SUR LES DEUX MOYENS REUNIS : ATTENDU QUE ZANNI, QUI A EXERCE UNE ACTIVITE SALARIEE EN ITALIE, DE 1930 A 1953, PUIS EN FRANCE, DE 1953 A 1966, A ETE VICTIME D'UN ACCIDENT DU TRAVAIL EN 1956 POUR LEQUEL

Roger Y..., pris en sa qualité d'administrateur judiciaire de la société Zannier-Poncelet, domicilié ..., 3 / de la société Zannier-Poncelet, dont le siège est ..., 4 / de la société civile professionnelle

Kokar ou Zaheer ZAHIR ABBAS ou ABBAS KOKAR 2. 1978 3. pakistanais   1. 7 janvier 2013 2.

MARDI 18 DECEMBRE 2001 Appel d'une décision (N° RG 199804533 ) rendue par le Tribunal de Grande Instance de GRENOBLE en date du 15 mai 2000 suivant déclaration d'appel du 26 Juin 2000 APPELANTE : Madame Zahia

Par jugement du 21 décembre 2007, le tribunal de commerce de Bourges a prononcé la liquidation judiciaire de la SARL Créa & co et a nommé la SCP Olivier Zanni en qualité de liquidateur.

APPELANTE Société [S] (nouvelle dénomination de la société LES RIVAGES DE ZAHIA), au capital de 6811 euros inscrite au RCS de [Localité 2] sous le n°538 990 037 dont le siège social est sis [Adresse

  7270/04); Türkan Parlak and Fatma Canpolat (Parlak) (no. 15047/04); and Zahir Serbest and Cafer   Özbuğanlı (no.   15113/04).

Mme Zahia B... décrit un sentiment de solitude et ses espoirs vains de voir revenir le défunt.

cession, d'un délai d'un mois pour exercer son droit de préemption sur le fonds ; que le 29 septembre 1999, le preneur a notifié au bailleur un projet de cession de son fonds de commerce à la société Zannier

A B, ressortissant marocain dépourvu de titre l'autorisant à travailler et à séjourner en France, déclarait travailler pour la société Zaki.

[Localité 7] Téléphone : [XXXXXXXX02] Télécopie : [XXXXXXXX01] @ : [Courriel 8] REFERENCES : N° RG 24/12234 N° Portalis DB3S-W-B7I-2N3V Minute : 1086/25 Madame [W] [M] Représentant : Me Zahir

Zahir A ; Vu, enregistrée au greffe de la cour administrative d'appel de Marseille le 6 août 2004, la requête présentée par M. A demeurant ... ; M.

Didier, partie civile, assisté de Mme C..., sa mère agissant en qualité de curatrice, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, du 24 janvier 1992 qui, après condamnation de Zahir

et expédition de la société Centrale d'Achats ZANNIER, - deux postes d'agents administratifs au sein de l'atelier de stockage de conditionnement et expédition de la société Centrale d'Achats ZANNIER,

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS DE LA VIOLATION DES ARTICLES L. 122-12 DU CODE DU TRAVAIL ET 455 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE, ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR CONDAMNE LA SOCIETE ZANNIER

#Vorlage zur Vorabentscheidung – Sozialpolitik – Massenentlassungen – Richtlinie 98/59/EG – Art. 1 Abs. 1 Unterabs. 1 Buchst. a – Begriff ‚Betrieb‘– Methode zur Berechnung der Zahl entlassener Arbeitnehmer

Ces rectifications ont trait à la remise en cause, par l'administration, de la provision pour dépréciation des titres détenus par la société requérante dans la SNC Errota Zahar.

de visa d'entrée en France a rejeté son recours dirigé contre la décision du consul général de France à Abidjan refusant la délivrance d'un visa d'entrée et de long séjour en France à sa fille, Mlle Zaha

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORejRad Pourvoi n° : E 25-17.584 Demandeur : la société Vivaci Défendeur : la société Olivier Zanni Requête n° : 78/26 Ordonnance n° : 90550

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière ZAPHIR, société civile particulière dont le siège est ..., en cassation