. # Alfred Willame v Commission of the EAEC. # Case 110-63 bis.

Friessinger, Heyl, Bindewald, Saalemühle Alsleben GmbH (la société Saalemühle), VK-Mühlen et Mills United ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'à la suite d'une demande de clémence effectuée par la société Wilh

selon l'arrêt attaqué, que par une convention d'occupation et d'exploitation d'espaces de restauration, l'Etat, représenté par le préfet de Paris, a, le 4 octobre 1989, confié à la société Publications Willy

#Hans-Peter Wilfer kontra az Európai Unió Szellemi Tulajdoni Hivatala.#T-315/03. sz. ügy.

d'une marque doit faire l'objet d'une appréciation d'ensemble ; que la marque "Furby" est composée d'une peluche dont les caractéristiques sont semblables à celles de la peluche "Gowy", modèle PT-9918T Wild

grammes d'héroïne importée de Belgique ; qu'il a toujours contesté les faits, qu'il a cependant été formellement mis en cause par Mustapha Y... dont les déclarations ont été corroborées par un certain Willy

ADMISSION A LA DEMANDE D'UN TIERS EN URGENCE N° RG 26/00224 - N° Portalis DBZA-W-B7K-FLJL MINUTE : 26/98 Nous, Madame BRAIBANT, vice présidente au tribunal judiciaire de Reims, assistée de Madame WILD

. # Gerhard Will contro Commissione delle Comunità europee. # Dipendente: abbuono di anni di servizio pensionabili. # Causa 131/80.

"Hsis" (Hassissen), "Will" dont Y... a reconnu qu'il s'agissait des comptes des remises d'argent faites par les acquéreurs de Joseph B... ; qu'au demeurant, la peur que Joseph B... inspirait d'évidence

Par lettre du 6 mars 2017, la société WILLI BETZ FRANCE TRANSPORTS AFFRETEMENT a notifié à M. [K] son licenciement pour inaptitude.

and Mrs Amanda Jane Wilkes, are British nationals who were born in 1962 and 1965 respectively and live in Blackpool.

. # Blanckaert & Willems PVBA împotriva Luise Trost. # Cerere având ca obiect pronunțarea unei hotărâri preliminare: Bundesgerichtshof - Germania. # Cauza 139/80.

. # Procureur de la République contro Samuel Wilner. # Domanda di pronuncia pregiudiziale: Tribunal de grande instance de Paris - Francia. # Valore in dogana. # Causa 54/80.

. # Trestní řízení proti Willy Kennes a Verkooyen PVBA. # Žádost o rozhodnutí o předběžné otázce: Hof van Cassatie - Belgie. # Věc C-8/90.

FRANCE   The European Court of Human Rights has today notified in writing its Chamber judgment [1] in the case of Willem v.

connexions, représentées par Me Chalavon, demandent à la juge des référés, sur le fondement des dispositions de l’article R. 541-1 du code de justice administrative : 1°) de condamner la Société Will

connexions, représentées par Me Chalavon, demandent à la juge des référés, sur le fondement des dispositions de l’article R. 541-1 du code de justice administrative : 1°) de condamner la Société Will

connexions, représentées par Me Chalavon, demandent à la juge des référés, sur le fondement des dispositions de l’article R. 541-1 du code de justice administrative : 1°) de condamner la Société Will

Ce mémoire a été communiqué le 6 novembre 2024 à la société Will Distribution, qui n'a pas émis d'observations.

Ce mémoire a été communiqué le 6 novembre 2024 à la société Will Distribution, qui n'a pas émis d'observations.