-Associations dont l'objet est de promouvoir et de favoriser la diffusion des œuvres cinématographiques de longue durée : -Agence du court métrage, dans le cadre du dispositif Extra Court (Sélection). IV-3.

LEGIARTI000031399507

—

-Le régime international : -de la mer, des canaux et fleuves internationaux ; -de l'espace aérien et extra-atmosphérique. G.-La protection internationale des droits de l'homme. III.-Les relations internationales A.

Article 128

—

détaillée sur les remises de dettes consenties à titre multilatéral et bilatéral sur le fondement de l'article 64 de la loi de finances rectificative pour 1991 (n° 91-1323 du 30 décembre 1991) ; – une présentation détaillée des ressources budgétaires et extra-budgétaires

Article Annexe I à l'article D353-127

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 90

Code de la construction et de l'habitation

particulières de réservation au profit des mal logés ainsi que des obligations relatives à l'information des locataires ou des organismes chargés de la liquidation de l'aide personnalisée au logement et après mise en demeure par lettre recommandée ou acte extra-judiciaire

Article Annexe 41-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 65 > 23

Code de la santé publique

. - 3 spécifiques (1) dont 1 dans un service extra-hospitalier agréé. B. - 2 libres. XXV. - Biologie médicale A. - 3 dans des laboratoires. B. - 1 dans un service clinique agréé. C. - 1 libre.

Article Annexe à l'article A931-11-9 (3e alinéa) Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 89 > 40

Code de la sécurité sociale

comptes de la classe 3 et du compte 10645 est calculé extra-comptablement ; c) Le solde global à la clôture des comptes 10 (sauf 10645), 11, 12, 14 et 15 est calculé extracomptablement ; d) Pour les institutions et unions agréées pour pratiquer les

Article ANNEXE B

—

-Le fait juridique : La responsabilité extra-contractuelle. 5. Les biens A.-Le droit de propriété : Etendue, propriété collective ; Mode d'acquisition de la propriété des meubles et immeubles ; Sanctions et preuves du droit de propriété. B.

Article 1

—

Etablissement d'enseignement supérieur consulaire Hautes études commerciales de Paris (HEC Paris) I Property manager (Manager en gestion immobilière) 313 5 ans Groupe école supérieure des professions immobilières (Groupe ESPI) I Expert(e) en reporting extra-financier

LEGIARTI000042466807

—

INADAPTEES MEDECINS SPECIALISTES 0783 HEBERGEMENT READAPTATION CENTRES CHRS 2046 CANCER CENTRES DE LUTTE 0405 SANITAIRES SOCIAUX ETABLISSEMENTS MEDICO-SOCIAUX 0897 MEDECINE DU TRAVAIL SERVICES INTERENTREPRISES 0959 ANALYSES MEDICALES LABORATOIRES EXTRA-HOSPITALIERS

Article ANNEXE 2

—

Remboursement des taxis et nuitées des personnels (A) et (B) sont à renseigner et (B) < ou = (A) Remboursement des transport extra-régionaux de retour (C) et (D) sont à renseigner et (D) < ou = (C) Région N° CCDP N° SIRET finess géographique établissement

Article Annexe 22-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 19 > 55

Code de la santé publique

Art. 2 - En cas de doute sur la datation de la grossesse, sur l'existence d'une grossesse extra-utérine ou, lors de la visite de contrôle, sur la vacuité utérine, le médecin ou la sage-femme adresse la patiente à l'établissement qui prend toutes les mesures

LEGIARTI000039331435

—

L'adaptation à la vie extra-utérine du nouveau-né, . La physiologie de l'hypoxie néonatale, .

Article Annexe I

—

b) Les sources extra-contractuelles d'obligations Responsabilité civile : évolution, fait générateur (fait personnel, fait d'autrui, fait des choses), le préjudice, le lien de causalité, le non cumul entre responsabilité contractuelle et délictuelle.

Article Annexe 1

—

Grossesse extra-utérine N° 26. Douleur abdominale aiguë chez une femme enceinte N° 27.

Article Annexe

—

Grossesse extra-utérine - Diagnostiquer une grossesse extra-utérine. - Identifier les situations d'urgences et planifier leur prise en charge. No 19.

Article Annexe I

—

Consommation de carburant (conditions extra-urbaines) :..... 3.22.3. Consommation de carburant (mixte) :..... 3.23. Emissions massiques de dioxyde de carbone (CO 2 3.23.1. Masse des émissions de CO 2 3.23.2. Masse des émissions de CO 2 3.23.3.

Article Annexe III-21-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 34 > 83

Code du sport

Article 12 Assignation, transaction L'assuré dont la responsabilité est engagée par un sinistre doit transmettre à l'assureur tous avis, lettres, convocations, assignations, actes extra-judiciaires et pièces de procédure qui lui seraient signifiés à

LEGIARTI000048568965

—

quelle qu'en soit la cause, permanente, ralentie ou réduite grâce à un traitement médical au long cours, en fonction de la tolérance et du risque de complications (après avis spécialisé) ; G 3 à 6 - paroxystiques sans récidive spontanée, de cause extra-cardiaque

Article Annexe I (suite)

—

Les documents d'exploitation et les documents douaniers nécessaires à un transport international. 3 Les taxes diverses. 2 Les régimes douaniers (intra et extra communautaires).

Article Annexe I à l'art. R434-32 (2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 49

Code de la sécurité sociale

Blocage de la colonne du pouce articulaire ou extra-articulaire (séquelles de fracture de Bennett ou de Rolando, par exemple) : DOMINANT NON DOMINANT En position de fonction (anté-pulsion et opposition) 14 12 En position défavorable

Page 5 · 109 résultats

← Précédent Suivant →