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11 327 résultats pour « Wetzel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1 A

62d2544b04878e0603bc5a22

Appel

13 juillet 2022

13 juillet 2022

Copie à : - Me Julie HOHMATTER - Me Thierry CAHN - Me Patricia CHEVALLIER-GASCHY - Me Joseph WETZEL - Me Christine LAISSUE-STRAVOPODIS le 13 Juillet 2022 Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Tribunal de LIESTALc/Monsieur Bruno X

6253c905bd3db21cbdd87081

Appel

13 mai 2004

13 mai 2004

DEUXIEME CHAMBRE CIVILE Section A CC/CW MINUTE N° 444/2004 Numéro d'inscription au répertoire général : 2 A 03/03276 Copies exécutoires à : Maîtres WETZEL & FRICK Maître LEVY Le 13 mai 2004 Le Greffier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Tribunal de LIESTALc/Monsieur Bruno X

6253c91cbd3db21cbdd87444

Appel

13 mai 2004

13 mai 2004

DEUXIEME CHAMBRE CIVILE Section A CC/CW MINUTE N° 444/2004 Numéro d'inscription au répertoire général : 2 A 03/03276 Copies exécutoires à : Maîtres WETZEL & FRICK Maître LEVY Le 13 mai 2004 Le Greffier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab8bd3db21cbdd8bd7a

Appel

3 juillet 2008

3 juillet 2008

MINUTE N° 570 / 2008 Copie exécutoire à : - Mes HEICHELBECH, RICHARD- FRICK & CHEVALLIER- GASCHY - Mes WETZEL & FRICK COUR D'APPEL DE COLMAR DEUXIEME CHAMBRE CIVILE- SECTION A ARRET DU 03 Juillet

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacdbd3db21cbdd8c1f9

Appel

6 mars 2008

6 mars 2008

MINUTE N° 178 / 2008 Copie exécutoire à : - Mes WETZEL & FRICK -Me Katja MAKOWSKI -Me SPIESER COUR D'APPEL DE COLMAR DEUXIEME CHAMBRE CIVILE-SECTION A ARRET DU 06 Mars 2008 Numéro d'inscription

Source officielle
CA

12e chambre

6035829a6406c2a7cc2989ba

Appel

12 avril 2016

12 avril 2016

, anciennement dénommée Wendel Investissements, société de capital-investissement cotée en bourse, dont le contrôle est détenu par les héritiers de la famille Wendel à travers une structure dénommée Wendel

Source officielle
CA

Chambre 20

62c67bdfca9bf263790306d2

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

n° minute : 33/2022 Copie exécutoire à : - Me Joseph WETZEL - Me Patricia CHEVALLIER-GASCHY Le 6 juillet 2022 La Greffière, REPUBLIQUE FRANCAISE

Source officielle
CA

Chambre 8

679b1a7a38d42752285cfecd

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

N° RG 24/01110 - N° Portalis DBVW-V-B7I-IIMP Minute N° : 8M 5/2025 Notification par LRAR aux parties Copie exécutoire à : - Me WETZEL Copie à : - monsieur le bâtonnier de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c898bd3db21cbdd85b83

Appel

29 janvier 2002

29 janvier 2002

N° RG 01/01328 MINUTE N° Copie exécutoire aux avocats Maître BECKERS Maître WETZEL Copie à : M. X... Procureur Général X... 29/01/2002 X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c898bd3db21cbdd85b85

Appel

29 janvier 2002

29 janvier 2002

N° RG 01/01328 MINUTE N° Copie exécutoire aux avocats Maître BECKERS Maître WETZEL Copie à : M. X... Procureur Général X... 29/01/2002 X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a7bd3db21cbdd85dfa

Appel

20 février 2002

20 février 2002

N° : 00/03378 Minute N° : 3M 02/00201 Copie exécutoire à Me Joseph WETZEL Me Patrice HENNERESSE le Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE COLMAR ARRÊT DU 20 FÉVRIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8cfbd3db21cbdd86545

Appel

22 novembre 2002

22 novembre 2002

N° : 2 B 00/02637 Minute N° 2 M 02-1171 Copie exécutoire aux avocats : Me Bernard NICO Me Joseph WETZEL Le 22-11-02 Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE COLMAR

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad0bd3db21cbdd8c29a

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

Copie exécutoire à - Me Joseph WETZEL - la SCP CAHN & Associés COUR D'APPEL DE COLMAR PREMIERE CHAMBRE CIVILE - SECTION B ARRET DU 26 Juin 2008 Numéro d'inscription au répertoire général

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb46bd3db21cbdd8d3ae

Appel

29 janvier 2002

29 janvier 2002

N° RG 01 / 01328 MINUTE N° Copie exécutoire aux avocats Maître BECKERS Maître WETZEL Copie à : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4dbd3db21cbdd92e00

Appel

10 juin 2015

10 juin 2015

AL/SU MINUTE No 397/2015 Copie exécutoire à : - Mes WETZEL & FRICK - Mes ROSENBLIEH, WELSCHINGER & WIESEL Le Greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL

Source officielle
CA

6e chambre

603654b08f611db590833c1e

Appel

10 novembre 2015

10 novembre 2015

[N] ; Que par lettre du 2 juillet suivant, la société WENDEL licenciait M. [P] pour faute grave ; que M.

Source officielle
CC

comm

6079d67d9ba5988459c5b6d5

Cassation

2 juillet 1973

2 juillet 1973

TRAVAUX INDUSTRIELS LORRAINS (T I L ), DONT LE REGLEMENT JUDICIAIRE AVAIT ETE PRONONCE PAR LE TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE METZ, CHAMBRE COMMERCIALE, A, ASSISTEE DE SON SYNDIC, ASSIGNE LA SOCIETE WENDEL-SIDELOR

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO01145

Cassation

26 novembre 2013

26 novembre 2013

X... et à Wendel, de sorte que, depuis cette date, la direction des enquêtes était dessaisie du dossier Wendel-Saint-Gobain ; qu'il indique que, le 15 octobre 2010, le rapporteur, M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

67061e5afde28ee420711366

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

[P], - condamner la société Wendel à verser à M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2307674_20231113

Administratif

13 novembre 2023

13 novembre 2023

A, domicilié au 90 rue Saint Henri à Stiring-Wendel (57350).

Source officielle

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Journal officiel
Immatriculations et autres annonces RCS A

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SIREN 108000811GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

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06/08/2026

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Dépôts des comptes

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SIREN 947961066GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR LE DUC

31/05/2026

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Dépôts des comptes

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SIREN 889370029GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

21/05/2026

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Dépôts des comptes

WETZEL ET ASSOCIES

SIREN 817503709GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

25/11/2025

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Procédures collectives

BTP WETZEL Franck

SIREN 978063915TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

Jugement de conversion en liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur MJ Juralp 23, rue Rouget de Lisle - BP 40071 - 39000 Lons-le-Saunier . — Travaux de maçonnerie générale et gros oeuvre de bâtiment

02/11/2025

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