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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE A
60363e1bd68edb9ffbdf8870
25 novembre 2015
25 novembre 2015
naissance 1] 1969 à [Localité 4] (39) [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Marion MINARD, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 21 Septembre 2015 Présidée par Vincent
Source officielle1ère chambre civile A
6034f13a61ff451f69b64ebf
28 juillet 2016
28 juillet 2016
audience publique : 26 mai 2016 Date de mise à disposition : 28 juillet 2016 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Michel GAGET, président - Françoise CLEMENT, conseiller - Vincent
Source officielleCour d'Appel
6253cab6bd3db21cbdd8bd08
19 juin 2008
19 juin 2008
Vincent NICOLAS, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance d'AURILLAC, décision
Source officielleCour d'Appel
6253caf6bd3db21cbdd8c8d2
11 septembre 2008
11 septembre 2008
Vincent NICOLAS, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé Jugement Au fond, origine Tribunal paritaire des baux ruraux d'AURILLAC, décision
Source officielleCour d'Appel
6253cb21bd3db21cbdd8ce34
9 octobre 2008
9 octobre 2008
Vincent NICOLAS, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance de MONTLUCON, décision
Source officielleCour d'Appel
6253cb29bd3db21cbdd8cfa1
18 décembre 2008
18 décembre 2008
Vincent NICOLAS, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé Jugement, origine Tribunal de Grande Instance d'AURILLAC, décision attaquée
Source officielleCour d'Appel
6253ca5bbd3db21cbdd8acf8
6 mars 2008
6 mars 2008
Vincent NICOLAS, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance de CUSSET, décision attaquée
Source officielle1ère chambre civile A
603309c9aafc937c13f7ed55
12 octobre 2017
12 octobre 2017
, greffière placée A l'audience, Vincent NICOLAS a fait le rapport, conformément à l'article 785 du code de procédure civile.
Source officielle1ère chambre civile A
603403b7102d4fb35f80eb18
16 février 2017
16 février 2017
A l'audience, Vincent NICOLAS a fait le rapport, conformément à l'article 785 du code de procédure civile.
Source officielle1ère chambre civile A
603442e6f717ce33da0b81cf
12 janvier 2017
12 janvier 2017
A l'audience, Vincent NICOLAS a fait le rapport, conformément à l'article 785 du code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
6253cdbfbd3db21cbdd945de
18 juin 2019
18 juin 2019
SA ERDF SA ORANGE CAL Formule exécutoire le : à : -SELARL AUDIT & CONSEIL PHENIX, -SELARL BERNARD QUENTIN DECARME - Maître Vincent NICOLAS -Maître Sandy HARANTCOUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE
Source officielle1ère chambre civile A
6033712bda725b259d2d7918
15 juin 2017
15 juin 2017
l'instruction : 07 juin 2016 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 12 avril 2017 Date de mise à disposition : 15 juin 2017 Audience tenue par Jean-Louis BERNAUD, président et Vincent
Source officielle1ère chambre civile A
60323c3594fc6f72680b5a25
22 mars 2018
22 mars 2018
avisés conformément à l'article 450 dernier alinéa du code de procédure civile Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Aude RACHOU, président - Françoise CLEMENT, conseiller - Vincent
Source officielleRETENTIONS
627218db228a02057de674bd
17 avril 2022
17 avril 2022
[G] C/ PREFET DE L'AIN COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 17 AVRIL 2022 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Nous, Vincent
Source officielle1ère chambre civile A
603354ae2e147d05b938df12
6 juillet 2017
6 juillet 2017
11 mai 2017 Date de mise à disposition : 06 juillet 2017 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Jean-Louis BERNAUD, président - Françoise CLEMENT, conseiller - Vincent
Source officielle1ère chambre civile A
5fdca576b4110d09bed03a69
8 novembre 2018
8 novembre 2018
publique : 19 Septembre 2018 Date de mise à disposition : 08 Novembre 2018 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Aude RACHOU, président - Françoise CLEMENT, conseiller - Vincent
Source officielle1ère chambre civile A
5fda1b70cb48fc5f72b88d8a
26 septembre 2019
26 septembre 2019
Composition de la Cour lors du délibéré : - Aude RACHOU, président - Françoise CLEMENT, conseiller - Vincent NICOLAS, conseiller Arrêt contradictoire rendu publiquement par mise à disposition au
Source officielleCour d'Appel
6253ca9cbd3db21cbdd8b890
8 avril 2008
8 avril 2008
Vincent NICOLAS, Conseiller En présence de Madame BRESLE, Greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : Mme Angelina X... ... 63100 CLERMONT-FERRAND Représentée par M.
Source officielle1ère chambre civile A
60337a2d2cac452e3d400e8c
8 juin 2017
8 juin 2017
l'instruction : 07 juin 2016 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 05 avril 2017 Date de mise à disposition : 08 juin 2017 Audience tenue par Jean-Louis BERNAUD, président et Vincent
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
60364ce362ec6aae231b5630
17 novembre 2015
17 novembre 2015
INTIMÉE : [L] [U] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Fabien ROUMEAS, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 23 Juin 2015 Michel BUSSIERE, Président et Vincent
Source officiellePage 5 sur 206