La requête a été communiquée à la société Autocars Linck qui n’a pas produit d’observations.

de BOBIGNY - section commerce - RG n° 09/02635 APPELANTE Madame [T] [J] [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Nathalie BAUDIN-VERVAECKE, avocat au barreau de MEAUX INTIMEE SA AUTOCARS

SARL Autocars Gil Tourisme.

Autocars, il n'est pas fondé.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme autocars Planche, dont le siège est à la Pacaudière (Loire), en cassation d'un arrêt rendu

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué que Mme X..., engagée le 1er septembre 2004 par la société Autocars Transmontagne selon un contrat

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Aix-en-Provence 20 septembre 1984), que, dans une agglomération, une collision se produisit entre un autocar de la Compagnie Provençale

Article 2 : La demande présentée par la société Compagnie d'autocars des Alpes-Maritimes devant le juge des référés du tribunal administratif de Nice est rejetée.

Y... a reconnu que Mme X... avait prêté à la société Nouveaux autocars pennois (la société NAP), dont il était alors associé, une certaine somme ; que ce prêt n'ayant pas été remboursé à la date convenue

X..., carrossier, qui reproduisait les dessins et découpes sur des autocars de sociétés clientes de la société Graphibus, en contrefaçon et concurrence déloyale ; que celui-ci ayant appelé en garantie

Le tribunal, par jugement du 26 mars 2013, a notamment : -débouté la SAS Autocars [D] et [O] [D] de l'ensemble de leurs demandes, -déclaré la SAS Autocars [D] et [O] [D] irrecevables dans leur demande

à vive allure, avait mordu sur le bas-côté, perdu le contrôle de sa voiture au moment du croisement de l'autocar et s'était déportée sur sa gauche alors que la largeur libre de la chaussée permettait

JUGEMENT DU 24 MARS 1971 PAR LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE A ANNULE UN ARRETE DU 5 JUIN 1969 MODIFIANT LE PLAN DE TRANSPORT DEPARTEMENTAL DE L'ISERE EN TANT QU'IL INSCRIVAIT LA SOCIETE DES AUTOCARS

Le Duc, à Saint-Maur-des-Fossés (Val-de-Marne), en cassation d'un jugement rendu le 14 mai 1992 par le conseil de prud'hommes de Villeneuve Saint-Georges (section commerce), au profit de la société Autocars

L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 18 MARS 2026 La société Autocars

Représenté par Me Hervé JOLY, avocat au barreau de DUNKERQUE INTIMÉE : SARL AUTOCARS THYS [...] [...]

C..., ancien président de la SAS Centrale Autocar, dans l'application « Télérecours citoyen », la SAS Centrale Autocar, représentée par son président la SAS Navelys Holding, elle-même représentée par

[J] est entré au service de la SA AUTOCARS THYS en qualité de conducteur d'autocars.