Ils doivent localiser nettement les points sur lesquels les installations s'écartent de ces dispositions et motiver les observations en se référant aux articles concernés.

Article 221-II-2/19

—

des parties B, C, D et des articles 221-II-2/18 et 221-II-2/20 (3) de la partie E, selon qu'il convient.

Article 1

—

Pour la vente en un seul bloc d'un bâtiment comprenant plusieurs logements ou locaux professionnels ainsi que son terrain d'assise : 6.1. L'année ou la période de construction ; 7.

Article 1

—

. - Au chapitre 5-6.1 Abattage : La disposition : N° Point à contrôler Valeur cible C35 Délai maximal entre arrivée des animaux à l'abattoir et abattage Agneau de type A : 24h, sans préjudice du délai maximal enlèvement des animaux -abattage fixé

LEGIARTI000051787687

—

Air-odeurs (sauf le 1er du 6.1 relatif aux risques d'envols) 7. Déchets 8.

Article 5

—

Epreuve à option, au choix du candidat : Chaque épreuve est affectée d'un coefficient 3. 6.1. Version latine (durée : quatre heures). Epreuve sans programme. 6.2. Version grecque (durée : quatre heures). Epreuve sans programme. 6.3.

Article Annexe II

—

. - Etudes de toxicité et de métabolisme 6.1. Toxicité aiguë. VII. - Etudes écotoxicologiques 7.1. Toxicité aiguë pour les poissons. VIII. - Mesures nécessaires pour protéger l'homme, 8.1.

Article Annexe I

—

respectent les valeurs limites définies ci-après, exprimées dans les conditions normalisées de température (273 kelvins) et de pression (101,3 kilopascals) après déduction de la vapeur d'eau (gaz sec) et mesurées selon les méthodes définies au point 6.3

Article Annexe VII

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 19 > 81

Code des transports

Article 2 2.1. Destinataire Article 3 3.1.

Article 227-5.05

—

La ligne de quai, lorsqu'elle existe, doit satisfaire aux exigences suivantes : 6.1.

Article 221-II-2/1

—

Les navires construits avant le 1er juillet 2002 doivent aussi satisfaire aux dispositions : .1 Des paragraphes 3, 6.5 et 6.7, selon qu'il convient ; .2 Des articles 221-II-2/13.3.4.2 à 221-II-2/13.3.4.5 et 221-II-2/13.4.3 et des articles de la partie

LEGIARTI000021973077

—

Les mélanges de substances liquides nocives qui présentent des risques de pollution uniquement et qui ont été évalués ou classés provisoirement en vertu de la règle 6.3 de l'Annexe II de MARPOL peuvent être transportés conformément aux prescriptions du

Article Annexe III

—

DOCUMENTS ANNUELS ET ÉTATS FINANCIERS RELATIFS AUX COMPTES COMBINÉS DES SOCIÉTÉS DE COORDINATION ET AUX COMPTES CONSOLIDÉS DES STRUCTURES FAÎTIÈRES DES GROUPES D'ORGANISMES DE LOGEMENT SOCIAL TRANSMIS ÉLECTRONIQUEMENT AU MINISTÈRE DU LOGEMENT (ARTICLES

Article Annexe IV

—

Article 230-5.05

—

La ligne de quai, lorsqu'elle existe, doit satisfaire aux exigences suivantes : 6.1.

LEGIARTI000047322019

—

Article 6 6.1. L'usage de l'immeuble objet de la présente convention est strictement réservé au service désigné à l'article 1er et pour l'objet mentionné au même article.

Article 229-II-2.04

—

Le système d'alarme générale en cas de situation critique prescrit par l'article 229-III/6.3 doit être utilisé pour avertir l'équipage et les passagers en cas d'incendie.

Article ANNEXE III

—

issus de la consommation nomade hors du périmètre des collectivités mentionné au 5.4 ; - la méthodologie de calcul du montant de la réfaction prévue au 5.6 ; - les propositions de standards des déchets d'emballages ménagers et de papiers prévues au 6.1

Article ANNEXE I

—

III.6. - Espaces techniques III.6.1 L'établissement dispose d'un espace intérieur ou extérieur de rangement pouvant accueillir les poussettes et matériel de transport d'enfants appartenant aux parents ainsi que les poussettes multiplaces ou autres matériels

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