23 et R. 634-17 du code de l'éducation respectivement pour les études de médecine et d'odontologie et obtenu le diplôme d'Etat de docteur en médecine, en pharmacie pour les étudiants inscrits en biologie médicale ou en pharmacie hospitalière ou en chirurgie

Article 3

—

Un bureau est constitué au sein du Conseil national de la chirurgie et comprend :

Article R6123-132

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 43 > 52

Code de la santé publique

I. - Pour la modalité " rythmologie interventionnelle ", mention D, et la modalité " cardiopathies congénitales hors rythmologie ", mention B, l'autorisation ne peut être accordée que si le titulaire dispose d'un accès à un service autorisé en chirurgie

Article 8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 70 > 92

Décret n°65-801 du 22 septembre 1965 relatif à la création des écoles nationales de chirurgie dentaire et des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires.

Le conseil d'enseignement est présidé par le directeur de l'école nationale de chirurgie dentaire.

Article 2

—

Les études en vue du doctorat d'Etat en chirurgie dentaire durent cinq années.

Article 4

—

Les enseignements conduisant au diplôme d'Etat de docteur en chirurgie dentaire sont obligatoires. Ils comprennent :

Article R6123-91-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 67 > 52

Code de la santé publique

-Le titulaire d'une autorisation de chirurgie oncologique avec la mention B assure l'organisation des concertations pluridisciplinaires de recours aux fins de propositions thérapeutiques susceptibles de comprendre les prises en charge chirurgicales oncologiques

Article Annexe I - Article 3

—

suit : - addictologie ; - bio-informatique médicale ; - cancérologie déclinaison hémato-cancérologie pédiatrique ; - cancérologie traitements médicaux des cancers, déclinaison cancérologie de l'adulte ; - cardiologie pédiatrique et congénitale ; - chirurgie

Article Annexe 41-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 65 > 23

Code de la santé publique

XXVI. - Chirurgie infantile A. - 4 spécifiques (1) répartis si possible dans des services de : chirurgie viscérale, chirurgie infantile orthopédique, chirurgie infantile urologique, chirurgie infantile générale. B. - 3 libres.

Article R6123-87

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 68 > 25

Code de la santé publique

La chirurgie oncologique constitue un traitement à visée curative de la tumeur cancéreuse réalisé dans un secteur interventionnel.

Article 5

—

Par dérogation au 4° de l'article 1er et au premier alinéa de l'article 3, les dispositions du présent décret ne s'appliquent pas à l'Institut de France et aux académies qui le composent, à l'Académie d'agriculture de France, à l'Académie de chirurgie

Article 43-5

—

Peuvent faire acte de candidature en vue de l'inscription sur la liste d'aptitude aux fonctions de professeur de catégorie exceptionnelle de chirurgie dentaire - odontologiste des services de consultations et de traitements dentaires les chirurgiens-dentistes

Article 2

—

publique, pour la profession de médecin, les spécialités pour lesquelles le ressort géographique de la commission compétente dans l'examen des demandes d'attestation d'exercice provisoire est régional sont les suivantes : Anesthésie-réanimation ; Chirurgie

Article R6123-92-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 09 > 10

Code de la santé publique

-A titre exceptionnel, par dérogation à l'article R. 6123-87-1, pour la Corse et les départements et régions d'Outre-mer, et lorsque ces territoires ne disposent pas de l'offre de soins en chirurgie oncologique avec la mention B correspondante

Article Annexe I - Article 2

—

DES de chirurgie pédiatrique (options précoces au sens de l'article 6 de l'arrêté portant organisation du troisième cycle des études de médecine) : - chirurgie viscérale pédiatrique ; - orthopédie pédiatrique.

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