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492 résultats pour « Valérie BENAMOUR »

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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372121cd580146773f138e

Cassation

4 octobre 1989

4 octobre 1989

(Val de Marne), défenderesse à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 21 juin 1989, où étaient présents

Source officielle
CC

soc

6137216acd580146773f38d2

Cassation

9 janvier 1991

9 janvier 1991

Benhamou, conseiller rapporteur, M. Lecante, conseiller, M. X..., Mme Pams-Tatu, conseillers référendaires, M. Ecoutin, avocat général, M.

Source officielle
CC

soc

61372170cd580146773f3c22

Cassation

23 janvier 1991

23 janvier 1991

(Val-d'Oise), en cassation d'un arrêt rendu le 16 juin 1988 par la cour d'appel de Versailles (5e chambre sociale), au profit : 1°/ de M.

Source officielle
CC

soc

6137212ccd580146773f19b3

Cassation

25 avril 1990

25 avril 1990

Benhamou, conseiller rapporteur, M. Lecante, conseiller, MM. Faucher, Laurent-Atthalin, conseillers référendaires, M. Picca, avocat général, M.

Source officielle
CC

soc

613721a9cd580146773f5c90

Cassation

12 février 1992

12 février 1992

Benhamou, conseiller rapporteur, M. Lecante, conseiller, M. Bonnet, conseiller référendaire, M. Chauvy, avocat général, M.

Source officielle
CC

soc

613721aacd580146773f5d21

Cassation

5 février 1992

5 février 1992

Benhamou, conseiller rapporteur, MM. Saintoyant, Boittiaux, Bèque, conseillers, M. Bonnet, Mme Marie, M. Laurent-Atthalin, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008194857

Admin. suprême

17 novembre 2004

17 novembre 2004

A a été présentée par Me André Benayoun, avocat à la cour ; qu'invité par lettre du 28 avril 2004 à régulariser la requête en produisant le mandat l'habilitant à représenter M.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2402644_20260504

Administratif

4 mai 2026

4 mai 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Benhamou, - les conclusions de M.

Source officielle
CC

soc

6137215dcd580146773f3239

Cassation

17 octobre 1990

17 octobre 1990

(Val-de-Marne), 2°/ de M. Pascal G..., demeurant au ... à La Varenne Saint-Hilaire (Val-de-Marne), 3°/ de M. Philippe E..., demeurant ... au F...

Source officielle
CC

soc

6137215dcd580146773f322f

Cassation

17 octobre 1990

17 octobre 1990

(Val d'Oise), en cassation d'un arrêt rendu le 30 juin 1988 par la cour d'appel de Versailles (5e chambre B), au profit de M.

Source officielle
CC

soc

6137215ecd580146773f3304

Cassation

4 juillet 1990

4 juillet 1990

Mohamed A..., demeurant à Villejuif (Val-de-Marne), ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 29 mai 1990, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

soc

61372190cd580146773f4d39

Cassation

12 juin 1991

12 juin 1991

Benhamou, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président et rapporteur, MM. Lecante, Boittiaux, conseillers, M. Laurent-Atthalin, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

soc

6137211fcd580146773f129b

Cassation

5 décembre 1989

5 décembre 1989

(Val-d'Oise), défenderesse à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 7 novembre 1989, où étaient présents : M. Cochard, président, M. Benhamou, conseiller rapporteur, MM.

Source officielle
CC

soc

613721a9cd580146773f5c87

Cassation

7 janvier 1992

7 janvier 1992

Cosimo Y..., demeurant ... à Ivry-sur-Seine (Val-de-Marne), 2°) M.

Source officielle
CC

soc

61372128cd580146773f1752

Cassation

21 novembre 1989

21 novembre 1989

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Lionel Y..., demeurant 2, passage Florentin, appartement 42 à Cergy Saint-Christophe (Val-d'Oise

Source officielle
CC

soc

613720accd580146773ed445

Cassation

1 juin 1988

1 juin 1988

(Val-de-Marne), en cassation d'un jugement rendu le 14 novembre 1985 par le conseil de prud'hommes de Louviers (section industrie), au profit de Monsieur Abdellaïd X..., demeurant ... à Val-de-Reuil

Source officielle
CC

soc

613720c4cd580146773ee37e

Cassation

18 janvier 1989

18 janvier 1989

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Le PAIN TURNER, société anonyme, dont le siège social est à Le Bord'Haut (Val-d'Oise), Vigny, en

Source officielle
CC

soc

6137208bcd580146773eb6e6

Cassation

5 juillet 1989

5 juillet 1989

(Val-de-Marne), 7°/ de M. Louis E..., demeurant ... (Seine-et-Marne), 8°/ de M. Jean-Luc G..., demeurant ... à Ris-Orangis (Essonne), 162°/ de M. Barthélémy J..., demeurant ...

Source officielle
CC

soc

61372113cd580146773f0cad

Cassation

28 février 1990

28 février 1990

Benhamou, conseiller rapporteur, MM. Lecante, Boittiaux, conseillers, M. Faucher, M. Laurent-Atthalin, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

soc

6137208ccd580146773eb794

Cassation

4 février 1988

4 février 1988

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Madame Catherine X..., demeurant ... à Choisy-le-Roi (Val-de-Marne), 2°/ Madame Véronique A...,

Source officielle

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