Codes de loi français

Article 8

d'achat de produits concernés comportant la mention de l'identité du fournisseur et du demandeur, les volumes livrés et le prix facturé avec mention de la TICPE acquittée ; - un relevé d'identité bancaire ; - pour les seuls aéroclubs : le carnet à souche

Article A37-23

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 88 > 07

Le feuillet n° 5 demeure dans le carnet à souches d'encaissement immédiat. Les feuillets n os

Article 1

annuel relatif à l'accueil et au traitement des urgences ; 341 607 euros pour le forfait annuel relatif aux prélèvements d'organes ; 229 200 euros pour le forfait annuel relatif à l'activité de transplantation d'organes et de greffe de cellules souches

Article 9

Par ailleurs, la disposition des conduits de ventilation, par rapport à des conduits de fumée éventuels, doit être telle qu'elle ne favorise pas les siphonnages par les souches.

Article L121-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 17 > 55

des condamnations pécuniaires encourues, le véhicule ayant servi à commettre l'infraction pourra être retenu jusqu'à ce qu'ait été versée au comptable public compétent ou à un agent mentionné à l'article L. 130-4 porteur d'un carnet de quittances à souches

Article 82

Les tickets à souche pourront avoir quatre valeurs différentes : 10 centimes d'euro, 1 euro, 10 euros et 100 euros. La couleur des carnets de tickets varie suivant leur valeur.

Article L1418-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 89 > 64

dernier alinéa de l'article L. 2141-1 ; 5° De promouvoir le don d'organes, de tissus et de cellules issus du corps humain, ainsi que le don de gamètes ; 6° De mettre en oeuvre un suivi de l'état de santé des donneurs d'organes, d'ovocytes et de cellules souches

Article R523-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 24 > 11

de plus de 0,50 mètre ; 2° Les travaux de préparation du sol ou de plantation d'arbres ou de vignes affectant le sol sur une profondeur de plus de 0,50 mètre et sur une surface de plus de 10 000 m² ; 3° Les travaux d'arrachage ou de destruction de souches

Article 52 quater

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 30 > 04

Les certificats d'exportation préalable sont extraits d'un carnet à souches et ne sont pas cessibles.

Article 1

quantitatif et/ ou qualitatif a été identifié peuvent être greffés à condition que le résultat du dépistage génomique viral du VHB soit négatif : - les cornées ; - les valves cardiaques ; - les artères ; - la peau ; - les os massifs ; c) Les cellules souches

Article R1222-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 32 > 15

tissus ou de cellules pour les finalités autres que thérapeutiques ou scientifiques mentionnées au premier alinéa de l'article L. 1241-1 ou à des fins d'enseignement ; d) La conservation et la cession à des fins scientifiques d'embryons ou de cellules souches

Article Annexe I

Plasma 4 4 2 4 4 4 4 4 CPA + GR 8 4 2 4 8 4 8 8 Plasma + GR 8 4 2 4 8 4 8 8 Don de CSH 16 16 8 16 16 16 16 16 SIGNIFICATION DES ABRÉVIATIONS Abréviations Libellé CPA Concentré de plaquettes d'aphérèse GR Globules rouges CSH Cellules souches

Article 12

Cas des cellules souches hématopoïétiques (CSH) et des cellules mononucléées (CMN) recueillies par prélèvement dans la moelle osseuse ou dans le sang périphérique Lorsque ces cellules sont importées et que le dépistage génomique viral n'a pu être réalisé

Article 6

La souche sera également complétée par les mêmes renseignements.

Article 1

En outre, le gros oeuvre de l'immeuble devra être dans un état satisfaisant, la couverture étanche, les souches de cheminées, gouttières et descentes d'eaux pluviales bien entretenues, les menuiseries extérieures repeintes depuis moins de dix ans.

Article Annexe 1

. - Les embryons conçus in vitro dans le cadre d'une assistance médicale à la procréation et pour lesquels il n'existe plus de projet parental et les cellules souches embryonnaires humaines font l'objet d'une procédure distincte (autorisation de conservation

Article 56 J septdecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 18 > 14

d'une inscription globale des entrées et des sorties sur le registre prévu à l'article 56 J quaterdecies à condition que leur situation puisse être justifiée à tout moment par tout document probant tel qu'étiquettes, sachets individualisés, carnets à souche

Article R1418-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 22 > 50

de prélèvement et de greffe d'organes, de tissus et de cellules issus du corps humain, y compris les échanges internationaux dont les greffons font l'objet ; 4° La gestion et le fonctionnement du registre national relatif aux donneurs de cellules souches

Article Annexe

Poussins et coquelets Fonction de la courbe de croissance et de la souche, pour obtenir un maximum de 649 g de poids de carcasse (exprimé sans les abats ni la tête, ni les pattes).

Article 11 bis

Il reçoit, en fin d'opérations, mention de décharge du client ou de ses services ; il est conservé par l'entreprise de déménagement ; d) Exemplaire constituant la souche et conservé par l'entreprise.