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1 296 résultats pour « Tarazi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Référé jeudi salle 3

69d44d42cdc6046d4759b0bc

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

RG 2025034261 10/07/2025 ENTRE : 1) SAS SILVR GROUP, dont le siège social est [Adresse 1] - RCS de Nanterre n° B 884 558 453 Partie demanderesse : comparante par Me Victor RIOTTE et Me Camille TARRAZI

Source officielle

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CC

civ3

61372212cd580146773fa02a

Cassation

26 janvier 1994

26 janvier 1994

convention pour régler l'usage des eaux naturelles destinées à irriguer les terres et à abreuver les animaux ; que M. de X..., invoquant les agissements de son voisin qui aurait modifié les lieux et tari

Source officielle
TCOM

chambre 05

6a047427cdc6046d4796b867

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

[Adresse 1] Paris Registre du commerce et des sociétés de Paris n° 552 120 222 (Maître Jérôme COUTELIER-TAFANI, Avocat au barreau de Draguignan) C/ La société SAFETY HOME S.A.R.L.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR00004

Cassation

5 janvier 2021

5 janvier 2021

2016 quand les deux constats d'huissier des 9 septembre 2014 et 21 décembre 2015 avaient été réalisés, pour le premier, dans un bureau de tabac Fontenoy situé [...] , et pour le second, au tabac « La Tabatière

Source officielle
CA

8ème chambre

6a17d5c0cdc6046d47315278

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

N° RG 25/08984 - N° Portalis DBVX-V-B7J-QUBJ Décision du Tribunal de Commerce de VILLEFRANCHE-TARARE en référé du 23 octobre 2025 RG : 2025r16 S.A.S. [P] HOLDING C/ S.A.S.

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f673eccdc6046d4761c121

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

en la personne de Me [I] [T] Mandataire judiciaire : SELARL S21Y prise en la personne de Me [D] [P] DEMANDEUR SAS ETABLISSEMENTS BECUS [Adresse 1] comparant par Me Victor RIOTTE et par Me Camille TARRAZI

Source officielle
CA

2ème Chambre

6a0ff66dcdc6046d4789f644

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[B] est dirigeant et associé unique de la société Tamaris, elle-même propriétaire de 3 établissements distincts et de biens immobiliers, dont le logement de l'appelant, et qu'il ne justifie ni de l'impossibilité

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO00343

Cassation

31 mars 2015

31 mars 2015

Company (la société Sekco Tamaris), la totalité des actions de la société Tamaris industries ; que par acte du 30 avril 2012, ayant fait suite à ce premier protocole, la société Delachaux a conclu avec

Source officielle
CC

civ3

6137222bcd580146773facef

Cassation

16 février 1994

16 février 1994

Claude Y..., demeurant Les Tamaris, Le Pyanet, Hyères (Var), 3 / Mme Blanche B..., demeurant lotissement du parc des Tamaris, Le Pyanet, Hyères (Var), 4 / M.

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CA

8e Chambre B

5fde26ca46b738043c4b5ce0

Appel

5 juillet 2018

5 juillet 2018

La SCI Les Tamaris a réglé le capital mais non les intérêts.

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2023:C300429

Cassation

15 juin 2023

15 juin 2023

[FI] [OV], Mme [ZP] [OV], la société Studios tamaris, la société de la Combe, Mme [JX], M. [JO] [AM], Mme [B] [AM], M. [PU] [US], Mme [PD] [US], M. [XI] [ZH], Mme [G] [ZH], M.

Source officielle
CA

Chambre 1-3

6618cef87935f50008be4019

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

DEMANDERESSE A LA REQUÊTE AXA FRANCE IARD, en qualité d'assureur de la société MAP venant aux droits de la société Renaud Tarrazi, demeurant [Adresse 13] représentée par Me Alain DE ANGELIS de la

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CC

civ3

613723b6cd5801467740d3e5

Cassation

21 février 2001

21 février 2001

(consorts X...), reprochant à la commune d'Oyeu d'avoir entrepris sur le fonds dont il est propriétaire, des fouilles et travaux de captage et dérivation d'eau ayant eu pour conséquence de tarir les sources

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CA

Pôle 4 - Chambre 1

603741adfe13bd200f4c1e9a

Appel

7 mai 2015

7 mai 2015

En tout état de cause : - condamner Monsieur [B] au paiement de 10 000 € à titre d'indemnisation du préjudice subi par la SCI LES TAMARIS, - condamner Monsieur [B] à verser à la SCI LES TAMARIS la

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CA

Chambre Commerciale

6160964b41ad74d62c181885

Appel

27 février 2014

27 février 2014

La SARL Tamaris interjette appel à l'encontre de cette décision par déclaration en date du 11 juillet 2011.

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CC

comm

61372664cd58014677425332

Cassation

12 novembre 1997

12 novembre 1997

arrêt rendu le 11 octobre 1995 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (2e chambre civile), au profit de la compagnie d'assurances La Préservatrice foncière IARD, domiciliée chez son agent le cabinet Tarrazi

Source officielle
TJ

Pôle social

65b2b1f5fd6229a4e58a1fbb

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

DU 18 JANVIER 2024 N° RG 23/00622 - N° Portalis DBZS-W-B7H-XC6O DEMANDERESSE : ASSOCIATION DE GESTION DE L’INSTITUT DE GENECH Rue de la Libération 59242 GENECH Représentée par Me Marie-Françoise TARRAZI

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2008:CO00128

Cassation

22 janvier 2008

22 janvier 2008

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la copropriété maritime Corsaire et à la société Tamarii gestion du désistement de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C301407

Cassation

17 décembre 2015

17 décembre 2015

Eric ; qu'en juin 2010, la société Les Tamaris a vendu à la société X... Eric le matériel et les agencements de ces locaux ; que, le 16 novembre 2010, la société Les Tamaris a assigné la société X...

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CA

2ème Chambre

65b0bfdd8d0ccf000877e721

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

CAMPING LES TAMARIS, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège.

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