Salah X..., demeurant ... ; M.

1917 à Saint-Jacques des Blats (Cantal), de nationalité française, demeurant "Le Valençay", Chemin du Puy à Antibes (Alpes-Maritimes), 5°) Mme Simone F..., née Guehry le 10 septembre 1918 à Mamers (Sarthe

Jacques, Maurice Y..., demeurant à Royan (Charente-Maritime), ..., 4°/ de la Mutuelle générale française, dont le siège social est au Mans (Sarthe), ..., 5°/ de la Caisse de garantie des notaires de

Gilbert A..., 2 / Mme Marguerite X... épouse A..., demeurant ensemble au Bourg de Marchemaisons (Orne), Le Mele-sur-Sarthe, défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque à l'appui de son pourvoi

X..., de la SCP Guiguet, Bachellier et Potier de La Varde, avocat de l'association Groupement d'études des maladies du sein, les conclusions de M.

Saint-Raphaël (Var), 128/ Les Mutuelles du Mans IARD, société d'assurances à forme mutuelle à cotisations fixes, entreprise régie par le Code des assurances, dont le siège social est ... au Mans (Sarthe

de la SCP JALLU BACLET ASSOCIES, avocat au barreau de BEAUVAIS INTIMEE DEBATS : A l'audience publique du 04 novembre 2025, l'affaire est venue devant Mme Anne BEAUVAIS, magistrat chargé

Article 2 : Le centre hospitalier du Mans est condamné à verser à la caisse de la MSA Mayenne Orne Sarthe la somme de 43 454,91 euros.

Faure, Maître des requêtes, - les observations de la SCP Guiguet, Bachellier, Potier de la Varde, avocats de la S.A.R.L.

France, en son agence dont le siège est 19, place de la poste à Issoudun (Indre), 8°) les Mutuelles du Mans, anciennement Mutuelle générale française accidents, dont le siège social est ..., le Mans (Sarthe

KH/ EC Sarra X...

Jérôme Y..., à la société Renault SAS, et le 30 avril 2010 à la CPAM de La Sarthe. La société Renault SAS en a relevé appel par lettre recommandée postée le 26 mai 2010.

X... et de la SCP Guiguet, Bachellier, Potier de la Varde, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie de la Sarthe, - les conclusions de Mme Roul, Commissaire du gouvernement ; Considérant que pour

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Crédit Achat Matériel, dont le siège social est à Le Mans (Sarthe) ..., agissant par ses représentants

Thierry Y..., demeurant Chantemerle Chemin de Sarrat, 11570 Cazilhac, en cassation d'un arrêt rendu le 3 décembre 1997 par la cour d'appel de Montpellier (1e chambre civile D), au profit de M.

générale de sécurité sociale (CGSS) de la Guadeloupe, dont le siège est à Pointe-à -Pitre (Guadeloupe), 10 / de la compagnie d'assurances Les Mutuelles du Mans, dont le siège social est ... au Mans (Sarthe

(Indre-et-Loire), pris en sa qualité de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de la société anonyme Tours Graphic, 2 / de l'ASSEDIC Maine Touraine, dont le siège social est au Mans (Sarthe

X..., pris en sa qualité de commissaire à l'exécution du plan de la société Pigeon Charpentes, demeurant ..., 5°/ de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de la Sarthe, dont le siège est ...

Maïa, Auditeur, - les observations de la SCP Guiguet, Bachellier, Potier de la Varde , avocat de la S.A Garage Charpentier, - les conclusions de M.

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Bachellier et Potier de La Varde, avocat aux Conseils pour M. X...