Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

Article L5213-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 63 > 03

Code de la santé publique

publicitaire, nécessaire pour répondre à une question précise sur un dispositif particulier ; 3° Les informations relatives aux mises en garde, aux précautions d'emploi et aux effets indésirables relevés dans le cadre de la matériovigilance ainsi que les catalogues

Article L5223-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 12 > 61

Code de la santé publique

Article R5141-82

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 45 > 71

Code de la santé publique

communiquées à l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail conformément au paragraphe 2 de l'article 76 du règlement (UE) 2019/6 du Parlement européen et du Conseil du 11 décembre 2018, ainsi qu'aux catalogues

Article 4

—

, directions et services, et d'en coordonner la réalisation. 6° D'élaborer les objectifs ministériels en matière de moyens de protection dans le domaine de la cybermenace ; Elle est en outre responsable de l'élaboration et de la tenue à jour d'un catalogue

Article 56 J sexdecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 43 > 58

Code général des impôts, annexe IV

Toutefois, l'indication du poids et du titre des ouvrages n'est pas exigée si leur identification est possible soit par le numéro de série individuel ou la référence commerciale de l'ouvrage mentionnée dans un catalogue ou tout document de nature comptable

LEGIARTI000024544783

—

catalogue et 2 x délai catalogue ; ¹ 2 x délai catalogue Pour les types de clients : - clients T1/T2 ; - clients T3/T4/TP).

Article 27

—

interdits en toutes circonstances et sous quelque forme que ce soit, notamment : 1° Sur les récipients et emballages ; 2° Sur les étiquettes, capsules, bouchons, cachets ou tout autre appareil de fermeture ; 3° Dans les papiers de commerce, factures, catalogues

Article 1

—

qu'il n'existe pas de catalogue pour l'espèce considérée.

Article R135-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 27

Code de la propriété intellectuelle

L. 135-3 doivent, en vertu de cet article, avoir lieu en France, les sources d'information qui doivent être consultées comprennent au moins les sources suivantes : 1° Pour les livres publiés : a) Les registres du dépôt légal ; b) Les index et catalogues

Article L1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 11 > 03

Code des postes et des communications électroniques

Sont notamment considérés comme des envois postaux les livres, les catalogues, les journaux, les périodiques et les colis postaux contenant des marchandises avec ou sans valeur commerciale.

Article 14-1

—

communication audiovisuelle et numérique veille à ce que les programmes comportant du placement de produit respectent les exigences suivantes : 1° Leur contenu ainsi que leur programmation par des services de télévision ou leur organisation dans un catalogue

Article L1223-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 51 > 51

Code de la santé publique

mentionné à l'article L. 1223-3 ; 4° Les informations concrètes et les documents de référence relatifs, notamment, aux changements d'emballages, aux mises en garde concernant les effets indésirables dans le cadre de l'hémovigilance, ainsi qu'aux catalogues

Article Annexe 6

—

Cette formation complémentaire est choisie dans le catalogue de formation continue proposé par l'INSERR. 3.

Article 2

—

Article R451-35

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 35 > 13

Code du patrimoine

national de référence numérique ” : a) Avoir numérisé la collection dont il est propriétaire et pour laquelle il sollicite le label sur un site internet en assurant une reproduction haute définition et autoriser l'accès à ce site à partir du portail du catalogue

Article L661-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 98 > 50

Code rural (nouveau)

Ce décret fixe : 1° Les conditions dans lesquelles ces matériels sont sélectionnés, produits, multipliés et, le cas échéant, certifiés, en tenant compte des différents modes de reproduction ; 2° Les conditions d'inscription au Catalogue officiel des différentes

Article R661-29

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 45 > 71

Code rural (nouveau)

.- Les matériels de multiplication de variétés inscrites aux catalogues des autres Etats membres de l'Union européenne reçoivent également la certification correspondante ou sont classés en tant que matériels standard, dans les conditions prévues par

Article 1

—

Option Sources documentaires : identification et utilisation Identification des sources (connaissances des outils : bibliographie, catalogues, bases de données...). Utilisation des sources (recherche de l'information).

Article 2

—

Les catalogues de collections sont établis sous leur responsabilité. Ils peuvent participer à la formation de professionnels et du public dans le domaine des bibliothèques, de la documentation et de l'information scientifique et technique.

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