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Codes de loi français

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116 résultats pour « Stéphanie Dos Santos »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe 1

—

. ― Métiers du papier SPÉCIALITÉ DURÉE NATURE Relieur 10 heures L'examen ne portera que sur une partie de ces épreuves : Restauration de deux coiffes et des coins d'une reliure ancienne ou restauration d'un dos de reliure

Article 9

—

Cassis ou dos d'âne. Panneau AK3. Chaussée rétrécie. Panneau AK4. Chaussée glissante. Panneau AK5. Travaux. Panneau AK14. Danger dont la nature peut être précisée par un panonceau. Panneau AK17.

Article 4

—

O Fuligule à dos blanc (Aythya valisineria). O Fuligule à tête rouge/Milouin d'Amérique (Aythya americana). O Fuligule à bec cerclé/Fuligule à collier (Aythya collaris). O Fuligule à tête noire/Petit Morillon (Aythya affinis).

Article Annexe 5

—

FRA000722681 MA.JO.LI BL FRA000726596 LE COQUET I DP FRA000726643 SYMBIOSE FC FRA000730417 FABRAL CN FRA000730424 JEREMIE TEDDIE CN FRA000730808 KERBULIC BL FRA000734507 HIPPOCAMPE CN FRA000734530 STEPHANIE

Article Annexe V

—

NORVEGIEN CN FRA000722243 VILOU CN FRA000722681 MA.JO.LI BL FRA000726596 LE COQUET I DP FRA000726643 SYMBIOSE FC FRA000730417 FABRAL CN FRA000730424 JEREMIE TEDDIE CN FRA000730808 KERBULIC BL FRA000734507 HIPPOCAMPE CN FRA000734530 STEPHANIE

Article Annexe

—

Sauts de technique individuelle : Deuxième saut : Chute libre en position dos. Effectuer 4 tours alternés en moins de 15 secondes (pénalités incluses).

LEGIARTI000029537037

—

Gonzales by Don Tomas petit corona, en 10 (anciennement Dos Gonzales petit corona, en 10) 1,80 18,00 Sans changement Dos Gonzales by Don Tomas Robusto, en 10 (anciennement Dos Gonzales Robusto, en 10) 2,20 22,00 Sans changement Dos Gonzales by Don

Article 1

—

Dos-rouge. Tringa solitaria. Chevalier solitaire. Chevalier pieds verts, Pissa. Stercorariidés. Stercorarius longicaudus. Labbe à longue queue. Stercorarius parasitiens. Labbe parasite. Stercorarius pomarinus.

LEGIARTI000024997206

—

Description de l'émetteur 2 par effet joule dans le salon/séjour ÉMETTEUR 2 - APPOINT SALON/SÉJOUR Type d'émetteur Chauffage seul Ventilateurs liés aux émetteurs Pas de ventilateur Puissance des ventilateurs ― Perte au dos

Article Cahier des charges

—

Sorio ; Soveria ; Stazzona ; Sant'Andrea-di-Bozio ; Sant'Andrea-di-Cotone ; San-Damiano ; San-Gavino-d'Ampugnani ; San-Gavino-di-Fiumorbo ; San-Giovanni-di-Moriani ; San-Lorenzo ; San-Martino-di-Lota ; Santa-Lucia-di-Mercurio ; Santa-Maria-di-Lota ; Santo-Pietro-di-Venaco

Article Annexe I (suite)

—

San-Gavino-di-Tenda 2B Haute-Corse San-Giovanni-di-Moriani 2B Haute-Corse San-Giuliano 2B Haute-Corse San-Lorenzo 2B Haute-Corse Santa-Lucia-di-Mercurio 2B Haute-Corse Santa-Maria-Poggio 2B Haute-Corse Santo-Pietro-di-Tenda

Article 245-2.03

—

Si les occupants sont debout ou en appui, l'appui-corps peut fournir seulement un support pour le dos ou le torse. Si les occupants sont assis à cheval, la fonction d'appui-corps peut être obtenue par l'action des genoux. IX.

Article ANNEXE X

—

Il comprend un livret du candidat, paginé, dos carré collé, et un livret de certification, paginé. La dimension de ce dernier, lorsqu'il est glissé dans le livret du candidat, peut être légèrement inférieure à la dimension du livret le contenant.

LEGIARTI000050066316

—

- Marseille 7e Arrondissement 0132207D Collège Massenet - Marseille 14e Arrondissement 0132208E Collège Marcel Pagnol - Martigues 0132217P Collège Mont Sauvy - Orgon 0132310R Collège Gyptis - Marseille 9e Arrondissement 0132313U Collège Stéphane

LEGIARTI000036612924

—

Molossus molossus molossus (Pallas, 1766) : Molosse commun Famille des Mormoopidae (Chiroptères) Pteronotus davyi davyi Gray, 1838 : Ptéronote de Davy, Chauve-souris à dos nu Famille des Natalidae (Chiroptères) Natalus stramineus stramineus Gray, 1838

LEGIARTI000036612914

—

Molossus molossus molossus (Pallas, 1766) : Molosse commun Famille des Mormoopidae (Chiroptères) Pteronotus davyi davyi Gray, 1838 : Ptéronote de Davy, Chauve-souris à dos nu.

Article Annexe (suite)

—

Les utilisations suivantes ne peuvent pas être autorisées : - application aérienne ; - pulvérisateurs à dos ou appareils tenus à la main, ni par des utilisateurs amateurs ni par des utilisateurs professionnels ; - jardinage. 2.3.

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 88

Arrêté du 2 février 1989 portant dérogation aux prescriptions des articles 11 et 16 du décret du 14 novembre 1988 pour l'utilisation des installations de pêche à l'électricité

La même règle est applicable à tout déplacement des générateurs, à l'exception des générateurs du type décrit en 2° a ci-dessus lorsqu'ils sont utilisés fixés au dos de l'opérateur.

Article Annexe I à l'art. R434-32 (3)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 50

Code de la sécurité sociale

Le malade sera examiné couché sur le dos, le bassin fixé, genou fléchi, pour l'étude de la flexion, de l'abduction et de l'adduction.

Article Annexe I

—

. • conformité au projet • netteté, respect de la géométrie Modèle ou photo ou tête implantée Gabarit : face, profils, dos (arrière) Schématiser un plan de coupe Présentation schématique et argumentée de la coupe à réaliser .

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