainsi que les modalités d'utilisation ; g) Le mode d'administration, si nécessaire ; h) La mention " Attention - Solution hypertonique " en caractères gras
Article 2
Acides gras libres : pas plus de 3 p. 100, exprimés en acide oléique (1). Caractéristiques du di-alpha-tocophérol. (E 307 alpha-tocophérol de synthèse).
Article Annexe
FRANCOIS MITTERRAND Par le Président de la République: Le Premier ministre, Le ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères, ROLAND DUMAS (1) Le présent accord est entré en vigueur le 1er mars 1991.
Article Annexe 15
Limite sud de la section parcellaire AT jusqu'à la rue de la Marnière-Riga puis limite nord des parcelles section AT n°s 215, 213, 212, 211, 209 jusqu'à la rue Romain-Rolland.
Article (suite 2)
, (C8-C10) 17 ACIDES GRAS, (C12+) 17 ACIDES GRAS, (C16+) 17 ACIDES GRAS VEGETAUX, DISTILLATS D' (M) 17 ACIDE SULFONITRIQUE (MÉLANGE D'ACIDE NITRIQUE ET D'ACIDE SULFURIQUE) 17 1796 ACIDE
gras de suif Y P 2 2G Ouvert Non - - Oui O Non A Non 15.19.6, 16.2.6, 16.2.9 Acide gras de tallol (acides résineux moins de 20%) Y S/P 2 2G Ouvert Non - - Oui O Non A, B, C Non 15.19.6 Acide
La teneur en isomères trans d'acides gras ne doit pas être supérieure à 3 % de la teneur totale en matières grasses. MINIMUM MAXIMUM 70 mg/100 kJ 285 mg/100 kJ 4.6.
Article Annexe I
Dans la continuité de la classe de seconde, ils visent à approfondir des notions, dont plus importantes apparaissent en caractère gras. Le programme d'histoire est développé autour des événements fondateurs du monde contemporain.
Article (suite 6)
D'HUILE DE COCO 17 ESTER MÉTHYLIQUE DE L'ACIDE GRAS D'HUILE DE COLZA 17 ESTER MÉTHYLIQUE DE L'ACIDE GRAS D'HUILE DE PALME 17 Ester phénylique de l'acide alcane(C10-C18)sulfonique ACIDE ESTER ALKYLSULFONIQUE
Article Annexe VIII
Antioxydants Phénols butylés, isobutylés ou octylés 68610-06-0 Limites de migration spécifique à définir Phénols styrénés 61788-44-1 Limites de migration spécifique à définir Condensats diphénylamine/ acétone 68412-48-6 Contact gras exclu
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