) qui se sont déroulées le 30 mars 2014, la liste " S'unir et agir à Varennes-Vauzelles " conduite par Mme AK...a obtenu 1 887 voix, tandis que la liste " Ensemble continuons Varennes-Vauzelles ", conduite

une bailleresse (la SCI Vaucelas bis, l'exposante) à payer à ses locataires (les époux X...

Par un mémoire en défense enregistré le 7 février 2023, la commune de Varennes-Vauzelles, représentée par Me Tissot, conclut au rejet de la requête et à la condamnation de l'Etat à lui verser la somme

Par acte d'huissier en date du 17 octobre 2023, un procès-verbal de saisie-attribution a été dressé à la demande du SDC Notre Dame pris en la personne de son syndic la société Foncia Lacombe Vaucelles

713-1 du Code de la propriété intellectuelle ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Ciemi fabrique et commercialise, depuis 1989, un appareil combinant table de cuisson, four et lave-vaisselle

Me VAUCHELLE intervient aussi bien pour les s œ urs A...que comme administrateur provisoire de la succession des consorts A...Roger et Janine née B....

Côte des Vauzelles. Il y a lieu d'enjoindre au préfet de procéder à la reprise de cette instruction dès la notification du présent arrêt.

Par un arrêté du 8 août 2022, le maire de Varennes-Vauzelles a délivré à la SAS Redeim le permis de construire sollicité.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 11 août 2025, l'entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée (EURL) Charlotte Vauchelle - 2a2l AMO et Conseils demande au juge des référés

domicilié [...] , pris en qualité de liquidateur judiciaire de la société Alta Rocca, 7°/ au procureur général près la cour d'appel de Bastia, domicilié en son parquet général [...], 8°/ à la société Vatel

(COFRACOMI), Batimat SICOMI et SICOMI Rhône-Alpes, propriétaires indivises d'un terrain, ont consenti un crédit-bail à la société SNC Ecole européenne d'hôtellerie, laquelle, substituant l'Institut Vatel

BERLU, dont le siège social est à Vauchelles (60400) Noyon ; le G.A.E.C.

Yasar Y... a lui-même reconnu être l'animateur de la société TTPP et que 6 des 11 salariés présents sur le chantier de Vauréal ne figuraient pas sur le registre du personnel; qu'il a également reconnu

Berrichonne" ; "aux motifs que Pierre C... avait diffusé une publicité très importante, qu'il faisait assurer l'entretien par du personnel, des locaux communs, sanitaires, douches, bac à linge et bac à vaisselle

alcools, des fusils de chasse, les bijoux de la mère de [C] [L] et de sa grand-mère, une montre en or qui appartenait à son père, une machine à laver achetée en 2012, des appareils ménagers électriques, vaisselle

Richard A..., 2°/ de Mme Danielle X..., épouse A..., demeurant ensemble chemin de la Fromagerie, Le Mesnil Y..., 14140 Livarot, 3°/ de la société civile professionnelle (SCP) Leveneur-Vauchelle-Desfoux

boutique portait comme enseigne "la vie la moins chère" et un panneau "cadeaux" et proposait à la vente des marchandises diverses telles que textiles, sacs, paniers, coupons de tissu, draps, verrerie, vaisselle

attaqué que, par un arrêt du 11 octobre 1990, devenu irrévocable, la cour d'appel de Nîmes a annulé la vente, pour omission des mentions obligatoires, du fonds de commerce de quincaillerie, droguerie et vaisselle