I à VI et X. - A créé les dispositions suivantes : - Code du travail Sct. Section 5 : Temps partiel, Art. L2241-13 A modifié les dispositions suivantes : - Code du travail Art.

Article Annexe IIa

—

X X X X X X X X X X X X X X X X C1.2 Identifier les matières d'œuvre X X X X X X X C1.3 Identifier les

Article Annexe unique (suite)

—

au logement avec accès indépendant X 5 X X X X X Salle d'eau ouverte sur la chambre tolérée, pour les logements meublés de 1 chambre maximum. 38 Equipement minimum salle d'eau : X 3 X X X X X Baignoire équipée d'une

Article Annexe (suite)

—

x SR (4) (jusqu'à 12 000 €) + 0,05 x (SR (4) - 12 000 €)] NH (5) x SMIC horaire (6) .

Article Annexe

—

trimestre est déterminée sur la base des paramètres et en application des formules suivantes : 1° Le coefficient forfaitaire mentionné au 2° et au 3° de l'article 3 ter précité est égal au coefficient fixé en application du 2° de l'article D. 351-9 du code

Article Annexe I

—

2 3 1 2 3 4 5 6 1 2 3 4 5 1 Lire un plan de réalisation et de pose X X X X 2 Prendre en compte les informations nécessaires à la maîtrise des tâches

Article Annexe

—

LISTE DES SUBSTANCES PRIORITAIRES DANS LE DOMAINE DE L'EAU, X 20 novembre 2001 en tant que substance prioritaire X (4) 20 novembre 2001 en tant que substance prioritaire

Article 14

—

Les repérages avant travaux de l'amiante réalisés préalablement à la date d'entrée en vigueur du présent arrêté, respectant les exigences de la norme NF X 46-101 : janvier 2019, tiennent lieu de repérage avant travaux de l'amiante requis au titre de l'article

Article 2

—

0,488 + 1,768 (n x p - 0,05) - tri par secteur 0,457 + 1,768 (n x p - 0,05) - tri par quartier 0,419 + 1,768 (n x p - 0,05) Contenants directs (*) : - tri par code postal 0,442 + 1,768 (n x p - 0,05) - tri par secteur 0,412 +

Article L331-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 90 > 84

Code du cinéma et de l'image animée

Le crédit d'impôt pour dépenses dans la création de jeux vidéo est régi par les articles 220 X et 220 terdecies du code général des impôts.

Article ANNEXE III-A

—

Vous avez obtenu Equivalences dans le DEJEPS sports équestres EPEF EPEF EPMSP UC 1 UC 2 UC 3 UC 4 Dispense Dispense Diplôme d'Etat de niveau IV permettant l'enseignement des activités équestres contre rémunération en autonomie au sens de l'article

Article 411-6.02

—

Organismes agréés PARAGRAPHE DU CODE ORGANISMES AGREES MINISTRE CHARGE DU TRANSPORT 6.7.1.1.1 X 6.7.1.2 X 6.7.1.3 X 6.7.2.2.1 (utilisation de l'aluminium) X 6.7.2.2.10 X 6.7.2.2.14

Article 49 septies ZZX

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 10 > 70

Code général des impôts, annexe III

La fraction minimale de 5 % de financement par subvention publique des logements, mentionnée au f du 1 du I de l'article 244 quater X du code général des impôts, est déterminée, pour chaque programme d'investissement, par rapport au montant retenu pour

Article Annexe I (suite)

—

en œuvre les matériaux X X X X X 3 Conformer les matériaux X X X X X 4 Souffler, réaliser, pomper X X X X 5 Mettre les tubes en formation X X X

Article Annexe I

—

en utilisant les moyens de manutention X X Conduite des opérations de sciage de 1er débit - Mettre en œuvre le poste de travail X - Choisir, monter et régler les outils X - Charger, mettre et maintenir en position

Article ANNEXE III-E

—

TITULAIRES D'UN CERTIFICAT DE QUALIFICATION PROFESSIONNELLE DÉLIVRÉ PAR LA COMMISSION PARITAIRE NATIONALE DE L'EMPLOI-ENTREPRISES EQUESTRES (CPNE-EE) Vous avez obtenu Equivalences dans le DEJEPS " sports équestres " EPEF EPEF EPMSP UC 1 UC 2 UC 3 UC 4

Article Annexe 228-2.A.3

—

Tableau T1 ELEMENTS FAÇADES AVANT PAROIS LATERALES FAÇADES ARRIERE x/Lr ≤ 0,2 3,00 0,96 0,84 0,2 x/Lr ≤ 0,5 2,75 0,88 0,55 0,5 < x/Lr ≤ 0,8 2,75 0,88 0,33 0,8 < x/Lr 3,75 1,20 0,3 x est la distance

Article Annexe I

—

Sectionnement X X 7. Coupure d'urgence X X (3) X X (3) 8. Canalisations électriques enterrées X X X 9. Matériels HT (4) : 9.1.

Article R324

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 51 > 84

Code de procédure pénale

Pour l'application de l'article R. 129, la formule : " I = 10 + (S x 4) " est remplacée par la formule : " I = 2,59 euros (315 F CFP) + (S x 4) ".

Article 170

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I. - A créé les dispositions suivantes : - Code général des collectivités territoriales Art. L4132-9-1, Art. L4422-5-1, Art. L3122-6-2, Art. L7123-13, Art. L4422-9-3, Art. L4133-6-2, Art. L3121-9-1, Art. L7222-9-1, Art.

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