route et d'un poids total autorisé en charge inférieur ou égal à 3,5 tonnes ; 2° Vérifie l'une des deux conditions suivantes : a) A fait l'objet d'une transformation de véhicule à motorisation thermique en motorisation électrique à batterie ou à pile

Article Annexe 5

—

914387 CN CAP EN BAIE 124 878713 CH LE CŒLACANTHE 125 914389 CN L'ANJUZO 126 711553 CH LE TIBÉRIADE 127 633183 CN FRANDRINE 128 626638 CN GALAXIE 129 466184 CN BREIZ 130 555595 CN CARTOUCHE 131 488858 CN LA BARAKA 132 720490 CN SANDRA-KEVIN-DYLAN

Article Annexe 5

—

Article Annexe II

—

nécessité d'échanger des messages à haute et intelligible voix) ; - les appareils acoustiques sont autorisés dans des cas particuliers sous réserve de l'accord et dans les conditions précisées par le médecin d'aptitude ; le conducteur doit se munir d'une pile

Article 39 decies A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 76

Code général des impôts

à l'impôt sur le revenu selon un régime réel d'imposition peuvent pratiquer une déduction assise sur le coût, hors frais financiers, de la transformation des véhicules à motorisation thermique en véhicules à motorisation électrique à batterie ou à pile

LEGIARTI000051239852

—

Prestations obligatoires Montant TTC (1) Prestations non obligatoires Montant TTC (1) 1-Préparation, organisation des obsèques -Retrait d'une prothèse fonctionnant au moyen d'une pile (à l'exception de celles compatibles avec l'inhumation ou la crémation

Article 1

—

de pays de Cucugnan ; - le décret du 25 janvier 1982 modifié définissant les conditions de production des vins de pays de Franche-Comté ; - le décret du 25 janvier 1982 modifié définissant les conditions de production des vins de pays des Hauts de Badens

Article Annexe Ia

—

Gestion des déchets : - réception - tri - conditionnement - transfert Réception en centre de tri, en déchetterie, en installations de stockage Tri et orientation des déchets ferreux et non ferreux, plastiques, papiers, cartons, bois, verre, piles

Article Annexe 13

—

-Tension : comme spécifié par le constructeur (tension nominale de fonctionnement ± 5 %) ou avec piles intégrées suffisamment chargées ; e) Test de fonctionnement : Essai de type 1 Le gaz d'essai avec une concentration d'alcool de 0,30 mg/ l est appliqué

Article 266 quindecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 06

Code des douanes

. 3° Les quantités d'énergie contenues dans l'hydrogène renouvelable ou dans l'hydrogène bas-carbone produit par électrolyse utilisés dans l'une des conditions suivantes : a) L'hydrogène est fourni par le redevable en France pour l'alimentation des piles

Article 266 quindecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 88 > 19

Code des douanes

Article Annexe I (suite)

—

Férel 56 Morbihan Gâvres 56 Morbihan Gestel 56 Morbihan Le Hézo 56 Morbihan Ile-aux-Moines 56 Morbihan Ile-d’Arz 56 Morbihan Inzinzac-Lochrist 56 Morbihan Languidic 56 Morbihan Larmor-Baden

Article Annexe Ib

—

groupe secours thermique, accumulateurs et piles, alimentations secourues, Reconnaître le type de centrale. Énoncer le principe de fonctionnement (à partir de l'énergie primaire mise en jeu).

Article Annexe III

—

Ateliers de La Londe : Atelier de soutien des spécialités 1945 1993 Chaudronnerie 1945 1996 Fabrication (ajustage, montage) 1945 1986 Magasins 1945 1992 Secteur montage des piles 1965 1991 DCN EQUIPEMENTS

Article Annexe 2

—

FR611 Dordogne. 24014 Aubas ; 24029 Beaupouyet ; 24098 Champcevinel ; 24127 Coly ; 24139 Coursac ; 24140 Cours-de-Pile ; 24143 Couze-et-Saint-Front ; 24156 La Douze ; 24222 La Force ; 24264 Ménesplet ; 24291 Montignac ; 24294 Montpon-Ménestérol

Article Annexe I (suite)

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Côtes-d’Armor Yffiniac 24 Dordogne Bassillac 24 Dordogne Bergerac 24 Dordogne Boulazac 24 Dordogne Champcevinel 24 Dordogne Chancelade 24 Dordogne Coulounieix-Chamiers 24 Dordogne Cours-de-Pile

Article Annexe I (suite)

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Billaux 33 Gironde Cubzac-les-Ponts 33 Gironde Lalande-de-Pomerol 33 Gironde Pineuilh 33 Gironde Pomerol 33 Gironde Saint-Antoine 33 Gironde Saint-Avit-Saint-Nazaire 33 Gironde Saint-Denis-de-Pile

LEGIARTI000025084897

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2,20 Fabrication de matériel de distribution et de commande électrique pour haute tension 31.2BA 2,20 Fabrication de fils et câbles isolés 31.3ZA 3,00 Fabrication de piles

Article I

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Fabrication de matériel électrique à basse tension. 31. 2AD 2, 20 Fabrication de matériel de distribution et de commande électrique pour haute tension. 31. 2BA 2, 20 Fabrication de fils et câbles isolés. 31. 3ZA 2, 70 Fabrication de piles

LEGIARTI000050066316

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Lucie Aubrac - Bollène 0841099N Collège Victor Schoelcher - Sainte-Cécile-les-Vignes 0841116G Collège Anne Frank - Morières-lès-Avignon 0841117H Lycée général et technologique Stéphane Hessel - Vaison-la-Romaine AMIENS 0020002S Collège Louis Sandras

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