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416 résultats pour « Thomas BRUNEL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5e chambre civile

67875248fc8e837eda8a6172

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Me Thomas BRUNEL, avocat plaidant Monsieur [L] [X] né le 04 Avril 2002 à [Localité 10] Chez Monsieur [J] [A], [Adresse 4] [Localité 7] Représenté par Me Thomas BRUNEL de la SCP BRUNEL/PIVARD/REGNARD

Source officielle
CA

3e chambre civile

642fb65fcece1704f574768f

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

[X] [K] Représentant : Me Thomas BRUNEL de la SCP BRUNEL/PIVARD/REGNARD, avocat au barreau de MONTPELLIER Mme [N] [E] Représentant : Me Thomas BRUNEL de la SCP BRUNEL/PIVARD/REGNARD, avocat au barreau

Source officielle
CA

3e chambre civile

696a33d0cdc6046d478573c6

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

[Z] [K] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Thomas BRUNEL de la SCP BRUNEL/PIVARD/REGNARD, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : Mme [W] [E] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce7bd3db21cbdd91a40

Appel

8 septembre 2014

8 septembre 2014

Domaine de Maurin 34970 LATTES représentée par Me Thierry LOSSOIS, avocat au barreau de MONTPELLIER DEFENDEURS : Monsieur Régis X... ... 34570 MURVIEL LES MONTPELLIER représenté par Me Thomas

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 2

697c5315cdc6046d47384fb4

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Pôle Civil section 2 a rendu le jugement de désistement dont la teneur suit : DEMANDEUR Monsieur [F] [S] né le 08 Décembre 1987 à [Localité 4] (59), demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Thomas

Source officielle
CA

1ère Chambre D

5fda42e8b6adda89e7e6404c

Appel

5 septembre 2019

5 septembre 2019

déférée à la Cour : Jugement du 20 SEPTEMBRE 2018 TRIBUNAL PARITAIRE DES BAUX RURAUX DE MONTPELLIER N° RG5117000007 APPELANTS : Monsieur [H] [P] [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Thomas

Source officielle
CA

4e chambre civile

68e89641f14914fb075ebcd7

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

[K] [Adresse 3] [Localité 12] Représentant : Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER Mme [V] [C] [Adresse 4] [Localité 14] Représentant : Me Thomas

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

679aa3f6e9a46d1f5a76977c

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

N° RG 24/01118 - N° Portalis DBYB-W-B7I-PAVA LE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MONTPELLIER [Adresse 4] JUGEMENT DU 06 Janvier 2025 DEMANDEUR: Madame [B] [O], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Thomas

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6684eaf1a0de54ff609f7ea6

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

COMMERCE DE MONTPELLIER N° RG 2015 003428 APPELANTS : Monsieur [G] [H] né le [Date naissance 1] 1963 à [Localité 9] (67) de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 9] Représenté par Me Thomas

Source officielle
TJ

Chambre 1 section 8

68f92dbbde0ebe408daa1a92

T. Judiciaire

18 septembre 2025

18 septembre 2025

Portalis DBYA-W-B7J-E3R7X Jugement Rendu le 18 Septembre 2025 DEMANDEUR : Monsieur [Y] [T] Né le 01 Septembre 1963 à SARRALBE (57) 1 Lot l’Abri du Vigneron 34320 NEFFIES Représentée par : Maître Thomas

Source officielle
CA

5e chambre civile

6799c769d0369362bfa17a8a

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

06 SEPTEMBRE 2022 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MONTPELLIER N° RG 11-21-001594 APPELANTE : Madame [U] [M] née le 17 Mai 1976 à [Localité 6] (38) [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Thomas

Source officielle
CA

4e chambre civile

686767097c03803a32c272c3

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

profession de gérant de la SARL MAS ST COME, à [Localité 6], demeurant [Adresse 4] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 2] Représenté sur l'audience par Me ANDRE Aurélie substituant Me Thomas

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacebd3db21cbdd8c22b

Appel

10 juillet 2008

10 juillet 2008

représenté par la SCP AUCHE-HEDOU, AUCHE AUCHE, avoués à la Cour assisté de Me Thomas BRUNEL, avocat au barreau de MONTPELLIER ORDONNANCE DE CLOTURE DU 05 Juin 2008 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire

Source officielle
CA

1ère Chambre D

5fda7cd1ef9d3e07f9338bad

Appel

27 juin 2019

27 juin 2019

Décision déférée à la Cour : Jugement du 20/09/2018 du tribunal paritaire des baux ruraux de Montpellier N° RG5117000003 APPELANTS : Monsieur [O] [B] [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Thomas

Source officielle
CA

3e chambre civile

6438f2e7a942a604f5e936a1

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

MONTPELLIER DEFENDEUR A LA REQUETE EN DEFERE : Monsieur [N] [E] né le 13 Avril 1955 à AMSTERDAM (PAYS-BAS) de nationalité Française [Adresse 21] [Localité 26] (NIGER) Représenté par Me Thomas

Source officielle
CA

4e chambre civile

6364bbafe405357f749eaac0

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

FISCHER ET ASSOCIES, avocat au barreau de BEZIERS INTIME : Monsieur [H] [M] né le 30 Août 1971 à ALGER (ALGÉRIE) de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 16] Représenté par Me Thomas

Source officielle
CA

3e chambre civile

63c10924bf9fd47c90a13a82

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

[J] [N] né le 08 avril 1946 à [Localité 17] de nationalité française [Localité 16] [Localité 13] Représentés par Me Thomas BRUNEL de la SCP BRUNEL/PIVARD/REGNARD, avocat au barreau de MONTPELLIER

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 1

679aa439e9a46d1f5a7699c6

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

le siège social est sis [Adresse 6], immatriculée au RCS de [Localité 8] sous le n° 842689556, prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualité audit siège représentée par Maître Thomas

Source officielle
CA

1ère Chambre C

5fda586a428984a0b33cd4ee

Appel

23 juillet 2019

23 juillet 2019

substituant Me Gérard BICEP, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat plaidant INTIME : Monsieur [K] [R] [Adresse 8] [Adresse 8] [Localité 5] Représenté par Me Corine PIVARD de la SCP BRUNEL

Source officielle
CA

3e chambre civile

68e89648f14914fb075ebd59

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

ALLIANZ IARD [Adresse 1] [Localité 9] Représentées par Me Thomas BRUNEL de la SCP BRUNEL/PIVARD/REGNARD, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et par Me Guillaume DESMURE de la SCP DE ANGELIS

Source officielle

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Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

SCP THOMAS BRUNEL, CORINE PIVARD, VERONIQUE REGNARD

SIREN 388049389GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

14/11/2010

Voir →

Modifications et radiations RCS B

SCP THOMAS BRUNEL, CORINE PIVARD, VERONIQUE REGNARD

SIREN 388049389GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

Modification survenue sur la dénomination, l'administration

28/02/2009

Voir →