VARDE, et de la société civile professionnelle BORE et XAVIER, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GALAND ; Statuant sur les pourvois formés par : - ANDRE Z..., - VINCENT

" alors que, dans son mémoire régulièrement déposé devant la chambre de l'instruction, Patrice X... faisait valoir que le réquisitoire aux fins de non-lieu n'avait examiné ni l'attestation de Me Vincent

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Hythi, société anonyme, dont le siège est zone d'activité concertée

Vincent Y... en paiement du coût de remplacement d'une haie de thuyas lui appartenant qu'il aurait endommagée ; que les époux René Y... sont intervenus volontairement à la procédure et ont demandé l'enlèvement

Vincent, demeurant à Cateraggio (Corse) Aléria, en cassation d'un jugement rendu le 24 février 1989 par le tribunal d'instance de Bastia, en matière électorale, et concernant Monsieur L...

1 Avis n° 2025-468 du 24 décembre 2025 relatif à la mobilité professionnelle de Monsieur Vincent Alhenc-Gelas LE PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique

attaqué (Rennes, 15 octobre 2003), que Mme X... a été contaminée par le virus de l'hépatite C, le 26 mars 1985, à l'occasion d'une intervention chirurgicale au sein de la Polyclinique rennaise CMC Saint-Vincent

Frédéric, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'ORLEANS, en date du 6 juin 2002, qui, dans l'information suivie contre Vincent Z... et Bernard A...,

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société civile immobilière (SCI) de construction et de vente Résidence Saint-Vincent

observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général le FOYER de COSTIL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - VINCENT

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société carrosserie Vincent, dont le siège est à Etoile-sur-Rhône (Drôme), en

Vincent, - Y...

B , et Vincent R n'ont pas répondu à l'appel de leur nom ; que le président, après avoir recueilli l'avis de l'ensemble des parties, les accusés ayant eu la parole en dernier, a dit que des recherches

G... en qualité de mandataire liquidateur de la société Clinique Saint-Vincent, 3°/ à l'AGS-CGEA d'Amiens, dont le siège est [...] , défenderesses à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui

Y... en qualité de mandataire liquidateur de la société Clinique Saint-Vincent, 3°/ à l'AGS-CGEA d'Amiens, dont le siège est [...] , défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui

Vincent, - LE FONDS DE GARANTIE CONTRE LES ACCIDENTS, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, du 1er mars 1996, qui, dans la procédure suivie

relative à la prise de contrôle du groupe Léon Vincent par le FCPR MMF IV

relative à la prise de contrôle exclusif de la société CCA Holding par la société Vincent