. ; "au motif que Bédoni, en tant qu'architecte, savait, en février 1989, que les travaux de débardage n'étaient possibles qu'en traversant les parcelles 302 et 303 et n'a pas attendu d'en être propriétaire

SCI "Les 4 Platanes" fait grief à l'arrêt de l'avoir déboutée de sa demande tendant à voir dire que, dans la mesure où une servitude de passage serait reconnue au profit du fond Y... sur l'allée traversant

doit, c'est à la condition qu'il ait ignoré le vice affectant la chose vendue ; que la cour d'appel a constaté que, selon l'expert judiciaire, l'enchevêtrement de câbles électriques sous tension traversant

nullité ; que le défaut de réponse à conclusions constitue un défaut de motifs : Attendu, selon le jugement attaqué, rendu en dernier ressort, que le mineur Cédric Y... fut heurté et blessé en traversant

cadastrées [...] et [...], consistant en un terrain constructible et une cave, puis entrepris des travaux de construction d'une maison individuelle, qui ont révélé l'existence d'une autre cave souterraine traversant

Cadastre 3], située dans le même lotissement, en rétablissement de la servitude de passage depuis la sortie du tunnel pour piétons passant sous la RN 98 devenue RD 559 jusqu'à la plage publique et traversant

La cour d'appel confirme l'ordonnance entreprise en toutes ses dispositions, condamne les appelants à payer à la propriétaire et au syndicat des copropriétaires la somme de 1 500 euros chacun au titre

des lieux et indemnisation de leur préjudice ; que, reconventionnellement, la SCI a sollicité le rétablissement de son installation de raccordement aux réseaux d'adduction et évacuation des eaux traversant

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes 28 octobre 2014), que les époux [O], propriétaires d'une parcelle cadastrée section BZ n° [Cadastre 1], accédaient à leur parcelle en traversant

(la commune) a assigné M. et Mme Y... pour faire constater qu'ils ne sont pas propriétaires du chemin traversant leur propriété et que ce chemin est un chemin rural ; Attendu que, pour accueillir cette

contre l'arrêt du 8 décembre 1997 ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 9 juin 1998) et les productions, que la commune de Châtel, qui avait fait aménager une route traversant

chemin départemental n° 19 pour collecter les eaux de ruissellement et les eaux usées d'un quartier de la commune de MIRADOUX n'ont eu pour effet ni de modifier le tracé d'écoulement des eaux qui traversent

Z... une maison d'habitation avec dépendances et terrain ; que Louis Z..., qui n'a pas pu construire une piscine avec bâtiment en raison de la présence d'une canalisation de gaz à haute pression traversant

Communautés européennes en date du 26 septembre 2000 et le principe qui en découle, à savoir que le transit intracommunautaire qui consiste à transporter des marchandises d'un Etat membre à un autre, en traversant

X... étant compris dans une file de plusieurs dizaines d'autres véhicules et caravanes immobilisés sur la chaussée d'une route nationale traversant une ville et bloquant ainsi l'axe routier dans les deux

selon l'arrêt attaqué (Paris, 18 décembre 2014) que, le juge de l'expropriation du département de l'Yonne ayant prononcé le transfert de propriété, au profit du département de l'Yonne, d'une emprise traversant

selon l'arrêt attaqué (Paris, 18 décembre 2014) que, le juge de l'expropriation du département de l'Yonne ayant prononcé le transfert de propriété, au profit du département de l'Yonne, d'une emprise traversant

W... un appartement dont le chauffage est assuré par un système à termo-siphon constitué d'un tuyau de fonte traversant les appartements et alimenté par de la vapeur livrée par la Ville de Paris. 2.