Codes de loi français

Article SG 1

ne doivent pas abriter les locaux ou les installations suivantes : - espaces scéniques comportant des dessous ou des décors de catégorie M 2, M 3 ou M 4 ; - installation de projection cinématographique utilisant des appareils fonctionnant avec une lampe

Article Annexe 1

CDI de Saint-Quentin. 3 avril 2009 SIP de Château-Thierry. CDI de Château-Thierry. 22 avril 2009 Allier SIP de Montluçon. CDI de Montluçon. 1er avril 2009 Ariège SIP de Foix. CDI de Foix. 1er avril 2009 Creuse SIP de Guéret.

Article 221-II-1/42-1

L'éclairage supplémentaire doit fonctionner de telle manière que toute défaillance de la lampe soit immédiatement apparente.

LEGIARTI000035021601

Thierry LE GOFF, directeur général de l'administration et de la fonction publique ; Mme Florence MEAUX, déléguée pour la rénovation de l'encadrement dirigeant de l'Etat ; Mme Carine SOULAY, directrice, adjointe au directeur général de l'administration

Article 20

Les lampes équipant ces feux doivent également être conformes à un type agréé.

Article SC 31

D'autres lampes de sécurité peuvent être installées en divers points de la cage de scène : - soit à la demande de l'inspection du travail pour faciliter l'évacuation du personnel et des artistes ; - soit à la demande de la commission de sécurité pour

Article ANNEXE, 4

Ce numéro d'homologation est lui-même suivi de la lettre R lorsque l'avertisseur est incorporable dans une lampe lumineuse. 4.4. Les marques et symboles mentionnés au paragraphe précédent seront nettement lisibles et indélébiles.

Article 3

Les dispositifs lumineux spéciaux de la catégorie B sont des feux émettant une lumière bleue à faisceaux stationnaires clignotants utilisant un type de lampe à incandescence ou un tube à décharge.

Article 240-2.11

Il peut être de type lampe flash, lampe torche ou cyalume.

Article Annexe

Le SNCP : Thierry du Granrut Président Les Professionnels du pneu : Yann Blard Président

Article 1

Sans préjudice de l'application des autres dispositions concernant la classification, l'emballage et l'étiquetage des substances et préparations dangereuses, l'emballage de ces substances et préparations doit porter, lorsqu'elles sont destinées à des lampes

Article EL 3

En particulier, elle ne fait pas obstacle à l'emploi de lampes à décharge, d'appareils audiovisuels et d'électricité médicale mettant en oeuvre des courants de tension plus élevée, sous réserve que leur installation soit effectuée comme il est prescrit

Article ANNEXE VI

: DEPARTEMENTS : ARRONDISSEMENTS : CANTONS : :-----------------------------------------------------------------: : Aisne : Château-Thierry : En totalité : : : Soissons :

Article 18

Les lampes équipant ces feux doivent également être conformes à un type agréé.

Article 17

Les lampes équipant ces feux doivent également être conformes à un type agréé.

Article R541-146

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 58 > 42

ménages, y compris s'ils sont susceptibles d'être utilisés par des professionnels : 1° Les équipements électriques et électroniques mentionnés au 5° de l'article L. 541-10-1 qui relèvent des catégories définies à l'article R. 543-172, à l'exception des lampes

Article 240-2.10

Il peut être de type lampe flash ou lampe torche. Il peut également être de type cyalume, à condition que ce dispositif soit assujetti à chaque EIF ou porté effectivement par chaque personne à bord.

Article PE 12

normal, et sauf dispositions contraires prévues pour les établissements visés au chapitre II du présent titre, les établissements de la 5e catégorie doivent disposer d'un éclairage de sécurité réalisé au minimum par des moyens d'éclairage portatifs (lampes

Article 240-2.04

Il peut être de type lampe flash, lampe torche ou cyalume. 4. Trois feux rouges à main conformes aux dispositions de la division 311 du règlement. 5.