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95 résultats pour « Thierry Duchesne »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc7bbd3db21cbdd90373

Appel

15 janvier 2013

15 janvier 2013

mixte de Commerce de NOUMEA Saisine de la cour : 19 Septembre 2011 PARTIES DEVANT LA COUR APPELANT LA SARL 3 GTF, prise en la personne de son représentant légal siège social au 25 rue Duquesne

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007830705

Admin. suprême

12 juin 1992

12 juin 1992

Thierry XT..., pharmacien, demeurant Place de la Croix Blanche, (01390) Saint-André-de-Corcy ; - M. Daniel Fropier, pharmacien, demeurant 5 rue Louis Destre, (42100) Saint-Etienne ; - M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

642e75ca8b510604f5bc1e2c

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

Décision du 14 Février 2020 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de FONTAINEBLEAU - RG n° 18/00175 APPELANT Monsieur [S] [P] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Caroline DUCHESNE

Source officielle
CA

6ème Chambre

6364bba1e405357f749eaa4e

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

[W] [C] né le 26 Mars 1967 à [Localité 8] (59) [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Ségolène DUCHEZ, avocat au barreau de LYON, toque : 328 assistée de Me Thierry FIORESE, avocat au barreau

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2009:0915DEC001105206

Admin. suprême

15 septembre 2009

15 septembre 2009

Patrick DOUCHE, né en 1959 et résidant à Dijon, Mme Renée RINDER épouse DUQUESNE, née en 1946 et résidant à Dijon, M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

6035b6d5d14ca21e7139d6dc

Appel

11 mars 2016

11 mars 2016

ayant son siège au [Adresse 2] Représentée par Me Véronique DE LA TAILLE de la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : K0148 Assistée sur l'audience par Me Florian DUCHMANN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd58bd3db21cbdd93039

Appel

11 mars 2016

11 mars 2016

au 178 bd Haussmann-75008 PARIS Représentée par Me Véronique DE LA TAILLE de la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : K0148 Assistée sur l'audience par Me Florian DUCHMANN

Source officielle
CA

2e chambre sociale

67f8aaa53b6868ad1f983828

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

LES MEULIÈRES Prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège social, sis [Adresse 2] [Localité 4] Représentée sur l'audience par par Me Thierry CHOPIN

Source officielle
CA

3e chambre

60335cd9e2d12d0e0cffaa93

Appel

29 juin 2017

29 juin 2017

Septembre 2015 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : 02 N° RG : 14/06791 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Christophe DEBRAY, Me Thierry

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

69d55253cdc6046d47703513

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Copies exécutoires - Me DUQUESNE CLERC - Me DESCOURS délivrées le : + 1 Copie dossier ■ 5ème chambre 2ème section N° RG 23/15568 N° Portalis 352J-W-B7H-C3GGM

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6788a234b815c30a4df70c08

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

siège social, sis [Adresse 7] [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 4] Représentée par Me Alexandre SALVIGNOL, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant Assistée sur l'audience par Me Thierry

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007665789

Admin. suprême

1 décembre 1982

1 décembre 1982

JACQUES, 12 RUE DE LA HAYE, LAMBERSART 69 DEFAUX BERNARD, 3 RUE DE LA HAYE, LAMBERSART 70 DAILLY BERNARD, 9 RUE DE LA HAYE, LAMBERSART 71 DERACHE GASTON, 11 RUE DE LA HAYE, LAMBERSART 72 DUQUESNE

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:1021DEC001105206

Admin. suprême

21 octobre 2008

21 octobre 2008

Thierry SIMONOT, né en 1966 et résidant à Couchey,             M me Laurence STEPHAN épouse JUGUET, née en 1957 et résidant à Hauteville,  &#

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:1017JUD002701307

Admin. suprême

17 octobre 2013

17 octobre 2013

Leguil-Duquesne, avocate à Lyon, à laquelle a succédé M e C. Gilbert, avocate à Paris. Le gouvernement français («   le Gouvernement   ») a été représenté par son agent, M me E.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2013:1017JUD002701307

Admin. suprême

17 octobre 2013

17 octobre 2013

They thus contended that there had been no legitimate aim. 124.

Source officielle

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