publicitaires, la nature et la qualité des services, les campagnes promotionnelles engagées par la société, diffusées auprès de la clientèle et accompagnées d'éléments de signalisation à placer dans la

publicitaires, la nature et la qualité des services, les campagnes promotionnelles engagées par la société, diffusées auprès de la clientèle et accompagnées d'éléments de signalisation à placer dans la

Lyonnaise de Développement Commercial dans des conditions satisfaisantes et suffisantes ; que les opérations promotionnelles à la charge de la S.A.

à cette dernière ; que les courriers produits a cet effet par l'appelante ne sont aucunement démonstratifs de la réalité d'un semblable démarchage alors surtout que la société SFR, qui réalise des campagnes

SOLEMA, soit dicté par la volonté de consommer des légumes frais, et, partant, soit susceptible d'être conditionné par des actions destinées à promouvoir la consommation de légumes frais ; que les campagnes

valeur dans une société démocratique'; Que les faits établis contre Maha Productions, Arte et le GEIE Arte revêtent, en raison de leur ampleur et de la publicité qui leur a été faite lors de la campagne

; -La simple lecture du règlement intérieur et des articles 33 et 37 de la convention collective démontre que la promotion découle exclusivement du passage d'un niveau à un autre ; - Il n'a bénéficié

avec la collection « capsule » créée par Monsieur E... pour H&M ; que par conséquent, la société [...] n'établit pas que les défendeurs ont voulu mettre en avant le nom de L... dans le cadre de la campagne

début de la procédure devant le tribunal de commerce de Paris, établissant clairement que les modèles CERAMIC de BERING ont été conçus en 2009 et commercialisés en septembre 2010, dans le cadre d'une campagne

Se fondant sur un procès verbal de saisie-contrefaçon établi le 31 mars 1999, la société Nike International assignait la société Auchan en contrefaçon, lui reprochant d'avoir, dans le cadre d'une campagne

la télévision par satellite ("Canal Box librement" "CanalBox Premium" etc.) est susceptible, par son ambiguïté, de suggérer des obligations d'achat entre les offres TV et les offres Mediaserv (Cf. campagnes

contactés directement par SFR et avaient reçu, entre autre, de ce dernier une demande de renouvellement de leur téléphone à un prix avantageux", il convient de rappeler que la société SFR, qui réalise des campagnes

à cette dernière ; que les courriers produits à cet effet par l'appelante ne sont aucunement démonstratifs de la réalité d'un semblable démarchage alors surtout que la société SFR, qui réalise des campagnes

pouvait être utilisée qu'en cas d'erreur du système informatique et sur instructions de la société Yves Rocher, alors que celle-ci rappelle, notamment dans ses fascicules "scénarios" se rapportant aux campagnes

publicitaires, la nature et la qualité des services, la comptabilité, les assurances etc... ; qu'elle se voyait imposer le respect des campagnes promotionnelles engagées par la demanderesse et recevait

et des campagnes publicitaires, conseiller les dirigeants sur la présentation des vitrines et sur la disposition des rayons au sein du point de vente, informer la société mandataire sur les problèmes

les pièces ainsi produites faisaient apparaître que pour l'essentiel la société YVES ROCHER se contentait de communiquer à son cocontractant des prix conseillés ou des prix maximas dans le cadre de campagnes

X... a été engagée par la société MGS Promotion devenue MGS Marketing & Sales, en qualité d'hôtesse de ventes, par « contrat à durée indéterminée à temps partiel » en date du 14 octobre 1994.