AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE A
61635dd7683f470e3416dbc5
14 décembre 2010
14 décembre 2010
: 23 Novembre 2010 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Didier JOLY, Président Hervé GUILBERT, Conseiller Mireille SEMERIVA, Conseiller Assistés pendant les débats de Sophie
Source officielleCour d'Appel
6253caadbd3db21cbdd8bba6
9 mai 2008
9 mai 2008
Mme Sophie Z... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253c98cbd3db21cbdd889e3
27 octobre 2006
27 octobre 2006
avocats le 27/10/06 COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud'Hommes - APPELANT : Mme Colette X... 337, rue de la Brasserie 59199 BRUILLE ST AMAND Comparant en personne Assistée de : Me Sophie
Source officielleCour d'Appel
6253c98cbd3db21cbdd889e6
27 octobre 2006
27 octobre 2006
Comparant en personne Assistée de : Me Sophie POTIER (avocat au barreau de LILLE) INTIME : Société DE CAUTION MUTUELLE DES NEGOCIANTS EN GRAINS 2, rue de Viarmes 75001 PARIS Représentant : Me Patricia
Source officielleCour d'Appel
6253cb20bd3db21cbdd8ce0b
21 novembre 2008
21 novembre 2008
HH... 6 place Viarme 44000 NANTES Maître Christophe F..., pris en sa qualité d'administrateur ad hoc de la société H... HH...
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_24DA00049_20250521
21 mai 2025
21 mai 2025
Délibéré après l'audience publique du 22 avril 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Marie-Pierre Viard, présidente de chambre, - M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc71bd3db21cbdd90212
29 janvier 2013
29 janvier 2013
demeurant... – 91400 Orsay Madame Sophie QQQ... épouse PPP... demeurant... – 91400 Orsay Madame Anne RRR... demeurant... – 13200 Arles Monsieur Roger SSS...
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA01721_20240220
20 février 2024
20 février 2024
Délibéré après l'audience publique du 6 février 2024 à laquelle siégeaient : - Mme Marie-Pierre Viard, présidente, - M. Marc Baronnet, président-assesseur, - M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6163ba368e414054bb412216
22 juin 2010
22 juin 2010
VIANDE prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Véronique MASSOT-PELLET, avocat au barreau de LYON substitué par Me Anne-Claire TAUVEL-VICARI
Source officielleChbre de l'expropriation
625bae5a44cde4277d1bd55e
15 avril 2022
15 avril 2022
CHRISMI représentée par Monsieur [F] [I], gérant en exercice [Adresse 1] [Localité 14] Comparante en la personne de Monsieur [F], assisté de Maître Sophie LUCAS, avocat au barreau de MONTPELLIER
Source officielle2ème Chambre
SELARL VIARD-HERISSON GARIN, avocat au barreau d'ALBERTVILLEc/Intimés
642fb60acece1704f5747521
6 avril 2023
6 avril 2023
[F] [M], demeurant [Adresse 3] Mme [H] [M], demeurant [Adresse 2] Représentés par la SELARL VIARD-HERISSON GARIN, avocat au barreau d'ALBERTVILLE contre Intimés Le SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES
Source officielle2ème Chambre
SELARL VIARD-HERISSON GARIN, avocat au barreau d'ALBERTVILLEc/Intimés
642fb60acece1704f5747523
6 avril 2023
6 avril 2023
ETAT du 06 Avril 2023 N° RG 22/00832 - N° Portalis DBVY-V-B7G-G7RF Appelantes Mme [D] [H] épouse [W], demeurant [Adresse 3] Mme [I] [H], demeurant [Adresse 2] Représentées par la SELARL VIARD-HERISSON
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
615e0e5ec25a97f0381f5594
17 octobre 2014
17 octobre 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Anne VIDAL, présidente de chambre Madame Marie-Sophie RICHARD, conseillère Madame Isabelle CHESNOT, conseillère
Source officielle1ère chambre
DTA_2201104_20230209
9 février 2023
9 février 2023
matière de stationnement ; o en l'absence de servitude de passage et de passage de réseaux en tréfonds, le projet méconnaît les dispositions de l'article UI-3 du règlement, relatif à la desserte viaire
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02213_20240220
20 février 2024
20 février 2024
Viard La greffière, Signé : E.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
625bae5044cde4277d1bd531
15 avril 2022
15 avril 2022
Juin 2019 RG : 18/00618 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 15 AVRIL 2022 APPELANTE : [Y] [U] née le 31 Juillet 1998 à [Localité 4] [Adresse 1] Représentée par Me Nathalie VIARD-GAUDIN
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
6871ecf8542d85a267f3c729
11 juillet 2025
11 juillet 2025
KATO, avocat au barreau de PARIS, toque : D1901 substitué par Me Amy TABOURE, avocat au barreau de PARIS, toque : D1901 INTIMEE Société [4] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Nathalie VIARD-GAUDIN
Source officielleChambre del'Expropriation
5fd941b8488632282ec944b5
17 mars 2020
17 mars 2020
Représentée par Me Sophie GUILLON-COUDRAY de la SELARL CABINET COUDRAY, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES ****** Par arrêté du 22 mars 2016, le préfet de la région Bretagne
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02779_20240220
20 février 2024
20 février 2024
Délibéré après l'audience publique du 23 janvier 2024, à laquelle siégeaient : Mme Marie-Pierre Viard, présidente de chambre, M. Marc Baronnet, président-assesseur, M.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_24DA00078_20250521
21 mai 2025
21 mai 2025
Délibéré après l'audience publique du 22 avril 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Marie-Pierre Viard, présidente de chambre, - M.
Source officiellePage 5 sur 6