jeux Olympiques et Paralympiques ”, situés dans le périmètre formé par le boulevard de Bercy, la rue de Bercy, l'esplanade de Bercy, la place Léonard-Bernstein, la rue du Port-de-Bercy et le quai de Bercy entre le boulevard de Bercy et la passerelle Simone-de-Beauvoir

Article Annexe

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Sherbrooke, Université de, Faculté des sciences appliquées, Sherbrooke, Québec J1K 2R1 : Génie chimique : 1973- Génie civil : 1965- Génie électrique : 1965- Génie informatique : 1997- Génie mécanique : 1965- Simon Fraser University, School of Engineering

LEGIARTI000030463520

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GROUPE HOSPITALIER PARIS SAINT-JOSEPH ÎLE-DE-FRANCE FONDATION OPHTALMOLOGIQUE ROTHSCHILD ÎLE-DE-FRANCE GROUPE HOSPITALIER DIACONESSES-CROIX-SAINT-SIMON

Article Annexe I à l'art. R434-32 (2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 49

Code de la sécurité sociale

goniomètre ; Un cylindre de 15 cm de long et de 7 cm de diamètre ; Un manche d'outil (ciseau à froid) de 20 cm de long et de 2,5 cm de diamètre ; Un pinceau ou crayon ; Une plaquette de plastique de 1/2 mm d'épaisseur et de 6 cm sur 3 cm ; Une balle

LEGIARTI000050672742

—

MOBILE/ORANGE/SFR Chef lieu 924560 6523964 2021_LOT3_ZN_73_01_S1 1 2022_01_73-07 Auvergne-Rhône-Alpes Savoie 2021_LOT3_ZN_73_02 Saint-Thibaut de Couz BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Les Ratières 920916 6491762 2021_LOT3_ZN_73_02_S1 1 Les Simons

Article Annexe I (suite)

—

Levesville-la-Chenard 28 Eure-et-Loir Lormaye 28 Eure-et-Loir Louville-la-Chenard 28 Eure-et-Loir Luray 28 Eure-et-Loir Maisons 28 Eure-et-Loir Marchezais 28 Eure-et-Loir Mérouville 28 Eure-et-Loir Le Mesnil-Simon

LEGIARTI000045166922

—

24285232500016 SIVOM SAULNIERES CRECY COUVE 25280033900019 SIRP BOUVILLE SAUMERAY VITRAY 25280068500031 SIRP VILLAMPUY ET VILLEMAURY 25280156800020 SIRP OULINS 25280158400027 SIRP DE MESNIL-SIMON

Article Annexe 1

—

Le poste de contrôle central Occupé vingt-quatre heures sur vingt-quatre par le personnel pénitentiaire, ce poste, équipé d'un vitrage pare-balles et situé à l'entrée de l'UHSA est protégé et doit avoir une vue directe sur le sas piétons et véhicules

Article ANNEXE 3

—

TERRASSES GISFORT UZES PA 1 234,32 1 234,32 occitanie 02481 300785169 EHPAD JARDIN DES ORANTES VIGAN PA 8 019,00 8 019,00 occitanie 03070 300785193 MAISON SANTE PROT NIMES PH 2 288,00 2 288,00 OCCITANIE 01-311 01311 310003116 310003272 Saint Simon

Article 5

—

TITRE VI : AEROPORT DE BALE-MULHOUSE, Art. R260-1, Art. R260-2, Art. R260-3, Art. R260-4, Art. R260-5, Art. R260-6, Art. R260-7, Sct. TITRE VII : AEROPORTS D'INTERET GENERAL SITUES HORS DU TERRITOIRE DE LA FRANCE METROPOLITAINE., Sct.

Article Annexe Ib

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Presse à balles, compacteur, crible, broyeurs, chaîne de flottation, presse à paquets, aplatisseur, presse-cisaille, grappin, aimant, dénudeur, chalumeau, effilocheuse...

Article TABLEAU C

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occupe habituellement au moins vingt-cinq personnes préposées à la vente 1,000 Marchand forain Avec voiture à un seul collier 60 A deux colliers 120 A trois colliers et au-dessus ou ayant plus d'une voiture 200 Avec bête de somme 40 Avec balle

Article 2

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département de la Loire-Atlantique (44), organisé par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ” et la commune de La Baule-Escoublac ; 26° Le 6 juin 2024, le site de célébration de Vannes, situé esplanade Simone

Article Annexe

—

On comprend par "standard(s) par matériau" les caractéristiques générales de la composition (nombre de flux, humidité et impuretés) et du conditionnement (vrac, balles ou paquets) des déchets d'emballages ménagers collectés et triés par matériau.

Article Annexe 2 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 82 > 36

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

Des événements à caractère traumatique, l'exposition à des situations prolongées pénibles, mais aussi des atteintes à l'intégrité corporelle (maladies, séquelles diverses de blessures, amputations, parfois présence de corps étrangers métalliques – balles

Article Annexe

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Neuville-Saint-Amand ; Neuvillette ; Ollezy ; Omissy ; Origny-Sainte-Benoite ; Parpeville ; Pithon ; Pleine-Selve ; Pontru ; Pontruet ; Prémont ; Ramicourt ; Regny ; Remaucourt ; Remigny ; Renansart ; Ribemont ; Roupy ; Rouvroy ; Saint-Quentin ; Saint-Simon

LEGIARTI000021809793

—

Mesnil-au-Grain, (Le) Mesnil-Auzouf, (Le) Mesnil-Bacley, (Le) Mesnil-Benoist, (Le) Mesnil-Caussois, Mesnil-Clinchamps, (Le) Mesnil-Durand, (Le) Mesnil-Eudes, (Le) Mesnil-Germain, (Le) Mesnil-Guillaume, (Le) Mesnil-Mauger, (Le) Mesnil-Robert, (Le) Mesnil-Simon

Article Français (suite)

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.: Série Blueberry Par exemple: La Mine de l'Allemand perdu - Le Spectre aux balles d'or - Chihuahua Pearl Christin, P. et Mézière, J.C.: Série Valérian Par exemple: Les Oiseaux du maître - L'Ambassadeur des ombres - Les Armes vivantes De Moor, B.: Série

LEGIARTI000026790432

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source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I1310600] La Viette (bras) DIVES I1333900 Fossé 01 de la Cour Saint-Aubin De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I1330600] La Monne DIVES I1355500 Ruisseau du Mesnil-Simon

Article Annexe tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Code électoral

Anizy-le-Château, Craonne, Crécy-sur-Serre, La Fère, Laon Nord, Laon Sud, Neufchâtel-sur-Aisne, Rozoy-sur-Serre, Sissonne 2e circonscription Cantons de : Le Catelet, Moy-de-l'Aisne, Saint-Quentin Centre, Saint-Quentin Nord, Saint-Quentin Sud, Saint-Simon

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