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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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87 résultats pour « Zanata Dos Anjos »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Annexe 5

—

Adopter les principes recommandés lors des chargements/ déchargements de marchandises ou bagages (dos droit, placement des pieds de part et d'autre pour l'équilibre, flexion/ extension des jambes...) ; Etre vigilant lors du nettoyage du véhicule (utilisation

Article Annexe II

—

On entend par point de référence le point d'intersection du plan longitudinal médian du siège avec le plan tangent à la base du dos et un plan horizontal.

Article Annexe 11-2 (suite 2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 06

Code de la santé publique

Gêne permanente avec douleurs inter-scapulaires, troubles de la statique, dos creux, perte de la cyphose thoracique radiologique, avec contraintes thérapeutiques : 10 à 20 %.

Article Annexe 2-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 60 > 49

Code de l'action sociale et des familles

Se laver Définition : Laver et sécher son corps tout entier, ou des parties du corps, en utilisant de l'eau et les produits ou méthodes appropriées comme prendre un bain ou une douche, se laver les mains et les pieds, le dos, se laver le visage, les cheveux

Article Annexe

—

; Navarrenx ; Noguères ; Ogenne-Camptort ; Oraàs ; Orion ; Orriule ; Orthez ; Os-Marsillon ; Ossenx ; Osserain-Rivareyte ; Ozenx-Montestrucq ; Parbayse ; Pardies ; Poey-d'Oloron ; Préchacq-Navarrenx ; Puyoô ; Ramous ; Rivehaute ; Saint-Boès ; Saint-Dos

Article Annexe (suite)

—

Les opérateurs utilisant des pulvérisateurs à dos ou d'autres équipements manuels font l'objet d'une attention particulière ; - à la protection des oiseaux ; - à la protection des organismes aquatiques : les conditions d'autorisation incluent, le cas

Article Annexe

—

Le candidat doit comprendre correctement une conversation, chaque oreille étant testée séparément à une distance de 2 mètres et le dos tourné à l'examinateur.

Page 5 · 87 résultats

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