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416 résultats pour « Thomas BRUNEL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

3ème chambre

6a1ab816cdc6046d47797677

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE LE 28 mai 2026 3ème CHAMBRE DEMANDEUR SASU CHAMP D'ENERGIE [Adresse 1] comparant par Me Virginie TREHET GERMAIN THOMAS

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6707702a81e733ee26982f21

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

- signé par Marc BAILLY, président de chambre et par Mélanie THOMAS, greffier, présent lors de la mise à disposition.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6707702a81e733ee26982f25

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

Greffier, lors des débats : Mme Mélanie THOMAS ARRET : - par défaut - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions

Source officielle
TJ

9ème chambre 2ème section

6879403c64dcbd881bec5318

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

LA BANQUE POSTALE [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Maître Thomas ROUHETTE de la SELEURL SELARLU THOMAS ROUHETTE, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #K0151 S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4fbd3db21cbdd8d4c1

Appel

26 janvier 2011

26 janvier 2011

JOBIN, avoués à la Cour assistée de Me Thomas GIUSEPPI, avocat au barreau d'AJACCIO Monsieur Abdallah Y...

Source officielle
TCOM

chambre 05

69f1c13ccdc6046d47f105a8

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

besoins des présentes chez la compagnie apéritrice HDI GLOBAL SE NL à son adresse [Adresse 2] (Pays-Bas) LIFT EQUIPT PTY Ltd Société de droit étranger Siège social: [Adresse 23] (Australie) (Maître Thomas

Source officielle
CC

soc

61372109cd580146773f0774

Cassation

31 mai 1989

31 mai 1989

Aragon-Brunet, conseiller référendaire rapporteur, MM. Goudet, Guermann, Saintoyant, Vigroux, conseillers, Mlle Sant, M. Laurent-Atthalin, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6788a223b815c30a4df70ae4

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

- signé par Marc BAILLY, président de chambre et par Mélanie THOMAS, Greffier, présent lors de la mise à disposition. * * * * * FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e4bd3db21cbdd897d5

Appel

22 octobre 2007

22 octobre 2007

DU 22 OCTOBRE 2007 APPELANT : d'un jugement rendu le 30 Mai 2006 par le Tribunal de Grande Instance de REIMS Monsieur Jean-Marie X... ... 51100 REIMS COMPARANT, concluant par la SCP THOMA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca73bd3db21cbdd8b11c

Appel

26 mars 2008

26 mars 2008

BRUNET, président, et par P. MARENGO, greffier de chambre.

Source officielle
TJ

REFERES GENERAUX

669ab93a30bd4f0c3f6ca363

T. Judiciaire

17 juillet 2024

17 juillet 2024

copie exécutoire à Me Jérôme BRUNET-DEBAINES Me Antoine FAIN-ROBERT Me Florent LADOUCE Me Arnaud LUCIEN Me Thomas MUTTER 2 copies expertises copie dossier délivrées le Envoi par Comci à Me

Source officielle
TJ

Chambre 02

6708178589f19e8c50f8870c

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

NOVO BANCO [Adresse 2] [Localité 1] - PORTUGAL représentée par Me Thomas DESCHRYVER, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION Juge de la mise en État : Maureen DE LA MALENE, Juge, GREFFIER Dominique

Source officielle
CA

1re chambre sociale

659f97363328fa00087a25bc

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

Le 7 novembre 2017 la société Thom adressait à Mme [E] un courrier relatif à son affectation au magasin du centre commercial de [Localité 4] à compter du 20 novembre 2017.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b9a1c1cdc6046d4701dbbf

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

Greffier lors des débats: Thomas GOURGOUILLAT Signé par Julien AZAIS, Président, et par Thomas GOURGOUILLAT, greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c85bbd3db21cbdd850a3

Appel

30 août 2000

30 août 2000

siège Square Georges Brassens47240 BON ENCONTRE Pris en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions audit siège représentée par Me Jacques VIMONT, avoué assistée de Me Anne BARRE-THOMAS

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

69fc21f5cdc6046d47e14f4a

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Greffier lors des débats : Mme Mélanie THOMAS ARRÊT : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb0fbd3db21cbdd8cc38

Appel

20 novembre 2008

20 novembre 2008

AXA ROYALE BELGE 25, boulevard du Souverain 11700 BRUXELLES (Belgique) S. A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c904bd3db21cbdd87040

Appel

30 octobre 2003

30 octobre 2003

Jacqmain, (1000) BRUXELLES, BELGIQUE, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège.

Source officielle
CC

soc

613720a7cd580146773ecfee

Cassation

8 octobre 1987

8 octobre 1987

Aragon-Brunet, Conseillers référendaires ; M.

Source officielle
CC

soc

613721e6cd580146773f893b

Cassation

26 mai 1993

26 mai 1993

Aragon-Brunet, Mlle Sant Mme Blohorn-Brenneur, conseillers référendaires, M.

Source officielle

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Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

SCP THOMAS BRUNEL, CORINE PIVARD, VERONIQUE REGNARD

SIREN 388049389GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

14/11/2010

Voir →

Modifications et radiations RCS B

SCP THOMAS BRUNEL, CORINE PIVARD, VERONIQUE REGNARD

SIREN 388049389GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

Modification survenue sur la dénomination, l'administration

28/02/2009

Voir →